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Bonjour à tous,

voila j’ai acheter il y a 1an et demi, une sympathique 1303 en court de resto.

lors de la préparation  des papiers  le dossier bien fourni avec plusieurs cession du dit véhicule la carte grise du dernier titulaire, dossier photo , factures etc...

la 1303 c’est fait restorer par plusieurs personne puis vendu sans jamais être finalement passé au contrôle technique.

de mon côté on me dis « hmmm pas top ça va être chiant, passe par la FFVE mais sans carte grise »

chose faite, et mon cesame ffve est validé après 6long mois d’attente.

Après un peu de travail de mon côté, hier je passe le CT!  Super juste un parallélisme à faire et un amortisseur avant fatigué. 

Super content ce matin je fil direction un prestataire de carte grise reconnu pour les cg collection. 

et là pas possibles de réaliser votre carte grise monsieur, on peu pas faire une multi cessions, vous devez faire une cession avec le dernier titulaire de la carte grise. Hors un acquéreur  a fait l’enregistrement à la préfecture , mais ne figure pas dans les cessions jusqu’a moi.

pref c’est la merde.

avec votre expérience, que puis-je faire ???

merci à vous.

 

 

 

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Tu n as pas le choix retrouve la derniere personne qui a fait la declaration en prefecture pour faire la cession du vehicule. Pour ma part je ne restaure jamais une auto qui n a pas sa carte grise a mon nom. Du coup meme quand j achete une epave j essai toujours de me debrouiller pour faire passer la carte grise a mon nom avant de commencer les travaux. Le risque d etre bloqué administrativement est trop grand

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Il y a 1 heure, Cyrilb a dit :

...Hors un acquéreur  a fait l’enregistrement à la préfecture , mais ne figure pas dans les cessions jusqu’a moi....

Seul le titulaire de la carte grise "A" pouvait déclarer administrativement une vente à "B". Ce n'est pas "B" qui a pu faire quoi que ce soit.  Dans le principe des cartes grises collection, les multicessions sans changement de carte grise (perdue) sont acceptées mais il faut remonter jusqu'à "B"...qui est le propriétaire légal informatiquement enregistré même si ce n'est pas le titulaire de la carte grise...

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Merci pour l’info ,

j’essai de mettre en relation avec M.B qui a enregistré la voiture en préfecture.

mrs, C, D n‘on plus rien à voir dans l’histoire de ce fait?

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B ne eut pas "enregistrer la voiture en préfecture", ce n'est pas possible. Cette procédure n'existe pas , ou du moins ça signifie que B aurait fait une carte grise à son nom. Pour ton cas, c'est visiblement A le vendeur qui a probablement déclaré en préfecture avoir vendu la voiture à B  pour se décharger de toute responsabilité. Du coup B se retrouve être le propriétaire légal même si il n'a pas mis la carte grise à son nom par la suite.  Il faut retrouver B pour qu'il fasse un certificat de cession à toi ou à C peut importe...

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Bonjour

si tu as le certificat de session au nom du dernier titulaire  il faut retrouver cette personne lui demander d annuler la vente sur l honneur  en prefecture et de faire une nouvelle cession avec toi 

Sinon retrouver la personne qui as son dossier en attente d immatriculation en prêf 

L idéal en multi cession pour restauration c est le retrait de la circulation du véhicule déclarer en préfecture par le titulaire carte grise ou le premier acheteur avec le papier qui va bien avec ce papier le vehicule peu etre vendu comme un meuble et pour la remettre en circulation le papier de retrait de la circulation et ct ok 

Bon courage 

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Merci Kads,

oui il est plus probable que ce soit ce qu’il c’est passé.

cependant B n’a pas fait de cârte grise vue que je l’ai en ma possession au titre de m.A.

B à dut revendre l’auto a C mais n’a pas envoyer la cession en préfecture de çe fait.

du coup B doit me faire une cession à mon nom, et envoyer en préfecture sa parti de cerfa.

 

Mais ce qui peu être gênant ce sont les dates.  J’ai lu hier qu’un vendeur a 15 jours pour envoyer en préfecture une cession .hors il a vendu la cox en 2007.

Si on fait les papiers la semaine prochaine par exemple et l’envoi En préfecture. Ça colle pas avec mes dates de demande ffve et contrôle technique.

 

merci pour votre aide les gars.

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Il faut que tu t arranges pour que B fasse la CG a son nom avant toute chose.

Ensuite tu pourras faire une cession direct entre B et toi pour régulariser.

Quand au date, il n en tienne pas rigueur, en tout cas pour moi ça n a pas poser de problème.

Dans la situation, la FFVE ne peut pas t aider tant que la CG est en attente de transfert de A vers B. 

Et concernant l attestation, Je ne crois pas qu elle soit limité dans le temps puisque tu ne l as fait normalement qu une fois pour la vie du véhicule.

Les dates sont plus importantes pour le ct que pour le reste

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Il n'y aucun problème de date, c'est pour rouler sur la voir publique qu'il y a des délais. Dans le cadre d'une carte grise collection, la procédure n'est pas aussi stricte qu'avec une carte grise normale. Tu peux fournir 4 ou 5 certificats de ventes successsifs avec donc autant de cartes grises de retard, ce n'est pas un soucis. Il faut juste qu'il y ait une continuité parfaite entre le titulaire de la carte grise et le demandeur actuel...Dans ce cas précis, je ne vois d'ailleurs pas trop ou est le problème. Du moment ou il y a un certificat de vente de B à C, je ne vois pas trop ce qui bloque...

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De ce que j ai compris, ce qui bloque, c est le transfert enregistré en pref. Ils sont en attente d une demande de cg normal de l acheteur B et pas d'une cgc d un acheteur C.

Pour une fois, l administration semblerait logique :)

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Soit retrouver B pour qu il fasse une carte grise à son nom et qu ensuite il te fasse une session ou retrouver  A pour qu il annule la vente vers B en prêf et que À te fasse la session 

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Il y a 2 heures, lebriiice a dit :

De ce que j ai compris, ce qui bloque, c est le transfert enregistré en pref. Ils sont en attente d une demande de cg normal de l acheteur B et pas d'une cgc d un acheteur C.

Pour une fois, l administration semblerait logique :)

Bizarre, car si ça bloque logiquement pour une CG normale, ça ne devrait pas poser problème pour une CGC...Supposons que B n'a pas fait la carte grise à son nom car il l'a perdue. Il n'a pas pu demander un duplicata car le véhicule était non roulant/à restaurer...etc....La carte grise collection est entre autres prévue pour ce genre de cas...

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Kads,

tu me rassure, c’est je pense le cas de ma COX.

tu coup, juste une cession entre B et moi avec mes papiers ffve. Et ce serait bon

et plus besoin de faire une annulation de vente entre À et B.

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C'est ça, ensuite, tu peux aussi avoir un certificat de cession entre B et C, puis C à D puis D à toi par exemple...

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Il y a 14 heures, kads a dit :

Bizarre, car si ça bloque logiquement pour une CG normale, ça ne devrait pas poser problème pour une CGC...Supposons que B n'a pas fait la carte grise à son nom car il l'a perdue. Il n'a pas pu demander un duplicata car le véhicule était non roulant/à restaurer...etc....La carte grise collection est entre autres prévue pour ce genre de cas...

Je suis d'accord avec ton raisonnement, donc je sais pas. Bref, jamais simple ces papiers ;). J en sais qque chose :)

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