Jump to content
Sign in to follow this  
rogerfamily

vehicule modifié et accident

Recommended Posts

Bon enfin récupéré mon auto cette semaine, réparé très proprement ,heureusement  car l'expert a redemandé un passage de vérification au marbre...

à noter qu'il a accepté l'auto après réparation "tel que" c'est à dire avec double carbu etc..:)

donc dossier enfin clos et sans suite pour moi..ouf...mais après sept mois de soucis ...

bon courage à vous et encore merci pour vos conseils

Roger

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Salut,

Que dit ton assureur, te défend-il? C'est son rôle, non?

Dans la mesure où tu ne fais que citer des faits, donne les noms des sociétés concernées!!!!, le boycotte des sociétés concernées et l'information sur les réseaux sociaux est une "arme" de défense qui fonctionne très bien....  Quant au ministère, là, effectivement pas beaucoup de solution...

...

Share this post


Link to post
Share on other sites

Bonjour,

Citation

mon Karmann a été heurté par l’arrière (un débile ne s'est pas arrêté au feu) 

Donc tu étais pleinement en droit; 

Alors, la question que tout le monde se pose: qui a payé les frais de réparation?

Share this post


Link to post
Share on other sites
Le 26/07/2016 at 14:14, richard aviva a dit :

Bonjour a tous, petit nouveau ici suite a une recommandation d'un passionné comme vous.

Je suis assureur, et vos questions m'interpellent: Depuis 2 ans mon associé, passionné de 7 rods et customs,

a crée avec notre Cie d'assurance un produit spécifique véhicule modifié (chassis, moteur, carrosserie etc...).

Aprés une expertise (entre 100 et 250€) nous signons un accord de plafond d'indemnisation.

Garanties identiques d'un contrat auto classique avec Tous risques, assurance conducteur sans franchise (sujet a 

partager) assistance 0 km et bris de glace avec et sans franchise, tarif annoncé pour une ford A rod de 290 ch de 30 ans

passé 190€/an en tous risques; voila.

cris

Bonjour  Richard aviva, 

Donc si j'ai bien compris vous avez un produit d'assurance spécifique pour véhicules modifiés. Est-ce possible ? Comment ça se passe en cas d'accident et que le véhicule n'est pas conforme pour la DRIRE ? La partie adverse va tout de suite incriminer le véhicule qui à leurs yeux est responsable de l'accident (frein pas au norme, moteur plus puissant que celui d'origine etc).

Share this post


Link to post
Share on other sites

Oui je suis un peu de cet avis… que ce passe-t-il en cas d'accident responsable avec un véhicule fortement ou moins fortement modifié ? 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Extrait:

<<

Selon l'Article R. 321-16 du Code de la route "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception". Celles-ci nécessitent aussi la modification du certificat d'immatriculation. Le propriétaire doit les déclarer en préfecture dans le délai d'un mois de la modification. A défaut, le fait de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule transformé constitue une contravention de 4ème classe punie au maximum de 750 € d'amende. Le fait de le vendre ou de le mettre en vente en constitue une de 5ème classe punie au maximum de 1500 € ou de 3000 € d'amende en cas de récidive (art. R. 321-4). Le préfet peut aussi prescrire l'immobilisation du véhicule transformé. Le propriétaire devra alors effectuer une réception à titre isolée du véhicule auprès de la D.R.E.A.L. (ex Service des Mines). Une telle démarche est délicate pour un particulier, car elle nécessite de produire de nombreux documents techniques et de faire subir des tests au véhicule.

L’administration considère, notamment dans une circulaire du 19 juillet 1974, que sont des transformations notables les modifications affectant les mentions indiquées sur le certificat d'immatriculation et les indications contenues dans la notice descriptive du véhicule établie par le constructeur portant sur: constitution du châssis, nombre d’essieux, empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière, poids et charges par essieux, moteur sauf en cas de remplacement à l’identique, transmission du mouvement, direction et freins.

De telles transformations ont aussi un effet sur le contrat d’assurance automobile, puisqu’elles modifient l’évaluation du risque. L’assuré est donc tenu d'en informer l'assureur, par exemple en lui fournissant un rapport d'expertise du véhicule. A défaut, en cas d'accident, cela pourrait entraîner, selon les cas, une réduction d'indemnisation ou la nullité du contrat d’assurance.

Les transformations notables affectant un véhicule peuvent, si l'acquéreur n'en a pas été informé avant la vente, permettre de la faire annuler sur les fondements de l'erreur sur les qualités substantielles, du dol ou du défaut de délivrance conforme. Les tribunaux ont déjà annulé des ventes de véhicule d'occasion pour lesquels le certificat de cession indiquait faussement que le véhicule n'avait subi aucune transformation notable.

