coxifred Posted February 2 Share Posted February 2 il y a 41 minutes, wilde a dit : Je pensais qu'il fallait la photo de la plaque constructeur ou, à défaut, le N° de série... ça a changé ? Le n° de moteur (si possible) Il n'y avait pas cette histoire de journal avant, à quand l'adresse PTT, le dernier 45T de Michel Sardou, et le fax fraichement imprimé. Cela mériterait un magazine de charme, tiens ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Rusty chrom Posted February 2 Share Posted February 2 Une photo du numéro moteur en place est exigée, sauf si la cg est déjà dans son nom et ne comporte pas d'erreur ( cas 5) https://www.nouvellecartegrise.fr/wp-content/uploads/2018/03/Formulaire-demande-attestation-remplissable.pdf Et pour la photo du journal : https://support.ffve.org/portal/fr/kb/articles/pourquoi-faire-une-photo-d-un-journal-daté Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
wiltouterrain Posted February 3 Share Posted February 3 Ce sujet m interresse, je souhaite aussi passer ma cox (cg normale à mon nom et ct recent) en collection,mais je bloque sur la preuve de propriété qui est demandée en plus de la cg.dois je envoyer la copie de l acte d achat? Pour le moteur, j ai le même soucis, Moteur industriel type 122 ,1200cc,pour une cox 1300 1970 .... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
bwv Posted February 3 Share Posted February 3 Bonjour, qu'en est-il si l'on présente une cox avec 4 jantes BRM (entre autres !) !? wiltouterrain 1 Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Punch23 Posted February 3 Share Posted February 3 La carte grise ou certificat immatriculation est simplement, pour la règlementation, une autorisation de rouler sur le domaine public. La facture d'achat ou le certificat de vente (voire une attestation d'héritage) est la preuve de propriété. Le certificat de vente est téléchargeable vierge (si vous ne l'avez pas) et il suffit de le remplir retrouver dans un tiroir, il n'est pas validé, ni conservé par l'administration. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
kads Posted February 3 Share Posted February 3 Il y a 13 heures, wiltouterrain a dit : Ce sujet m interresse, je souhaite aussi passer ma cox (cg normale à mon nom et ct recent) en collection,mais je bloque sur la preuve de propriété qui est demandée en plus de la cg.dois je envoyer la copie de l acte d achat? Si la carte grise est encore au nom de l'ancien propriétaire, il faut effectivement envoyer une copie du certificat de vente... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
wiltouterrain Posted February 4 Share Posted February 4 Il y a 23 heures, kads a dit : Si la carte grise est encore au nom de l'ancien propriétaire, il faut effectivement envoyer une copie du certificat de vente... Non,la cg est à mon nom et le ct est recent,je ne comprends pas le besoins de preuves supplementaire,je souvaite juste changer de statut. En effet la photo va peut-être faire tiquer avec le rake et les fuschs... Je tente la même demarche en ce moment, je me rode dessus avec une 205 1988 diesel, même situation cg à mon nom et ct recent,évidemment je ne peux pas contacter la ffve en direct... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Rusty chrom Posted February 4 Share Posted February 4 Il n'y a pas besoin d'une preuve de propriété dans le cas d'une simple conversion d'une CG à son nom en CGC à son nom avec ou sans erreur Seule la copie recto verso de la CG est exigée ( cas n°1 ) wiltouterrain 1 Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
wiltouterrain Posted February 4 Share Posted February 4 C est loin d etre vlair sur leur site ou celui du prestataire, que j ai appelé et qui ne m a pas du tout Orienté la dessus Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Rusty chrom Posted February 4 Share Posted February 4 C'est pourtant indiqué dans les notices explicatives https://www.ffve.org/IMG/pdf/notice-explicative-demande-attestation-ffve.pdf https://www.ffve.org/attestation-ffve-pour-l-ex-carte-grise-de-collection Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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