Date d'immatriculation et mise encirculation

chpouille · 11 septembre 2017

Bonjour à tous

je me suis trouvé un véritable bijou, une belle cox de 1978 restauré jusqu' a ce que je vois les papiers ?

elle a une carte grise francaise normale effectué par le propriétaire qui l'as acheté en belgique (il n'a plus les papiers d'origine vu qu'il a tout donné à la préfecture)

sur la cartte grise francaise: date de première immat: 17.11.1993 je lui pose la question : bah comment ca se fait ? il me sort le premier controle technique qu'il a passé quand elle était en CG belge : date de premiere mise en circu: 10.01.1978 et date d'immat 17.11.1993 ( CT en contre visite)

jusqu'ici tout va bien

Il fait les travaux nécessaire mais il fait les démarches pour obtenir la CG francaise et sur cette derniére il est noté : dte de premiere immat : 17.11.1993

il repasse le CT avec la carte grise francaise et sur le papiers du ct:

date d'immat: 26.09.2016 et date de première mise en circu 17.11.1993

j'appelle le centre de controle technique pour comprendre le problème car je n'ai plus aucune mention de ma coccinelle de 1978 . il a le scan de l'ancienne cate grise belge et me dit que la préfecture s'est gourée en mettant la date de première d'immat 17.11.1993. ( c'est la date de la dernière immat belge)

du coup je comprends plus rien: est ce normal que ma cox de 1978 soit de 1993 sur les papiers de vente????

je vois avec le proprio pour qu'il récupère les scans des anciens papiers parce que je ne peux pas prouvé son age .

j'ai en ma possession aussi la facture de demarche d'homologation de chez volskwagen

dites moi ce qui ne vas pas dans le passage d'une carte grise belge a une carte grise francaise normale ?

le numéro de chassis est 1182008949 présent sur la cg et les 2 CT

merci d'avance pour vos réponses

kads · 11 septembre 2017

Quelle est la question?...Oui, il y a une erreur dans la date de 1ère mise en circulation qui est passée à 1993 au lieu de 1978. et alors?...Il est possible de faire corriger cette date.Ce sera plus facile par l'ancien propriétaire si il peut fournir des éléments concrets de l'ancienne 1ère immatriculation en 1978. Tu pourras le faire toi même par la suite, mais il y a de fortes chances de devoir passer en carte grise collection...

fonfon · 12 septembre 2017

J'ai un soucis similaire avec mon land rover ex royal air force, il est de 1961 confirmé par land rover d'après le numéro de série, mais la date de première mise en circulation est de 1973, c'est probablement sa date d'immatriculation dans le civil.

J'ai contacté la FFVE qui m'a confirmé qu'ils indiquaient la date de fabrication d'après le numéro de série.

Le problème sera résolu lors du passage en carte grise collection.

chpouille · 12 septembre 2017

Donc si je résume....si la voiture vient de l'étranger et qu'elle passe en cg française, la date de première immatriculation et celle étrangère, et pas une autre?

Pourquoi en collection, avec les anciens Doc, la préfecture peut rectifier l'erreur non?

Et si faut la passer en cg collection faut refaire le ct non? Ça va chercher dans les combien tout ça ?

Bon ben je ne suis plus du tout sur de la prendre à moins que l'ancien proprio fasse les démarches....merci pour vos réponses

Pleviez · 12 septembre 2017

Kads t'as répondu : il y a eu une erreur en préfecture lors de la francisation de ce véhicule, vraisemblablement en 1993, lorsque les opérations d'importations n'étaient pas aussi fréquentes qu'aujourd'hui.

Je suis assez pessimiste quant à la proactivité d'une préfecture pour rectifier une erreur datant de plus de 20 ans...
Le passage en CG Collection ? Oui, en espérant qu'ils prennent en compte la date de 1978 et pas celle de 1993 !

On ne le répétera jamais assez : vérifiez toujours les papiers d'une voiture avant de finaliser une transaction, pour ne pas vous retrouver dans une galère administrative...

alex.4.74 · 12 septembre 2017

Il y a 1 heure, chpouille a dit :

Bon ben je ne suis plus du tout sur de la prendre à moins que l'ancien proprio fasse les démarches.

quand il y a des problemes de ce genre,c est source a embrouilles!

tu le la pas encore achetee,tant mieux,je te conseille de laisser tomber.tu en trouveras une autre!

fonfon · 12 septembre 2017

Concernant la cox de chpouille le fait que la date de première mise en circulation soit de 1993 ou de 1978 ne change pas grand chose ormis la date sur le carton, la cox est récente et ne risque pas d'incohérence anachronique lors du passage du ct.

Je confirme avoir échangé avec la FFVE et c'est bien la date de construction qui apparait sur le certificat, pas la date de première mise en circulation (sauf si les deux correspondent bien évidemment).

Financièrement le passage en collection coûte 60€ + 1 cheval fiscal, soit moins chère que le prix d'une carte grise 7 ou 9 cv.

Concernant le ct, si tu n'as pas encore acheté l'auto dans les deux cas cgn ou cgc, tu devras avoir un ct de moins de 6 mois.

Dans mon cas ce n'est pas lors de l'importation que la date a sautée mais lors de son passage militaire/civil, administrativement elle est encore britannique.

kads · 12 septembre 2017

Il y a 6 heures, chpouille a dit :

Pourquoi en collection, avec les anciens Doc, la préfecture peut rectifier l'erreur non?

Oui, elle peut, mais ce n'est pas certain, ils peuvent demander aléatoirement un document plus ou moins facile à se procurer pour prouver que la voiture est bien de 78. C'est au cas par cas . L 'idéal consiste à ce que le propriétaire actuel se déplace en préfecture pour demander la correction de sa carte grise. Il faut remplir une nouvelle demande de carte grise (qui sera gratuite bien sur) en remplissant le formulaire Cerfa 13750-05 comme dans le cas d'une cession mais il faut cocher la rubrique "Correction" tout en haut. Il faut amener le maximum de preuve concernant la 1ère mise en circulation initiale et ça peut très bien fonctionner...

La FFVE peut facilement délivrer un certificat qui fait foi, mais ça impliquera un passage en carte grise collection...

Objectivement, le changement de date dans ton cas n'est pas gênant. C'est un détail plutôt amusant qui n'a à priori aucune incidence...

klot · 12 septembre 2017

Si le centre de contrôle technique dispose du scan du certificat d'immatriculation belge, demandez-en une copie en présentez-le à la préfecture qui devrait admettre son erreur et la corriger;

Ce document ressemble à ce scan de celle de ma Mini, encadrée en rouge la date de la toute première immatriculation, encadrée en bleu la date d'immatriculation par son derneir propriétaire belge.