moteur-boite assurances

Charioux · 6 octobre 2015

Bonjour

J'ai changé le moteur 1600 Ct de mon JOker pour le remplacer par un 2L un peu amélioré, mais je n'ai pas changé la boite, car, comme j'ai passé l'âge d'être "violent" elle tient bien!

Si j'ai un accident, l'assurance va dire que j'ai changé le moteur et qu'ell ne me prend pas en charge, et pourtant........

Un moteur x avec une boite y: à 4000tm, admettons qu'il roule à 80km/h. Si je chnage le moteur et pas la boite, à 4000tm j'aurai toujours 80km/h! Donc pas plus de risque de danger!!

Quen pensez vous?

nono14 · 6 octobre 2015

si tu augmentes la puissance ça accélère plus...

Stanley · 6 octobre 2015

Tu n'es plus dans la configuration d'origine...Sujet clôt pour un assureur dans le cas d'un gros pepin.

95% des vw sont dans ta situation...

Donc ne cherche pas à te rassurer...tu n'es plus en règle!

seniorcanardo · 6 octobre 2015

parce que c'est pas "que" la vitesse qui fait l'accident, mais surtout la façon de conduire. Si de toi même tu admets que tu vas "améliorer" ton moteur, c'est que tu comptes le conduire d'une façon pour laquelle il n'a pas été prévu.

Vu qu'il n'y a pas de boite noire dans tous les véhicules, les assureurs commencent leur enquête par le respect des données/performances telles que le véhicule les avait lors de son homologation.

Pleviez · 6 octobre 2015

Un bon résumé des choses ici, sur le site de l'association des avocats auto :

http://www.avocats-auto.org/aaa/jusquou-peut-on-modifier-son-auto/

lucas · 6 octobre 2015

Un bon résumé des choses ici, sur le site de l'association des avocats auto :
http://www.avocats-auto.org/aaa/jusquou-peut-on-modifier-son-auto/

Mieux que ça, sans l'avis d'un avocat;

Véhicule modifié, sans que la compagnie ne soit au courant? L'assurance commence par dénoncer le contrat.

Sans même prendre en considération la relation contrat d’assurance/modification/rapport causal avec l’accident.

A vous de prouver devant tribunal que la compagnie d'assurance a tord.

A vous de trouver l'avocat qui s'y connait un peu, et l'expert qui osera attaquer une compagnie d'assurance.

Mais après tout, chacun fait-fait-fait, ce qu’il veut-veut-veut avec sa voiture, non ?

:D

Si je dis cela, c'est que lors de mon dernier accident avec ma caisse à eau de 50 ans, 100% en droit, la compagnie d'assurance a dépéché un expert (quand on sait ce que ça coûte) pour vérifier que mon véhicule était conforme: pas de circuit double freinage, pas de disques derrière, pas de Weber au lieu des SU etc.

Marty · 6 octobre 2015

Les choses ne sont pas aussi manichéennes que tu le dis. D'ailleurs, si se monde le lisait en noir ou blanc, il n'y aurait pas besoin de juges, d'avocat, de procédures d'appel, de cassation, d'expertises et de contre-expertises...

Le droit français affirme que l'assureur ne peut se dégager de son obligation de couverture que si l'assuré a commis un délit.

Article L113-11 du code des assurances

Sont nulles :

1° Toutes clauses générales frappant de déchéance l'assuré en cas de violation des lois ou des règlements, à moins que cette violation ne constitue un crime ou un délit intentionnel ;

Hors :

Article R322-8 du code de la route (Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 11, art. 13 II Journal Officiel du 13 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004).

I. Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation

[...]

III. Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de quatrième classe.

