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vehicule modifié et accident


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Salut,

Que dit ton assureur, te défend-il? C'est son rôle, non?

Dans la mesure où tu ne fais que citer des faits, donne les noms des sociétés concernées!!!!, le boycotte des sociétés concernées et l'information sur les réseaux sociaux est une "arme" de défense qui fonctionne très bien....  Quant au ministère, là, effectivement pas beaucoup de solution...

...

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Bonjour,

Citation

mon Karmann a été heurté par l’arrière (un débile ne s'est pas arrêté au feu) 

Donc tu étais pleinement en droit; 

Alors, la question que tout le monde se pose: qui a payé les frais de réparation?

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  • 2 months later...
Le 26/07/2016 at 14:14, richard aviva a dit :

Bonjour a tous, petit nouveau ici suite a une recommandation d'un passionné comme vous.

Je suis assureur, et vos questions m'interpellent: Depuis 2 ans mon associé, passionné de 7 rods et customs,

a crée avec notre Cie d'assurance un produit spécifique véhicule modifié (chassis, moteur, carrosserie etc...).

Aprés une expertise (entre 100 et 250€) nous signons un accord de plafond d'indemnisation.

Garanties identiques d'un contrat auto classique avec Tous risques, assurance conducteur sans franchise (sujet a 

partager) assistance 0 km et bris de glace avec et sans franchise, tarif annoncé pour une ford A rod de 290 ch de 30 ans

passé 190€/an en tous risques; voila.

cris

Bonjour  Richard aviva, 

Donc si j'ai bien compris vous avez un produit d'assurance spécifique pour véhicules modifiés. Est-ce possible ? Comment ça se passe en cas d'accident et que le véhicule n'est pas conforme pour la DRIRE ? La partie adverse va tout de suite incriminer le véhicule qui à leurs yeux est responsable de l'accident (frein pas au norme, moteur plus puissant que celui d'origine etc).

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  • 3 years later...

Extrait:

<<

Selon l'Article R. 321-16 du Code de la route "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception". Celles-ci nécessitent aussi la modification du certificat d'immatriculation. Le propriétaire doit les déclarer en préfecture dans le délai d'un mois de la modification. A défaut, le fait de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule transformé constitue une contravention de 4ème classe punie au maximum de 750 € d'amende. Le fait de le vendre ou de le mettre en vente en constitue une de 5ème classe punie au maximum de 1500 € ou de 3000 € d'amende en cas de récidive (art. R. 321-4). Le préfet peut aussi prescrire l'immobilisation du véhicule transformé. Le propriétaire devra alors effectuer une réception à titre isolée du véhicule auprès de la D.R.E.A.L. (ex Service des Mines). Une telle démarche est délicate pour un particulier, car elle nécessite de produire de nombreux documents techniques et de faire subir des tests au véhicule.

L’administration considère, notamment dans une circulaire du 19 juillet 1974, que sont des transformations notables les modifications affectant les mentions indiquées sur le certificat d'immatriculation et les indications contenues dans la notice descriptive du véhicule établie par le constructeur portant sur: constitution du châssis, nombre d’essieux, empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière, poids et charges par essieux, moteur sauf en cas de remplacement à l’identique, transmission du mouvement, direction et freins.

De telles transformations ont aussi un effet sur le contrat d’assurance automobile, puisqu’elles modifient l’évaluation du risque. L’assuré est donc tenu d'en informer l'assureur, par exemple en lui fournissant un rapport d'expertise du véhicule. A défaut, en cas d'accident, cela pourrait entraîner, selon les cas, une réduction d'indemnisation ou la nullité du contrat d’assurance.

Les transformations notables affectant un véhicule peuvent, si l'acquéreur n'en a pas été informé avant la vente, permettre de la faire annuler sur les fondements de l'erreur sur les qualités substantielles, du dol ou du défaut de délivrance conforme. Les tribunaux ont déjà annulé des ventes de véhicule d'occasion pour lesquels le certificat de cession indiquait faussement que le véhicule n'avait subi aucune transformation notable.

