Aller au contenu

Nouvelle CG sans CERFA de vente


Recommended Posts

  • 1 mois plus tard ......

Bonsoir tlm,

je viens donner des news....

La voiture est vendu, mais apparemment je serais obliger de faire une carte grise a mon nom pour la revendre.... car le futur acquéreur ne peu pas faire de carte grise à son nom, sinon. Même avec le cerfa de perte de CG... Source : sous prefecture ...

Vous en pensez quoi vous?

Merci.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Finalement en relisant les messages, je me dit qu'il faudra qu'il fasse une carte grise de collection. Obligé dans mon cas.

Maintenant le soucis, c'est que la vente doit ce faire entre Mr A ( sous tutel) et Mr B ( le futur acheteur auquel j'aurai vendu le véhicule) Car apparemment je n'aurai pas le droit de revendre ce véhicule moi même. Alors que c'est ce que l'on a fait car je l'ai acheter avec la maison du Mr A 

Donc Mr A vend a Mr B

et pas Mr A me la vend a moi puis je la vend a Mr B

Par contre, comme il sagit d'un organsime de tutel et qu'il faut cree un compte pour Mr A mais je me dit que ce n'est pas gagner... j'aurai plus cours a le faire moi même mais bon ....

Merci

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • 3 semaines plus tard...

Tu confonds encore un peu tout,  les multicessions sont acceptées en carte grise collection, tu as le droit de vendre le véhicule, aucun problème, pas de déclaration informatique nécessaire à faire par l'organisme de tutelle, tout est ...simple!...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Rejoins la discussion ...

Tu peux poster maintenant et t'inscrire plus tard Si tu as déjà un compte connecte-toi pour poster sous ton pseudo !

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.


×
×
  • Créer...