kads Posté 3 février 2019 Partager Posté 3 février 2019 Ne t'inquiètes pas, il n 'y aura pas de problème pour une carte grise collection...Ton cas est très courant... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
cedric02200 Posté 4 février 2019 Auteur Partager Posté 4 février 2019 j'imagine... sinon comment faire quand on trouve une épave au fin fond d'un champ, avec ni proprio, ni papier... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
kads Posté 4 février 2019 Partager Posté 4 février 2019 carte grise collection si on peut fournir une origine de propriété (propriétaire du champ ou autres)... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
cedric02200 Posté 21 mars 2019 Auteur Partager Posté 21 mars 2019 Bonsoir tlm, je viens donner des news.... La voiture est vendu, mais apparemment je serais obliger de faire une carte grise a mon nom pour la revendre.... car le futur acquéreur ne peu pas faire de carte grise à son nom, sinon. Même avec le cerfa de perte de CG... Source : sous prefecture ... Vous en pensez quoi vous? Merci. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
kads Posté 21 mars 2019 Partager Posté 21 mars 2019 Encore une fois , on parle la procédure pour une carte normale...rien à voir avec les modalités d'une carte grise collection.... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
cedric02200 Posté 22 mars 2019 Auteur Partager Posté 22 mars 2019 Finalement en relisant les messages, je me dit qu'il faudra qu'il fasse une carte grise de collection. Obligé dans mon cas. Maintenant le soucis, c'est que la vente doit ce faire entre Mr A ( sous tutel) et Mr B ( le futur acheteur auquel j'aurai vendu le véhicule) Car apparemment je n'aurai pas le droit de revendre ce véhicule moi même. Alors que c'est ce que l'on a fait car je l'ai acheter avec la maison du Mr A Donc Mr A vend a Mr B et pas Mr A me la vend a moi puis je la vend a Mr B Par contre, comme il sagit d'un organsime de tutel et qu'il faut cree un compte pour Mr A mais je me dit que ce n'est pas gagner... j'aurai plus cours a le faire moi même mais bon .... Merci Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
kads Posté 7 avril 2019 Partager Posté 7 avril 2019 Tu confonds encore un peu tout, les multicessions sont acceptées en carte grise collection, tu as le droit de vendre le véhicule, aucun problème, pas de déclaration informatique nécessaire à faire par l'organisme de tutelle, tout est ...simple!... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
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