Import en France d'un Combi dédouané en Allemagne

[Tommi85]

Bonsoir à toutes et a tous,

après avoir goûté avec joie à la coccinelle, j’ai pour projet de m’acheter un Combi. En effet, avec 2 garçons qui grandissent et surtout une attirance énorme pour ce véhicule je suis prêt à franchir le pas. Et ma coccinelle m’a énormément fait progresser, dans des domaines que je ne connaissais pa du tout. 
mon budget actuel et ma localisation m’orientent vers de l’import. Justement, je vais voir lundi un véhicule en Allemagne qui semble me convenir. 
j’ai déjà parcouru les pages traitant du véhicule en lui-même, et j’ai une bonne idée des points a surveiller. 
je m’interrogeais sur l’importation de ce dernier en France : actuellement sous carte grise mexicaine au nom du propriétaire allemand qui l’a acheté en 2019 sur place, ce dernier l’a convoyé et dédouané en 2021. Il ne roule pas (moteur), et n’a donc pas de tuv (ct allemand). 

Quelles seraient les démarches pour l’import ?

j’ai bien évidemment lu l’excellent post sur le sujet, mais j’ai du mal à savoir exactement ce qui m’attendrait: certificat de cession (et équivalent allemand)+ quitus fiscal (gratuit) en présentant le « clearance vehicle certificate » puis attestation FFVE pour la carte grise collection et enfin Ct (une fois les réparations indispensables effectuées)?

ma vraie question est : combien les démarches administratives vont me coûter, pour les inclure dans mon budget?

merci beaucoup d’avoir pris le temps de me lire

Thomas 

[lucas]

Bonjour,

 

J'ai déplacé le sujet dans la partie "règlementation , homologation etc".

[maxime1965]

Bonjour,

Cela te coûtera environ une centaine d euros en comptant le cheque pour la ffve les photos les enveloppes. Le plus important ce n' est pas le prix mais c est que tout correspondent : les papiers avec le numéros de chassis et le moteur.

Mais il faut également que tu es tout les papiers officiels mexicains.

Renseigne toi bien sûr tout ça pour pas que tu te retrouves avec un véhicule impossible à immatriculer.

Bon courage.

 

[Tommi85]

@lucas merci beaucoup, désolé pour l’erreur de catégorie. 
@maxime1965:

merci pour la réponse. Donc:

-le dédouanement allemand, donc européen, est acquitté 

-il me faut le quitus fiscal (gratuit)=>le formulaire 846a est bien inutile dans mon cas?

-attestation FFVE pour CG collection, donc remise à l’origine (équipe d’un 4 en 1 actuellement)

-CT 

et je peux rouler en France avec
 

bien sûr, j’aurai un œil attentif sur la correspondance CG mexicaine et numéro de châssis+moteur. 
 

merci à vous tous. 
 

thomas 

[maxime1965]

Je vais te donner mon exemple j ai immatriculé ma cox portugaise il me fallait comme papiers le registre de propriété qui justifie la propriété du vehicule ainsi que le "livrete" qui identifie la voiture.

J insisté sur le fait qu il faut faire extrêmement attention d avoir tout les documents et que tout concorde pour ne pas te retrouver coincé.

[Tommi85]

Ça marche. Je vous tiendrai au courant de ma visite de demain. 
bonne fin de dimanche ensoleillé  

[Geant]

Il y a 23 heures, Tommi85 a dit :

-le dédouanement allemand, donc européen, est acquitté 

-il me faut le quitus fiscal (gratuit)=>le formulaire 846a est bien inutile dans mon cas?

Dans la mesure où tu n'es pas dans le cas "normal" (TU achètes, TU importes, TU dédouanes, TU immatricules) tu risques de tomber dans un cas hors procédure aux Impots.
Le premier truc à faire, c'est d'appeler ton centre des impots et de leur demander ce qu'ils exigent pour te délivrer le quitus et notamment le nom du document Allemand qu'ils veulent. Je pense qu'ils peuvent aussi tiquer si le certificat de dédouanement Allemand n'est pas à ton nom. Bref, à vérifier quand même avant d'engager des €€

[Tommi85]

Bonsoir à tous,

merci pour vos conseils.
D’après les documents que j’ai consulté, le numéro de châssis est identique sur la CG et sur le véhicule. Le moteur n’a pas de numéro (échange?). Effectivement, le coup de téléphone vers les douanes s’imposait pour lever le doute sur le dédouanement. 
je ne donnerai néanmoins pas suite car il y a trop de points à reprendre pour rendre le véhicule roulant. 
aujourd'hui j’ai passé 6h30 dans ma voiture pour voir ce Combi 45 minutes, sous la pluie. Mais j’ai beaucoup appris.

[ematoic]

C'est plus sage, rien que la carte grise mexicaine au nom du propriétaire allemand... sans le voir... je n'aurai pas été plus loin.

J'ai fait un import US, il faut déjà que ce soit carré mais là... comme le disait Geant... C'est un cas rare et... ca s’annonçait fastidieux pour une base pas forcément rare.

Bon choix !!

[Tommi85]

Merci à vous tous pour vos précieux conseils.
Je poursuit mes recherches. 
Thomas