S'il est prouvé que le vendeur a commis des manœuvres, des poursuites pénales pour tromperie sur les qualités substantielles du véhicule vendu peuvent être envisagées.

Peu de modifications importantes peuvent donc être effectuées sur un véhicule destiné à circuler sur la voie publique sans réception à titre isolée. Des informations sur les modifications possibles du véhicule peuvent être obtenues auprès d'une DREAL ou d'un professionnel qui pourra effectuer les transformations dans les règles de l'art et obtenir une réception à titre isolé, lorsqu'elle est requise.>>

Pour résumer:

   - L'assurance modifiée te couvre pour les dégâts matériels causés à autrui, et tes dégâts à toi (si tu prends les garanties qui vont bien, bris de glace, incendie, tout risque, etc....)

   - L'assurance modifiée couvre les dégâts humains.

   - L'assurance modifiée ne couvre pas l'amende, la perte de points jusqu'à 6 points, la gestion de l'immobilisation du véhicule, les frais dreal. Etc etc. (Il y a peut-être une option pour cela: aide juridique, faut voir ce que cela englobe).

On parle ici d'un cas neutre (respect des vitesses, pas d'alcool, pas de stupéfiants, permis ok, etc). A noter aussi qu'il ne faut pas forcément un accident, un agent de l'ordre avisé peut déclencher l'amende et donc la procédure.

Si Richard d'Aviva pouvait confirmer.

95% des vws sont non conformes (par exemple montes de pneus différentes de 5.60 / 15). J'exagère un peu, mais en cas d'accident grave (avec malheureusement un décès), un expert n'hésitera pas à pointer du doigt la non non conformité pneumatique et circulez y a rien à dire.

Donc à part avoir un véhicule full origine (y compris les pneus, et il y en a), le risque est élevé.

Infos: https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/vehicule-transforme-certificat-immatriculation-ex-carte-grise

Share this post


Link to post
Share on other sites

Réception a titre isolé même pour un véhicule d origine n est plus possible si ce dit véhicule à plus de 30ans.

Donc aucune chance de faire homologuer quoique ce soit sur des vieilles caisses.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Le 30/12/2016 à 09:30, votec a dit :

Donc si j'ai bien compris vous avez un produit d'assurance spécifique pour véhicules modifiés. Est-ce possible ? Comment ça se passe en cas d'accident et que le véhicule n'est pas conforme pour la DRIRE ? La partie adverse va tout de suite incriminer le véhicule qui à leurs yeux est responsable de l'accident (frein pas au norme, moteur plus puissant que celui d'origine etc).

Le sujet est complexe, à plusieurs points de vue. L'assureur (ou son expert) n'a pas la compétence pour se substituer à l'autorité compétente pour homologuer un véhicule. Il n'homologue pas, il couvre un risque, défini par  contrat (à chacun de  bien lire). En conséquence, ça n'aura aucun effet sur la maréchaussée qui peut toujours te verbaliser voire confisquer le véhicule si ils jugent que .... (cf. @coxifred au dessus)

L'assureur ne te couvre que contre les plaies d'argent conformément aux clauses du contrat qu'il souscrit (le monsieur prend soin de préciser qu'il y a des plafonds). Donc tant que ce sera de la tôle froissée, ça devrait passer. Si il commence à y avoir du corporel, il y aura enquête de police et probablement un jugement. Et là ton assurance ne te protégera en rien.... Peut-être que au contraire, le fait d'avoir souscrit une assurance "custom/modifié" démontrera que tu étais conscient du problème et tu ne pourras pas invoquer l'ignorance "Je savais pas qu'on avait pas le droit m'sieur le juge"

Mais si tu reviens au cas qui a généré cette discussion : un type bouzille ta VW modifiée. Il est 100% responsable du sinistre, c'est SON assurance qui doit t'indemniser... penses-tu qu'elle rembousera sur la base de la valeur "carte grise" ou sur la base de la voiture modifiée, même expertisée  ? C'est une grosse loterie .... et à chacun de faire ses choix

Share this post


Link to post
Share on other sites
Le 07/05/2020 à 08:42, coxifred a dit :

   - L'assurance modifiée te couvre pour les dégâts matériels causés à autrui, et tes dégâts à toi (si tu prends les garanties qui vont bien, bris de glace, incendie, tout risque, etc....)

   - L'assurance modifiée couvre les dégâts humains.

   - L'assurance modifiée ne couvre pas l'amende, la perte de points jusqu'à 6 points, la gestion de l'immobilisation du véhicule, les frais dreal. Etc etc. (Il y a peut-être une option pour cela: aide juridique, faut voir ce que cela englobe).

Si Richard d'Aviva pouvait confirmer.