S'il est prouvé que le vendeur a commis des manœuvres, des poursuites pénales pour tromperie sur les qualités substantielles du véhicule vendu peuvent être envisagées.

Peu de modifications importantes peuvent donc être effectuées sur un véhicule destiné à circuler sur la voie publique sans réception à titre isolée. Des informations sur les modifications possibles du véhicule peuvent être obtenues auprès d'une DREAL ou d'un professionnel qui pourra effectuer les transformations dans les règles de l'art et obtenir une réception à titre isolé, lorsqu'elle est requise.>>

Pour résumer:

   - L'assurance modifiée te couvre pour les dégâts matériels causés à autrui, et tes dégâts à toi (si tu prends les garanties qui vont bien, bris de glace, incendie, tout risque, etc....)

   - L'assurance modifiée couvre les dégâts humains.

   - L'assurance modifiée ne couvre pas l'amende, la perte de points jusqu'à 6 points, la gestion de l'immobilisation du véhicule, les frais dreal. Etc etc. (Il y a peut-être une option pour cela: aide juridique, faut voir ce que cela englobe).

On parle ici d'un cas neutre (respect des vitesses, pas d'alcool, pas de stupéfiants, permis ok, etc). A noter aussi qu'il ne faut pas forcément un accident, un agent de l'ordre avisé peut déclencher l'amende et donc la procédure.

Si Richard d'Aviva pouvait confirmer.

95% des vws sont non conformes (par exemple montes de pneus différentes de 5.60 / 15). J'exagère un peu, mais en cas d'accident grave (avec malheureusement un décès), un expert n'hésitera pas à pointer du doigt la non non conformité pneumatique et circulez y a rien à dire.

Donc à part avoir un véhicule full origine (y compris les pneus, et il y en a), le risque est élevé.

Infos: https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/vehicule-transforme-certificat-immatriculation-ex-carte-grise

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Le 30/12/2016 à 09:30, votec a dit :

Donc si j'ai bien compris vous avez un produit d'assurance spécifique pour véhicules modifiés. Est-ce possible ? Comment ça se passe en cas d'accident et que le véhicule n'est pas conforme pour la DRIRE ? La partie adverse va tout de suite incriminer le véhicule qui à leurs yeux est responsable de l'accident (frein pas au norme, moteur plus puissant que celui d'origine etc).

Le sujet est complexe, à plusieurs points de vue. L'assureur (ou son expert) n'a pas la compétence pour se substituer à l'autorité compétente pour homologuer un véhicule. Il n'homologue pas, il couvre un risque, défini par  contrat (à chacun de  bien lire). En conséquence, ça n'aura aucun effet sur la maréchaussée qui peut toujours te verbaliser voire confisquer le véhicule si ils jugent que .... (cf. @coxifred au dessus)

L'assureur ne te couvre que contre les plaies d'argent conformément aux clauses du contrat qu'il souscrit (le monsieur prend soin de préciser qu'il y a des plafonds). Donc tant que ce sera de la tôle froissée, ça devrait passer. Si il commence à y avoir du corporel, il y aura enquête de police et probablement un jugement. Et là ton assurance ne te protégera en rien.... Peut-être que au contraire, le fait d'avoir souscrit une assurance "custom/modifié" démontrera que tu étais conscient du problème et tu ne pourras pas invoquer l'ignorance "Je savais pas qu'on avait pas le droit m'sieur le juge"

Mais si tu reviens au cas qui a généré cette discussion : un type bouzille ta VW modifiée. Il est 100% responsable du sinistre, c'est SON assurance qui doit t'indemniser... penses-tu qu'elle rembousera sur la base de la valeur "carte grise" ou sur la base de la voiture modifiée, même expertisée  ? C'est une grosse loterie .... et à chacun de faire ses choix

