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Vente véhicule non roulant entre particulier


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Donc le retrait de la circulation pour permettre la vente de la voiture en tant "qu'objet" serait la seule solution si elle est toujours valable en 2021 ?

L'acheteur devra faire la demande d'une nouvelle carte grise quand elle sera restaurée et avec un CT valable.

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Ce que j'ai vécu en juillet (sans vouloir universaliser l'affaire)... La défaillance critique ne permettait pas à l'acheteur d'obtenir une CG via l'ANTS (attention, de ce qu'il m'a relaté). J'ai dû passer une contre-visite pour éliminer le critique. 

En revanche, il a eu sa CG en présentant une liste de défauts majeurs, là, normal.

Maintenant, "vu c'qu'on voit" en termes de "flottements" administratifs et de traitements différents ou de narrations erronées...

;)

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Il y a 3 heures, wilde a dit :

Ce que j'ai vécu en juillet (sans vouloir universaliser l'affaire)... La défaillance critique ne permettait pas à l'acheteur d'obtenir une CG via l'ANTS (attention, de ce qu'il m'a relaté). J'ai dû passer une contre-visite pour éliminer le critique. 

En revanche, il a eu sa CG en présentant une liste de défauts majeurs, là, normal.

Maintenant, "vu c'qu'on voit" en termes de "flottements" administratifs et de traitements différents ou de narrations erronées...

;)

Tu as raison: En cas de défaut critique le véhicule est immobilisé administrativement passé minuit le jour du contrôle.

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Merci  pour vos réponses, mais du coup au final est ce que j'ai une solution légal de vendre ma voiture, pour vous celle du retrait de la circulation est elle possible: ci dessous lien d'un site de 4L

qu en parlait en 2016 https://www.la4ldesylvie.fr/certificat-de-retrait-de-circulation-d-un-vehicule

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Bonjour, je ne sais pas si cela va éclaircir un peu la situation mais je pense que c'est assez bien expliqué

 

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/carte-grise-vehicule-retire-circulation

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1754

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Merci bien je suis effectivement tombé sur ce site, c'est assez clair pour la démarche de retrait, là où ça reste flou c'est si on peut faire la demande de retrait pour pouvoir la vendre, est ce que l' Ants va valider le déclaration de cession avec un titre de propriété qui est donné à la place de la carte grise lors de cette procédure et sans CT , ce sont les questions que je me posent encore.

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Il y a 3 heures, DarkRC a dit :

là où ça reste flou c'est si on peut faire la demande de retrait pour pouvoir la vendre

Ben ça me semble clair non si l'acheteur fait la démarche il n'y a pas de soucis, mais effectivement là où il nous la mette profond pour rester poli c'est que pour le vendre, ou l'acheter, il faut un CT...  

"Si vous demandez le retrait tout de suite après avoir acheté ce véhicule, vous n'êtes pas obligé de l'immatriculer au préalable à votre nom. Par exemple, si vous achetez un véhicule pour le transformer, vous pouvez faire la demande de retrait de circulation. Vous pourrez demander l'immatriculation lorsque le véhicule sera prêt."

sous entendu -> si je l'achète il doit selon la loi avoir un CT valide.

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Merci mais c'est a en perdre son latin....l'extrait de l'article du site de 4L qui disait que le retrait de la circulation permettait de faire une vente sans CT apparement: Le déclarant recevra un récépissé valant " certificat de propriété ", qui remplacera la CG non roulant, avec une validité non limitée dans le temps. Avec ce récépissé, il est possible d'effectuer des transactions et des donations comme pour un meuble, puisque le véhicule non roulant est désormais considéré comme tel, et que le récépissé vaut certificat de propriété non limité dans le temps

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Bonsoir retrait de la circulation toujours possible en 2021 donc tu retire de la circulation ta voiture tu as un certificat de propriété tu fais une cession de véhicule et ensuite le nouveau propriétaire pourra immatriculer le véhicule à son nom avec le certificat de propriété l acte de cession et un contrôle technique valable

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    • La peinture est très résistante. Avec un décapeur thermique c'est ok. Une paire de gants et éventuellement un maillet en caoutchouc pour le départ puis en serrant avec la vis/ rondelle - Serrage 65N.m avec poulie d'origine ou alliage. Sur les Scat il faut, dans la grande majorité des cas, monter la cale fournie derrière la poulie pour avoir un alignement correct avec la poulie d'alternateur.
    • Haaa ! Je comprend mieux… La, c’est moi qui ai merde pour le coup. N’arrivant pas à mettre la poulie, j’ai passé une brosse métallique dedans pour faciliter le passage… en résumé, un bon moyen de foutre 180eur à la poubelle… 😅 J’en ai commandé une nouvelle. Du coup, tu la chauffe avec quoi pour ne pas l’abîmer ? Bain d’huile ? 
    • Salut Kanrinin et Poupoun, merci pour vos messages, désolé je viens seulement de les voires J'ai mis un capteur VR car on m'a conseillé ça car il serait moins susceptible au champs magnétique. Pour la vanne de ralenti idem on m'a dit que c'était simple à paramétrer donc j'ai pris ça. Là j'ai tout branché je roule depuis 50km tout fonctionne sauf la vanne que je n'ai pas encore réussi à configurer. Je roule en autotune pour les réglages et je me suis aperçu que lorsque je suis en charge je tourne à 100kpa et idem lorsque je suis sur un filé de gaz. J'ai aussi de très grosse oscillation de valeur de mon capteur MAP. Est ce normal? n'ai je pas placé mon trou de dépression au bon endroit ( il se situe sur le haut d'une des pipes? si tu as des photos de la position du tiens je suis preneur. POUPOun  OUi c'est bien ça une pour le master vac et les autres pour le ralenti.  
    • La poulie est censée monter serrée sur le vilebrequin, a priori ce n'est pas le cas si la poulie "ne tourne pas rond" que lorsqu'elle est serrée Bien souvent il faut même chauffer la poulie pour la mettre en place et j'ai monté suffisamment de poulies Scat taillées dans la masse pour l'écrire. La rondelle pare-huile doit être ébavurée avant son montage sur le vilebrequin, c'est vrai entre autre pour le modèle Scat mal fini à ce niveau, mais globalement très correct. As tu l'occasion d'essayer la poulie sur un autre vilo (même un HS de 1200/1300/1500/1600 ce n'est pas un palier et il n'y a pas d'usure) ?
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