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vhéicule sans carte grise/Mettre une autre CG sur un autre véhicule ?


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Bonjour,

Je me pose quelques questions sur les cartes grises et le fait que l'on voit certaines voitures vendu sans CG....

1) Si le propriétaire du véhicule n'a pas de CG, est-ce qu'il est possible d'en refaire une ?

2) S'il n'est pas possible d'en refaire une, cela veut dire que le véhicule ne peut plus "jamais" rouler ?

3) est-ce qu'il est possible de mettre une autre carte grise d'un véhicule sur un autre si ce dernier n'a pas de CG (meme gamme de véhicule j'entends)?

 

Merci pour vos lumières :)

 

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Bonsoir, 

Si le vehicule n'a pas de carte grise, et si celle ci a etait egarée, il est possible de faire une demande pour en avoir une.

Egalement possible, en faisant une demande a la FFVE. 

Apres, tout depends des circonstances d'absence de carte grise. 

Pour finir, "mettre une carte grise sur un autre vehicule", même de gamme equivalente est interdit. 

 

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ok merci P23 !

Mais du coup ceux qui vendent sur le net des véhicules sans carte grise, sans préciser qu'ils peuvent la refaire (donc je présume que c'est des voitures récupérés quelques part, lors de vente de maison ou autres...), ça veut dire que l'on ne peut rien en faire ?

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Bonjour, 

Le vraie question serait plutôt,... Pourquoi n'ont t'elle pas leurs cartes grises ? 

Entre ceux qui roulent sans, et celles qui ont vu plusieurs proprios sans être changées...

Comme je disais tout depend des circonstances. 

 

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Salut,

C est très compliqué et surtout long.

Exemple d un véhicule que j' ai acheté il y a 2 ans, une Passat française.

Cg perdue, vendu avec une propriété puis multiple session. J' ai la traçabilité complète, un certif ffve:

Refus de la préfecture. La cg doit être fait par tel personne.

Donc la ffve est bien pour les imports de véhicule avec les papiers en règle. Elle ne te sera d aucune aide si le véhicule est français et que la cg est perdue nb (il faut retrouver le mec dont le.nom est sur la cg) Elle n est absolument pas la solution a tout malgré ce qu'on peut lire et ce que certains veulent faire croire.

T en veut un autre de cas.

Passat tjr hollandaise, cg hollandaise perdue, traçabilité complète, pas de facture. FFVE impossible car j'ai pas la cg. Il faut que les autorités françaises demandent une copie de cg hollandaise. Je sais même pas quelle autorité française est capable de faire ça.

Bref je y ai collé une autre cg et ça roule. Mais je suis tjr sur des pistes à explorer pour récupérer une copie.

Dans tout ce lot administratif, il y a les propriétaires décèdés, ceux que tu retrouves et qui ne veulent pas t aider pour une voiture vendu il y a 10ans (le cas d un fastback que j ai recup). Ça se comprend sauf qu'il sont souvent en tord car il n ont pas fait les papiers a leur nom avant de revendre etcccc.

A la question es ce légale, je dirais oui et non.

Le non, c est surtout un avis perso car j aime roulé avec la cg du véhicule.

Le "oui", alors il est dit que tout vehicule de + de 30ans peut être associé a une cg donc les numéro de chassis ne concordent pas car avec cette âge il y a beaucoup de véhicule dont les numeros de chassis ont pourris partiellement ou totalement.

En ce qui concerne le CT, c est indiqué comme défaut mineur. Alors que les moins de 30ans sont en critique.

En ce qui concerne les assurances, pour avoir appelé AMV, en leur expliquant la situation, il m ont dit que tant que la plaque posé sur le véhicule est correspondant à votre cg, que les caractéristiques techniques sont identiques mais que seul les numéro changent alors je suis assuré.

Je n' ai pas demandé de confirmation par email ou texte. Je dois le faire pour assurer mes arrières tout de même.

Voilà, ça répond sûrement pas complétement a la question mais c est concret

PS: j achète en connaissance de cause.

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Il y a 22 heures, babar42 a dit :

Mais du coup ceux qui vendent sur le net des véhicules sans carte grise, sans préciser qu'ils peuvent la refaire ..., ça veut dire que l'on ne peut rien en faire ?

ça dépend, mais parfois il n'est pas possible d'en faire quelque chose légalement effectivement. La plupart des voitures sans carte grise sont tout de même vendues pour pièces...

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Histoire également de recontextualiser les enjeux :

"Le fait de mettre en circulation ou de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque muni d'une plaque portant un numéro d'immatriculation attribué à un autre véhicule peuvent déterminer des poursuites pénales contre un tiers"

Si d'aventure l'un d'entre nous se fait voler sa voiture, il n'appréciera pas forcément de le retrouver dans quelques années après qu'on "lui ai collé une autre CG" ... 

Et puis, beaucoup de véhicules sont sans CG car officiellement détruits, pour avoir bénéficié de primes, bonus, ... et autres avantages fiscaux. Souvent réellement détruits, parfois simplement "évaporés" quelques mois avant de revenir sur le marché, via un autre pays. Ou pas.

Le contrôle technique (*) ou l'assurance ne te mettent en aucun cas à l'abri du risque pénal. 

(*) Pas les véhicules de + 30 ans, mais les véhicules portant la mention "CG Collection" ... sur leur carte grise

Chacun voit midi à sa porte.... mais 20 ans de forums nous ont montré que certaines galères de papiers sont insolubles et qu'il est souvent souhaitable de passer son chemin.

 

46437.pdf

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