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    • Ha zut… J’ai pollué le post simple et efficace de Lucas «Rondelles et hauteur de cuve de carbu Solex» alors que j’aurai mieux fait de raconter ça ici.  Pour info Combimaison j’ai pas eu le cœur de barbouiller mon joint avec de la pâte bleue, suite au bon conseil de Philoctet j’ai vérifié la planéité du plan de joint sous le couvercle, ça n’allait pas, j’ai rectifié au papier de verre, et puis ça semble avoir fonctionné. J’ai donc remis un joint neuf, le même qu’avant (épais d’un millimètre et en sorte de carton gris) puisqu’il m’en restait un en stock des deux kits empi utilisés quand j’avais «restauré» les deux carbus (puisque ces kits permettent de changer les joints d’un solex 32-34 pdsit 2 ou 3 / gauche ou droite qui sont différents) (les joints n’ont d’ailleurs pas la forme exacte de ceux d’origine mais ça semble faire le job..) bref, j’ai monté ce joint à sec et puis on verra dans quelques temps si c’était une bonne idée. Je suppose que si le plan de joint est parfait des deux côtés, huiler ou ne pas huiler le joint ne change rien, sauf qu’il restera peut être collé au métal dans mon cas.. On verra?!  Quoi qu’il en soit, le fait que j’ai huilé ce joint n’était probablement pas la cause de ma fuite, et quand j’ai ouvert le carbu, impossible de retirer proprement le joint, parce qu’il était vraiment en sale état… Voilà voilà
    • Le problème est commun à bien des secteurs. Le monde va vite, tout change très vite. La vérité de 2015 ne sera plus celle de 2024.  Avant, les changements intervenaient en gros à l'horizon d'une génération. Aujourd'hui, dans notre vie on est confrontés à 3 ou 4 changements majeurs dans notre vie sociétale. Le modèle de la vente au comptoir est totalement dépassé. Même si certains résistent sur des marchés de niche Il suffit de voir toutes les enseignes de pret à porter qui mettent la clé sous la porte ou la crise du monde agricole, entre ceux "qui font comme mon père m'a appris" et ceux qui adaptent leurs cultures au changements climatiques et aux attentes des consommateurs. L'inflation fait beaucoup de mal aux petites entreprises. Les augmentations mécaniques du Smic (15% depuis 2021) fait bcp de mal aux petits entreprises qui voient leur masse salariale augmenter d'autant. Sans même parler des gens qui étaient payés un peu plus que le Smic et se font rattraper et réclament donc des augmentations.... d'où augmentation des prix de vente, le serpent se mord la queue ! Bref, il y a 1.000 raisons pour expliquer que les boites ferment. Sans forcément qu'il y a un défaut de gestion. Trop souvent, c'est le modèle économique qui est en perte de vitesse ou qui n'est plus tenable.
    • Généralement je ne met pas les clips de AA, avec leur forme de coin arrondie bof bof... Mon Pro en met d'autres dans le carton.   Merci pour ce retour. En tout cas 110... ca doit être intenable avec la boite d'origine. La BASE d'un upgrade de CT c'est la boite... J'attends un peu de finance pour envoyer ma boite chez un pro pour la faire réviser et allonger. La boite de CT est non seulement courte mais a du être étagée un vendredi apres midi. OUI CT c'est pour City Transport mais bon VW... vous vouliez allez où avec cette boite 🤣 Tu prends quoi comme boite du coup ?
    • Il y en a tellement dans ce domaine... c'est pas étonnant. Mais je me pose la question de la "raison COVID" un restau ou tout autre activité basée sur l'accueil du public OK Mais là... Je vois pas trop. Ca cache surement un défaut de gestion rien de plus. Bref... un disparait 2 réapparaissent
    • Alors... C'est résolu !! j'ai refait les masses... rien de mieux... Et ensuite je suis reparti de 0 avec les platines de feux retirées etc... En fait c'était surtout du à une ampoule qui était à moitié morte... Quand on appuyait sur le frein ca allumait un peu le filament du feu aussi. Et au bout de 10 secondes feu allumé ca devait faire  fondre légèrement le filament qui faisait la connexion avec le stop... Evidement le résumé de l'histoire est en gros... des heures de recherche pour 1 ampoule à moitié grillée, mais pas trop grillée 🤣
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