Jump to content

Recommended Posts

bonjour a tous,

je ne sais pas par quel bout le prendre,j ai un gros soucis et je vais essayer d etre aussi clair que possible:

j ai recupere le vehicule de mon grand pere,decede en decembre 2019.avec tout ce qui s est passe ces derniers mois,covid 19,confinement etc...,il est reste gare dans la rue car je n avais pas le temps de m en occuper.l assurance m a appele hier pour la carte grise.voila donc le probleme:comment faire pour changer la cg.le nom reste le meme car meme famille,l adresse n est pas la meme bien sur mais apres,qu est ce que je fait?

en l etat,je ne peux pas faire de certificat de vente car proprietaire decede,arretez moi si je me tropme!

il n y a pas de succession car les enfants(mon pere entre autre)ont refuse l heritage.mon grand pere a toujours voulu que je recupere la voiture mais,au fond,je n ai pas de preuve ecrite de sa part.

j ai en ma possession tous ses papiers(cg,piece d identite etc...).je precise qu en recuperant la voiture,j ai pu l assure sans probleme et le ct est valide.

donc que faire?

Link to comment
Share on other sites

Il y a 1 heure, alex.4.74 a dit :

bonjour a tous,

je ne sais pas par quel bout le prendre,j ai un gros soucis et je vais essayer d etre aussi clair que possible:

j ai recupere le vehicule de mon grand pere,decede en decembre 2019.avec tout ce qui s est passe ces derniers mois,covid 19,confinement etc...,il est reste gare dans la rue car je n avais pas le temps de m en occuper.l assurance m a appele hier pour la carte grise.voila donc le probleme:comment faire pour changer la cg.le nom reste le meme car meme famille,l adresse n est pas la meme bien sur mais apres,qu est ce que je fait?

en l etat,je ne peux pas faire de certificat de vente car proprietaire decede,arretez moi si je me tropme!

il n y a pas de succession car les enfants(mon pere entre autre)ont refuse l heritage.mon grand pere a toujours voulu que je recupere la voiture mais,au fond,je n ai pas de preuve ecrite de sa part.

j ai en ma possession tous ses papiers(cg,piece d identite etc...).je precise qu en recuperant la voiture,j ai pu l assure sans probleme et le ct est valide.

donc que faire?

Et là https://immatriculation.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Demarche-Je-souhaite-faire-une-autre-demande/Actualisation-du-certification-d-immatriculation-suite-a-un-deces-ou-heritage

Non ?

Link to comment
Share on other sites

Je pense qu il faut te rapprocher du notaire responsable de la succession  car la voiture en fait partie. Si elle a été refusée peut-être,  y a t il un moyen pour lui de te la vendre officiellement car le notaire lui appliquera je pense une valeur marchande au véhicule.

Link to comment
Share on other sites

Pas de solution légale pour s'approprier ce véhicule. En cas de décès pas d'autres solution que d'avoir un acte notarié en l'absence d'un certificat de cession rédigé par la personne de son vivant. Si les héritiers potentiels ont tous refusé l'héritage, le véhicule appartient désormais à l'Etat. Il sera vendu aux enchères ou détruit si faible valeur...

Link to comment
Share on other sites

Tu as oublié,  mais  ton grand père t'avait fait un acte de vente non daté, et donné la carte grise, il te reste a faire le transfert par voie informatique.

J'ai donné directement (en son nom) une vielle fourgonnette de mon père décédé à une association, pas de liaison, état civil - carte grises.

Link to comment
Share on other sites

Faut juste un acte notarié ou un document signé par les autres potentiels héritiers qui se désistent pour le vehicule/cyclo et pis basta.

En fin du lien c'est assez clair (pour une fois 🙂), au niveau des pièces justificatives.

  • Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
  • Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750  ;
  • le précédent certificat d'immatriculation ;
  • une pièce justifiant de la qualité d'héritier :
    • soit une attestation du notaire chargé de la liquidation de la succession certifiant que M. Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ;
    • –soit un acte de notoriété établi par un notaire ;
    • –soit un certificat de décès accompagnée d’une attestation, signée de l'ensemble des héritiers certifiant qu'il n'existe pas de testament, ni d'autres héritiers du défunt qu'il n'existe pas de contrat de mariage et qu'il n'y a ni procès, ni contestation en cours concernant la qualité d'héritier ou la composition de la succession.

En cas de co-héritiers :

  • une lettre de désistement de tous les autres héritiers en faveur de celui qui demande l'immatriculation du véhicule ou un certificat du notaire constatant leur accord pour attribuer le véhicule à l'un d'entre eux.
Link to comment
Share on other sites

il y a une heure, Punch23 a dit :

J'ai donné directement (en son nom) une vielle fourgonnette de mon père décédé à une association, pas de liaison, état civil - carte grises.

oui,donner ca je peux mais je veux la garder!