Bonjour

Je reponds tardivement car beaucoup restent sur des acquis de paroles de droite ou gauche alors qu'il existe depuis 25 ans un contrat AXA construit par un agent d'assurances roddeur et qui assure, certes au minimum Rc votre auto modifiée. Un assureur peut assurer quelques choses d'interdit s'il maitrise le risque ssinistre, c'est tout.

Mon produit Rod et Custom et Assimilés (les VW se mettent dans cette catégorie) assure les autos non homologuées que je choisi sur plusieurs criteres CT volontaire ok, allure, dangerosité (échappement trop long...) et nous delivrons une annexe jointe. Validation juridique annuellement par ma Cie.

Ne pas confondre ce qui la loi sur les autos modifiées et le risque accepté d'un assureur.

Je ne peux pas vous convaincre mais nous ne sommes que 2 en France sur la niche de la niche, collection modifiée. Pour beaucoup vous restez chez Retro assurance qui si vous lisez les CG, il est marqué dans 95% du temps qu'est assuré l'auto, ses options, accessoires prévus dans le catalogue du constructeur, Tout est dit.

Chez retro c'est: tout vehicule de + de 8 ans....dont la conservation presente un interet en raison de son caractere sportif, sa rarete, son anciennete, son etat exceptionnel. Garantie conducteur avec franchise 15% (nous 0%), je ne peux rien dire de plus tout est dit.

merci

 

ANNEXE CONTRAT HRC 2020.doc DECLARATION-FICHE TECHNIQUE 2020.doc courrier accueil Rod custom.doc

Share this post


Link to post
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Sign in to follow this  

  • Serial Kombi

    auto-doc.fr

    Bugs Are Us

    Eugene, Artisan tolier

    Mecatechnic

    Mascotte Assurances

    Initial Cox

    Car Concept

    Microprix

    Bug Art

    Speed Shop

    Highway Import

    Feller Service

    Rudy Olivenca Services

    Slide Performance

    Vintage Autohaus

    Coxobus en Seine et Marne
  • Posts

    • Alors c'était en 2017 et le vendeur a fait pas mal de choses côté mécanique entre temps à priori. Il va la faire passer de nouveau au CT début de semaine prochaine. J'aurais donc plus d'infos à ce moment-là. Les pièces de Cox me semblent moins onéreuses que celles de Mustang (monde que je connais mieux que celui de la Cox) d'après ce que j'ai vu pour le moment. Je me demande si avec 1 000 euros et de l'huile de coude, je ne pourrais pas éliminer moi-même une bonne partie des défauts (s'ils sont toujours présents). Je pense notamment à : disque de frein usure prononcée / détérioration importante AVD AVG (environ 2x100 euros + liquide de freins), plaquette de frein usure prononcée / détérioration importante AVD AVG (environ 20 euros), feu de recul mauvais état (environ 100 euros pour être large), pneumatique pression anormale (ça devrait aller),  Pour plusieurs points, je ne sais pas trop me prononcer : pédale de frein de service course importante (à étudier), commande du frein de stationnement course importante (à étudier), volant de direction jeu mineur ou point dur (à étudier), crémaillère / boitier de direction jeu anormal (à étudier), capot mauvais fonctionnement AV AR (à étudier), Ensuite, avec un peu de chance, les deux suivants sont des joints à changer (surement déjà fait) :   moteur défaut d'étanchéité, boite défaut d'étanchéité, Celui qui m'inquiète le plus :  infrastructure soubassement corrosion perforante multiple, C'étaient les jupes latérales qui ont été retirées. J'ai toutefois du mal à voir les pièces à commander et le travail nécessaire (en nombre d'heures de carrossier) pour les jupes latérales. Si quelqu'un sait de quoi il s'agit, je suis preneur ? Enfin, là je ne sais pas trop ce qu'il y a à faire à part changer l'échappement :   canalisation d'échappement détérioration importante AR, silencieux d'échappement détérioration importante AR. Les 2 ans sans rouler ne me font pas spécialement peur (tout dépend du prix que j'y mets en fait). Dans mon budget initial (environ 5 000 euros), il y a peu de chance que je trouve une Cox roulante immédiatement. Si j'y met un peu plus (comme pour celle-ci), je pense qu'elle peut être roulante à améliorer.
    • Ah oui... C est un sacré bricolage 😳  
    • Autrement dit, cette voiture mérite une révision générale, un body-off, et ne sera pas sur route avant... 2 ans?   
    • Bonjour,  Merci😉😉 Ce forum est au top ! 👌   Voici donc ma fixation de ceinture av... Bricolage 🙄... Encore😔  
    • La spécificité sur Mexico, la présence d'une platine de fixation à 90° entre l'enrouleur et le point de fixation bas. L'enrouleur est donc parallèle a la traverse de banquette.
  • Upcoming Events

×
×
  • Create New...