Nouvelle CG sans CERFA de vente

[cedric02200]

Bonjour,

Je n'ai pas trouver pour faire ma présentation donc je la fait ici.

Cédric, chauffeur routier habitant dans L’Aisne ( Picardie), propriétaire d'une maison, avec dans le sous-sol, une petite 1302 de 1973

Donc, en faite, j'ai acquis un bien immobilier il y a un ans, par le biais d'un organisme de tutelle entre autre... ( L'ancien proprio a fini sous tutelle)

Il était propriétaire de la cox aussi, et me la céder avec la maison. Seulement l'organisme n'a pas garder la CG... Donc il m'ont fait un courrier avec l'immat, numéro de série , type etc etc tout en précisant que la voiture m'a été céder.

Je souhaite la revendre, car elle est dans sont jus, non roulante mais complète, mais je veux être sur que le nouvel acheteur ne sera pas embêté pour refaire une CG

Que faut -il que je fasse... ? Une nouvelle CG ? normal ?

Que je leur fasse remplir le CERFA? ( étant donner la rapidité et le serieux de cette organisme... je ne préfère pas mais bon .... x.x)

Merci d'avance.... ^^

[seb1209]

Salut, je voudrais pas dire de connerie mais il faut une carte grise à ton nom pour pouvoir la vendre sinon ça risque d'être galère pour l'acheteur.

[Loic]

Je pense qu'il faut d'abord que l'organisme de tutelle fasse une déclaration de perte pour le propriétaire afin d'obtenir une nouvelle carte grise.

Ensuite il faut que l'auto passe le contrôle technique (qu'il l'obtienne ou non n'a pas d'importance) et qu'il ne soit pas gagé, sinon pas possible de mettre la CG à ton nom.

Faire ensuite la demande de certificat d'immatriculation auprès d'un garage agréé (voir les documents à fournir sur le site officiel) , ce sera plus facile / rapide que de demander de faire la cession en ligne à l'organisme de tutelle et de faire ensuite la démarche toi même via le site de l'ANTS (qui nécessite un code donné par le vendeur).

Enfin mettre rapidement le véhicule en vente pour bénéficier du délai de 6 mois maxi du contrôle technique avant la vente.

 

[kads]

Pour obtenir une carte grise collection, il faut avoir la preuve d'une origine de propriété claire. Le document que tu possèdes (celui de l'organismes de tutelle) associé à un certificat de vente de ta part au prochain acheteur permettra à ce dernier d'obtenir une carte grise collection une fois la voiture remise en route...

[Loic]

A vérifier, mais je pense plutôt que ça va permettrait à Cédric 02200 de passer lui même la CG en collection avec un dossier FFVE complet et acte de vente après avoir remis en route l'auto et passer le CT pour avoir la CGC à son nom et ainsi la proposer ensuite à la vente en bonne et due forme en CGC dans ce cas précis.

[cedric02200]

Bonsoir,

Merci pour vos réponses ...:-)

Je souhaite la revendre.. manque de temps pour la refaire.

Je prend contact avec l'organisme pour la déclaration de perte. Je vous tiens au courant pour cela... ^^

Par contre, je suis obligé de faire un Ct pour .... rien ?? Vu qu'elle doit être restauré et que je veux la vendre dans l’état...

Merkiii

[Loic]

Le CT (même si il n'est pas ok et soumis à contre visite) est obligatoire pour la vente.

et au moment de déclarer la vente (déclaration du vendeur)  sur le site de l'ANTS, la démarche est bloquée.

Il faut que l'auto ait le CT pour changer la carte grise de toute façon.

[kads]

Exact, mais c'est le cas pour un véhicule roulant ou sensé l'être, pour un véhicule ancien à restaurer dépourvu de carte grise, il faut juste obtenir le document prouvant l'origine de propriété et le certificat de perte qu'il faudra remettre à l'acheteur. A lui d'obtenir par la suite (sans problème) une carte grise collection une fois la voiture restaurée...

[cedric02200]

 

ok merci pour toutes ces informations

J'ai fait la demande auprès de l’organisme... il n'y a plus qu'a attendre.

Par contre... voici quelques photo ....

[cedric02200]

[cedric02200]

[cedric02200]

[cedric02200]

[le-alain]

Au moins elle n'a pas l'air d'avoir été trop tripotée   

 

;)

[kads]

C'est une 1302 de 72 série spéciale Championne du monde, pour célébrer le record de production dépassant celui de la Ford T, les jantes en sont d'ailleurs une évocation, même si elles ne sont pas propres à la série spéciale, on les trouvait aussi en accessoire...