Link to comment
Share on other sites

il y a 33 minutes, coxifred a dit :

Faut juste un acte notarié ou un document signé par les autres potentiels héritiers qui se désistent pour le vehicule/cyclo et pis basta.

En fin du lien c'est assez clair (pour une fois 🙂), au niveau des pièces justificatives.

  • Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
  • Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750  ;
  • le précédent certificat d'immatriculation ;
  • une pièce justifiant de la qualité d'héritier :
    • soit une attestation du notaire chargé de la liquidation de la succession certifiant que M. Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ;
    • –soit un acte de notoriété établi par un notaire ;
    • –soit un certificat de décès accompagnée d’une attestation, signée de l'ensemble des héritiers certifiant qu'il n'existe pas de testament, ni d'autres héritiers du défunt qu'il n'existe pas de contrat de mariage et qu'il n'y a ni procès, ni contestation en cours concernant la qualité d'héritier ou la composition de la succession.

En cas de co-héritiers :

  • une lettre de désistement de tous les autres héritiers en faveur de celui qui demande l'immatriculation du véhicule ou un certificat du notaire constatant leur accord pour attribuer le véhicule à l'un d'entre eux.

on m a demande un acte notarie mais il n y a pas d heritage donc de successions.tout a ete donne ou jeter,faute de place hormis la voiture.

on m a remis un certificat de session cerfa no 15776 01.

Link to comment
Share on other sites

il y a 28 minutes, alex.4.74 a dit :

on m a demande un acte notarie mais il n y a pas d heritage donc de successions.tout a ete donne ou jeter,faute de place hormis la voiture.

on m a remis un certificat de session cerfa no 15776 01.

Tu as posé les questions à un notaire ?

Si pas d'héritage c'est donc:

soit un certificat de décès accompagnée d’une attestation, signée de l'ensemble des héritiers certifiant qu'il n'existe pas de testament, ni d'autres héritiers du défunt qu'il n'existe pas de contrat de mariage et qu'il n'y a ni procès, ni contestation en cours concernant la qualité d'héritier ou la composition de la succession.

 

y a un pied de cochon avec la famille ou quoi ?

Link to comment
Share on other sites

Il faut arrêter de donner des réponses que vous ne connaissez pas... 

Kads et Punch23 ont donné les bonnes réponses.

Pour faire simple refus de succession = l'ensemble des biens va à l'Etat.

Si l'ensemble des héritiers a refusé la succession, le curateur désigné sont les Services du Domaine.
De là, deux cas de figure :

* le véhicule est connu / mentionné à l'inventaire du curateur
* le véhicule n'est pas connu / mentionné à l'inventaire du curateur

Dans les deux cas, il n'y a pas de solution légale pour que tu puisses prendre possession de ce véhicule (s'agit-il d'une VW ancienne ?).
Seul hypothétique espoir (uniquement dans le premier cas de figure) : que le véhicule passe dans une vente aux enchères domaniale et que tu puisses t'en porter acquéreur. 


Bref...
Je rejoins ce qu'on dit Kads et Punch23...
Il faut un certificat de cession établi entre ton grand-père et toi ( avant Décembre 2019 ) pour te permettre de justifier de ta propriété concernant ce véhicule et ainsi établir une CG à ton nom.


Tanguy
 

Link to comment
Share on other sites

Il y a 4 heures, Tanguy a dit :

Il faut arrêter de donner des réponses que vous ne connaissez pas... 

Kads et Punch23 ont donné les bonnes réponses.

Pour faire simple refus de succession = l'ensemble des biens va à l'Etat.

Si l'ensemble des héritiers a refusé la succession, le curateur désigné sont les Services du Domaine.
De là, deux cas de figure :

* le véhicule est connu / mentionné à l'inventaire du curateur
* le véhicule n'est pas connu / mentionné à l'inventaire du curateur

Dans les deux cas, il n'y a pas de solution légale pour que tu puisses prendre possession de ce véhicule (s'agit-il d'une VW ancienne ?).
Seul hypothétique espoir (uniquement dans le premier cas de figure) : que le véhicule passe dans une vente aux enchères domaniale et que tu puisses t'en porter acquéreur. 


Bref...
Je rejoins ce qu'on dit Kads et Punch23...
Il faut un certificat de cession établi entre ton grand-père et toi ( avant Décembre 2019 ) pour te permettre de justifier de ta propriété concernant ce véhicule et ainsi établir une CG à ton nom.


Tanguy
 

Moi j aurais tenté la nouvelle immat, avec les pj. 

