CG US >> CGC FFVE

Maxvw974 · 14 mars 2018

Bonjour à tous,

Après avoir éplucher le forum, je n'arrive pas à trouver une réponse...

Comme beaucoup, je m'oriente sur un bus américain. J'ai ai trouvé un mais aux Pays-Bas.

J'ai en ma possession:
- la Carte originale originale américaine
- Le document des douanes Néerlandaises qui atteste que les taxes d'importations ont été réglées. (en Néerlandais). En parallele, j'ai contacté les douanes françaises qui m'ont confirmé que tout était en règle avec le véhicule et que les taxes avaient été acquittées et que je n'avais pas à venir en douane. Ils m'ont invité à me rapprocher des impôts pour obtenir un quitus fiscal.

Concernant le document 846A des douanes, ils m'ont dit que les taxes avaient été payées aux Pays-Bas donc qu'ils n'avaient pas à m'en fournir. A voir si les impôts me pose des soucis ou si je dois simplement leur faire une traduction certifié du document néerlandais comme j'ai pu lire.

Certains sont peut être passé par là et c'est ici que j'ai besoin de vos avis.

Est-ce que certains ont commencé des restos avant d'obtenir l'attestation de datation de la FFVE et avant d'être immatriculer? Sachant que les délais sont d'environ 8 semaines ou plus ça me laisse du temps...mais je n'ai pas du tout envie de me retrouver avec un joli bus sans Carte grise.

Le bus est de 1961 avec un autre moteur commençant par la lettre D.... ca peut poser problème?

Je veux faire une restauration complète du bus avec une peinture qui ne sera pas celle de l'origine.

Par avance merci de votre réponse.

A + Max

fab'411 · 14 mars 2018

Pourquoi ne pas t'adresser directement à la FFVE ?

J'étais dans le même cas que toi avec une VW importée des US en 1995 par sa 1ère proprio que j'ai acheté en 2012...

La FFVE m'a demandé plusieurs photos dont celle du moteur mais je doute qu'ils aillent jusqu'au n° moteur. Dans ce cas, quid des échanges standards ?

kads · 14 mars 2018

Bien sur que si, le n° moteur est précisément regardé. Il s'agit ici d'un 1200 de même type que l'origine bien qu' un peu plus récent. je ne vois pas pourquoi il devrait y avoir problème...

Maxvw974 · 14 mars 2018

J'ai écrit à la FFVE mais je doute qu'ils me répondent dans la minute (certains m'ont dit pas avant 4 semaines lol)

Oui j'ai entendu dire qu'ils vérifiaient le moteur... Dans mon cas oui c'est un échange standard...

D'autres conseils?

J'ai juste pas envie de me retrouver faire du circuit avec mon bus ;-)

Reno1303 · 14 mars 2018

J'ai importé une 912 récemment avec une attestation FFVE pour une CG collection.

Le temps de réponse pour la cg est très long (3 mois pour mois). Il faut l'attestation FFVE pour faire le CT, puis pour faire la cg.

Pas de soucis pour ton moteur, la mienne a un moteur qui correspondait au type de la voiture mais pas de la bonne année. Je n'ai pas eu de soucis (voiture de 69 mais moteur de 67).

Les papier de dédouanement sont pour la préfecture et là c'est vraiment galère. Faut prendre rendez-vous, il y a énormément de pièces justificatives à fournir (faire une copie de tout ce que tu donnes). Le délai est long (1mois d'analyse par la préfecture).

jean-eric · 14 mars 2018

Il y a 3 heures, Reno1303 a dit :

Les papier de dédouanement sont pour la préfecture et là c'est vraiment galère. Faut prendre rendez-vous, il y a énormément de pièces justificatives à fournir (faire une copie de tout ce que tu donnes). Le délai est long (1mois d'analyse par la préfecture).

sauf que depuis novembre 2017 il n'y a plus de guichets en préfecture... es-tu certain qu'il soit encore possible de "prendre rendez-vous" ? Les pièces justificatives ne sont pas si nombreuses que ça... en plus d'une cg normal de voiture francaise il faut :

- quitus fiscal ou le certificat de dédouannement.
- un certificat de conformité ou attestation FFVE

et bien entendu certificat de cession de l'ancien proprio à ton nom, ancienne carte grise au nom du vendeur et ct francais

@Maxvw974

Ne te prends pas le chou, fais ta demande de certificat FFVE. Il te faudra également un CT pour faire établir la carte grise. Avant, je crois que le ct devait être sans contre-visite, ce qui excluait les véhicules à restaurer. C'est un vrai probleme effectivement d'engager des frais avant d'avoir la certitude d'obtenir une cg francaise

fonfon · 14 mars 2018

pas de soucis pour obtenir le quitus fiscal à ton centre des impots, ça ne concerne que les véhicules récents et peu kilomètrés.

pour un bus de 61 ce n'est qu'une formalité, tu remplis le formulaire à l'aide de ta carte grise néerlandaise, un coup de tampon et c'est ok.

wiltouterrain · 14 mars 2018

j'ai fait la meme chose,bus US cherché à Anvers,papier de dédouanement,Title,quitus,acte de vente Belge ET US,CT,FFVE et c'est passé comme une lettre à la poste,au guichet en Juin 2017 .Certaines pref ne sont ouvertes QUE pour les CG étrangères,c'était mon cas.

Pour le moteur,en effet c'est regardé et verifié au CT pour etre en conformité avec la déclaration FFVE.D'ailleurs je me demande ce qu'ils diront si j'ai un moteur different dans 5 ans...

je comprends ton incertitude,lacher des 1000 et des 100 sans etre sur de devenir le propriétaire officiel de son bus c'est angoissant...

Reno1303 · 15 mars 2018

Il faut que tu regardes sur le site de ta préfecture. Le guichet n'est ouvert que pour les CG étrangères à Boulogne Billancourt par exemple.

Maxvw974 · 15 mars 2018

Merci à tous pour vos réponses. Ça me semble plus clair ;-)

Maxvw974 · 26 mars 2018

Salut les gars!! Un petit coup de pouce pour remplir ça, merci bien.

(A) Numéro: soit son immat acuelle américaine soit champ vierge puisque le numéro sera attribué par la pref?

(B) Date de première mise en circulation/fabrication: 04 Aout 1961

(D1) Marque: Volkswagen

(D2) Type, variante, version: ??

(D3) Dénomination commerciale: combi ?

(E) Numéro de châssis d'identification du véhicule: le numéro de châssis?

(F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible : ????

(F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule (PTAC): ??

(G.1) Poids à vide vide national: ??

(J.1) Genre national: ??

(J.3) Carrosserie (désignation nationale): ???

(P.3) Type de carburant: essence

(P.6) Puissance administrative nationale: ?

(S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur: 9

jojo974 · 26 mars 2018

bjr en A immat américaine

D2 tu doit avoir sur la plaque constructeur

D3 tu note pas

E oui numéro chassis

pour le poids et la masse a voir sur la plaaque constructeur

J1 VP

J3 CI

P6 suivant le moteur monter origine (1200cc , 1300cc 7cv 1500cc 1600cc 9cv )

a confirmé avec les autre membre

cdlt

Maxvw974 · 28 mars 2018

Ok on va attendre d'autre réponses mais merci 974

kads · 28 mars 2018

Tu veux quoi d'autre comme réponse?...Il suffit de recopier les données que tu as sur le certificat d'immatriculation étranger et sur la plaque constructeur sans chercher à tout remplir, c'est un formulaire type...