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Certificat de conformité Combi T1


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Bonjour j’ai acheté un combi en Autriche qui a était importé du Brésil (pas encore immatriculé en Europe). Je dispose donc de la carte grise brésilienne et de la déclaration de douane 846A, cession de vente. 

 

 

Je commence les démarches pour le faire immatriculer en carte grise normal et non de collection. Pour le contrôle technique c’est bon. Par contre pour obtenir le COC vous me conseillez quel site et remplir la demande comment pour obtenir un COC complet et non partiel 

 

Merci ! 

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Le COC est le document Européen pour les véhicules d'après 1997. Pour les véhicules d'avant 1997, il s'agit d'un certificat de conformité à titre individuel à demander exclusivement auprès du représentant du constructeur en France (en l'occurence ici VW France). Dans tous les cas ces documents ne peuvent pas être obtenus pour un Combi Brésilien qui est d'un modèle jamais homologué en France. Il faudrait que le Combi ait été vendu neuf dans un pays de la communauté Européenne pour qu'il puisse avoir une chance d'être homologable en France par le biais d'un certificat de conformité à titre individuel délivré par VW France. Pour l'immatriculation d'un Combi Brésilien, pas d'autre choix que d'opter pour la carte grise collection via un certificat FFVE dans l'hypothèse ou le véhicule a bien plus de 30 ans...

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