Dommage pour alex4.74. 😢

Link to comment
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

 Share

  • Speed Shop

    Vintage Autohaus

    Slide Performance

    Microprix

    Feller Service

    Mascotte Assurances

    Bugs Are Us

    Car Concept

    Mecatechnic

    Initial Cox

    AG Syncro Boite Vitesse VW et Porsche

    Coxobus en Seine et Marne

    Serial Kombi

    Rudy Olivenca Services
  • Posts

    • «Travail au noir» Hier soir et ce soir, j’ai mis ma frontale et un spot sous le camion, et ça m’a permis de virer la tôle de protection à l’avant, et de placer une durite de 6 avec le fil d’alimentation de la pompe en 2,5mm carrés dedans (petit conseil pour ceux que ça intéresse: protéger un fil électrique dans de la durite, je me suis dit que c’était nécessaire parce que ça passe sous le châssis, ça frotte sur des bords un peu abrasifs, j’ai pas trop envie de me refaire le câblage dans 2 ans… Donc pour faire passer du 2,5mm carrés dans une durite de 4mm intérieur, ça fonctionne sur moins de 1m, je l’avais fait pour le faisceau entre la bobine et les éléments électriques des carbus, mais au delà de cette longueur, le fil ne veut plus avancer quand on le pousse, il doit s’entortiller dedans, c’est une galère… Donc il vaut mieux prendre de la durite de 6mm) (Les génies penseront qu’on peut passer un fil fin et solide dans la durite de 4 et tirer le fil de 2,5… Oui moi aussi j’ai cru que j’étais tellement malin, mais la friction entre les deux matériaux m’a remis à ma place de simple mortel) Donc oui, j’ai réussi à suivre le faisceau d’origine entre le dessous de la boîte à fusibles et là où je voulais placer la pompe, vers le démarreur. J’ai juste eu besoin de décoller l’espèce de pâte d’étanchéité là où le faisceau passe du dessous du camion à la face avant de la cabine, et le vais remettre un coup de sika ou équivalent pour reboucher ça. Et finalement il y a des trous bien pratiques dans les traverses du châssis, pile au dessus du faisceau, donc ma durite longe ça proprement, avec quelques rilsans bien placés. C’est merveilleux. Merci les ingénieurs VW, je sais pas à quoi étaient censés servir ces trous, mais c’est parfait pour mon affaire! Et puis là, c’est devenu un peu plus rigolo, parce que je voulais pas placer la pompe n’importe comment n’importe où… L’espace disponible est assez réduit dans ce coin là, sous le réservoir, entre le démarreur, les clapets des boîtes de chauffage, la boîte de vitesses, les cardans…  Impossible de percer la tôle sous le reservoir, souder un écrou, ça me branchait moyennement, mettre des colliers de serrage en mode MacGyver non plus… Au final, j’ai retiré la roue arrière droite et j’ai percé un poutrelle de part en part, juste derrière la butée caoutchouc du bras de suspension.  J’ai passé un boulon qui ressort juste comme il faut de l’autre côté, pour pouvoir mettre la bride qui fixe la pompe. C’est pas mal, la pompe sera protégée par cette poutre, et niveau fixation je pense que ça ne risque pas de bouger! J’ai préparé les cosses avec la bonne longueur de fil, sans oublier de mettre de la gaine thermo avant de sertir les cosses (le + et le - ont des tailles différentes d’ailleurs) J’ai tiré mon fil de masse direct vers le moins de la batterie, oui Wilde, j’ai pas vraiment cherché à mettre une masse sur le châssis, et puis il y avait aussi un trou dans la tôle tout spécialement prévu pour passer du dessous vers le compartiment moteur côté batterie, donc j’ai pas trop hésité Et puis en attendant de faire toute la plomberie des durites, filtres, raccords au filter king et aux carbus, j’ai quand même finalisé la pose de la pompe, avec une bonne longueur de durites de 8 de chaque côté, et le serrage de ces deux petites cosses maléfiques sur les bornes de la pompe, avec les petites rondelles crantées et ces deux maudits petits écrous, à serrer avant de boulonner la bride qui fixe la pompe au châssis…    Voilà où j’en suis, saison 720 épisode 2473… Je posterai quelques photos quand ce sera fini, que ça fonctionnera et que ça ressemblera (peut-être) à quelque chose de correct. J’espère avant la fin du week-end, mais ça, c’est pas moi qui décide
    • Salut, Combien de km le moteur ? Vu l état des.carbu ça a déjà bien roulé, je commencerai par une remise ne état des carbu.
    • Salut Je penche pour un problème de soupapes... Les échappements ont pu brider depuis un moment et il se peut qu'ils ne soient plus étanches (portées des soupapes et surtout des sièges HS), malgré un jeu correct après réglage. Perte de compression, et du mélange frais passe dans l'échappement sans servir à fournir de la puissance, d'où la surconsommation. J'ai eu le coup.     
    • Petit retour sur mon carbu central 38 modifié by Carbman , passage au ct ce jour et grosse surprise ,2.5 de CO ,donc correct!! ,moi qui avait un gros doute sur ma pollution 😃 Donc après deux ans ,pas de soucis ,moteur toujours au top ,super coupleux et conso raisonnable pour un 2.1 L Que du bonheur 😁  
    • Pour moi super ton  résultat😁 ,perso j'ai jamais osé le faire ,,,
  • Upcoming Events

×
×
  • Create New...