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cedric02200

Nouvelle CG sans CERFA de vente

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Il y a 16 heures, kads a dit :

C'est une 1302 de 72 série spéciale Championne du monde,

Le pommeau du changement de vitesse le confirme.

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Il y a 21 heures, kads a dit :

C'est une 1302 de 72 série spéciale Championne du monde, pour célébrer le record de production dépassant celui de la Ford T, les jantes en sont d'ailleurs une évocation, même si elles ne sont pas propres à la série spéciale, on les trouvait aussi en accessoire...

72 oui en effet plutôt j'avais fait des recherches quelques mois auparavant .... , c'est un 1.3 44ch, soit disant le code moteur.

c'est plus  pour savoir si elle est encore potable.... vu la corrosion en dessous ><

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C'est évidemment une cox à reprendre entièrement, mais rien n'indique qu'elle ne peut servir que pour la pièce si c'est l'objet de ta question...

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Bonsoir a tous et meilleur vœux 2019 !! 😊😊😉

Je viens donner des news... toujours en cours , j'ai relancé l'organisme pour la déclaration de perte de CG.

Par contre, des qu'ils remplissent le cerfa, il vont le déposé a la gendarmerie mais après? Il me faut une copie de quoi pour pouvoir procéder a la vente?

 

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Pourquoi la gendarmerie?...C'est pour une déclaration de vol, pour une déclaration de perte, c'est inutile, c'est à toi qu"ils doivent remettre ce document...ainsi qu'un certificat de cession. C'est ces 2 documents qu'il te faudra remettre à l'acheteur ainsi qu'un 3ème document, un certificat de cession de ta part au nouvel acheteur. Si les différents certificats de cessions se suivent sans rupture, aucun problème par la suite pour obtenir une carte grise collection par le propriétaire futur qui remettra en route la voiture... C'est aussi simple que ça...

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Bonsoir et merci d'avoir repondu si vite.

Donc finalement j'ai rendez vous avec l'organisme ce mardi, je rammene les document avec moi pour les faire remplir la bas, a savoir:

Le cerfa de cession

Le cerfa de perte de CG

Ensuite, je pourrai la vendre, en remplissant de mon coté un cerfa de cession avec le futur acheteur et en lui donnant une copie des 2 cerfa rempli avec l'organisme de tutelle, c'est bien ca? 

Si je décide de faire une carte grise normal, il me faut ces deux cerfa et le CT aussi?

Merci

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Non, il n'est pas possible de faire une carte grise normale car la carte grise a été perdue. Pour celà, il faudrait pouvoir établir un duplicata ce qui est impossible car seul le titulaire ou ses héritiers peuvent faire cette demande d'une part,  et d'autre part il faut un passage du véhicule au contrôle technique (OK ou contre visite), ce qui est impossible vu que le  véhicule n'est pas roulant . La procédure décrite, c'est pour obtenir une carte collection par la personne qui remettra un jour en route la voiture. Pour celà, il fait juste le certificat de perte et l''ensemble des certificats de cession successifs sans interruption entre les différents propriétaires...

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Ok , etant donné la complexité de l'histoire qu'il y a eu entre leur pere ( l'ancien proprio) et ces enfant... j'opte pour la solution sans refaire de CG.

Je vous tien au courant.... ty ^^

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Bonjour, Je viens donner des news ....

On as rempli le cerfa de cession véhicule occasion ainsi que le cerfa de perte de CG. Par contre j'ai appeler la sous préfecture et on m'a dit que j’étais obliger obliger de refaire une CG a mon nom. Cependant il me faut un CT pour la cox, et les CT véhicule non roulant ne sont plus accepté maintenant....

On ma dit d'appeler une autre sous pref, mais il ne répondent ni au tel , ni au mail ...........

Du coter de la tutelle, il faut qu'elle envoie les papier a la préfecture?

Bref , du grand n’importe quoi...

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On t'a répondu parfaitement, pour un véhicule en carte grise normale, et comme je l'ai expliqué précédemment, cette voiture dont la carte grise a été perdue ne peut être immatriculé en carte grise normale que par toi et sous réserve que tu la rende roulante et opérationnelle (passage au CT OK ou contre-visite). Ce n'est pas le cas vu que tu souhaites t'en séparer en l'état. Ceci dit, ce n'est pas  un problème car pour un véhicule destiné à être immatriculé en carte grise collection, les conditions ne sont pas les mêmes...On accepte tout à fait que le véhicule puisse être non roulant sur une longue période et changer de propriétaire (ce qui n'est pas le cas pour une carte grise normale car il est interdit de vendre un véhicule non roulant  inapte à passer un CT OK ou contre-visite). Une énième fois la personne qui restaurera la voiture et l' immatriculera dans le futur en carte grise collection n'aura besoin que d’une traçabilité continue de l'origine de propriété de l'organisme de tutelle jusqu'à lui, même si entre temps il y aura peut être entre temps plusieurs ventes et reventes...

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Dans tous les cas ce n'est pas la préfecture et encore moins la sous-préfecture qui pourra faire le nécessaire, ce n'est plus dans leur attribution depuis environ 1 an et demi

Tout au mieux il y aura un point numérique avec des personnes pour essayer de te renseigner physiquement (pas par téléphone) dans les démarches et t'aider à les faire au point numérique (sur le site de l'A.N.T.S. tout comme si tu le faisais de chez toi).

Ces points numériques ne sont qu'une période transitoire d'aide aux usagers mais sera définitivement arrêtée d'ici quelques mois ou années.

 

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Je pensais qu'en appelant, j'aurais plus d'informations, car comme je l'ai dit, je veux être sur et certains que le futur acheteur ne sera pas emmerdé pour rouler avec ou la revendre. Donc je vais faire comme tu as dit, avec les 2 cerfa et puis voila....

Merci de votre aide.

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