La contravention de 4eme classe n'étant pas un délit, et encore moins un crime, l'assureur ne pourra pas se dégager de son obligation de couverture. Même si il dépêche un expert pour "vérifier que le véhicule est conforme". Ca relève plus de l'intimidation qu'autre chose, au même titre que lorsque certains assureurs avaient voulu conditionner leur couverture au passage du contrôle technique. Ils ont rapidement été renvoyé dans leurs buts par les tribunaux... là encore, l'absence de contrôle technique est sanctionné par une amende, ce n'est pas un délit.

Au mieux, l'assureur pourra limiter son indemnisation, au prorata du % de différence de cotisation qu'aurait engendré l'augmentation du risque si il avait été déclaré. Et là, jolie bataille juridique en perspective pour démontrer que le montage de freins à disque à la place des freins à cable ou que le montage d'un T4 de 70cv au lieu d'un 1600 de 50 cv a "augmenté" le risque couvert par l'assurance.

Ouvrons les yeux et regardons le monde dans lequel nous vivons : les officines de chiptuning sont à tous les coins de rue, les vendeurs de jantes zazou s'affichent au grand jour, il est impossible d'acheter un train AV de Cox OEM, c'est occase ou Puma, les changements de moteur sont légion dans le monde de l'auto sportive, les magazines et sites web expliquent à longueur d'année comment modifier, etc ...

ET LES ASSURANCES COUVRENT.

Les assurances couvrent, parce que au final le risque est globalement faible et que globalement les modifications relèvent la plupart du temps du bon sens. Et que l'activité économique engendrée par le business de la modification permet au "système" d'absorber les éventuels surcoûts engendrées par quelques brebis galeuses...

mais qu'il soit bien clair que la modification que tu évoques, au regard des textes, t'expose potentiellement à une amende et/ou des tracas d'ordre juridique si tu as un accident.

Loic · 7 octobre 2015

Il est illégale de changer les caractéristiques du moteur.

C'est possible de rouler tel quel et en France çà passe au contrôle technique du moment que le carburant indiqué sur la carte grise est toujours celui que l'on utilise le jour du passage au CT. (ps de transformation style du diesel vers essence).

Pour l'assurance une partie a déjà été dite précédemment.

Il existe aussi une assurance qui accepte d'assurer les véhicules modifiés (conditions particulières ajout au contrat en pièce jointe).

C'est une bonne solution, elle couvre les risques en cas de sinistre (le plus important), mais évidemment pas du risque de poursuite en justice

Par expériences j'ai eu deux véhicules remboursés intégralement ainsi que les frais que ces sinistres ont entrainés aux tiers, frais matériel et médicaux compris, avec une assurance standard (pas l'assurance custom citée ci dessus).

Dans les deux cas les VW ont été expertisés sous demande de l'assurance et il se trouve que ces véhicules étaient modifiés raisonnablement (Hauteur, pneus, motorisation);

A noter que j'ai été dégagé de toute responsabilité dans les deux cas: je ne sais pas si la procédure ce serait déroulée de la même manière si j'avais été déclaré responsable de ces deux accidents ?. Je pense que oui, mais sans certitude.

Assurance custom SERENOR_20150327_171224.pdf

Charioux · 7 octobre 2015

Merci pour toutes ces précisions

Il suffit d'avoir l'assureur compréhensif

Marty · 7 octobre 2015

Rappelons en complément que l'assurance ne couvre que la plaie d'argent, pas le risque juridique / pénal induit par un responsable d'accident corporel ...

Dirty-pierrot · 8 octobre 2015

Malgré que ce soit le Nième post que je lis concernant les problèmes de réglementation sur les véhicules modifiés j'ai pris contact avec la DREAL de mon département(anciennement DRIRE anciennement le service des mines).

J'ai fait mon petit candide et je leur ai envoyé le message suivant :

"-Bonjour,

je souhaiterais connaître les démarches pour faire une réception à titre isolé de mon véhicule, il s'agit d'une Volkswagen 1302 "coccinelle" de 1971.

Le moteur, la boîte de vitesse, les freins et les jantes ne sont plus conforme à l'origine donc les mentions sur la carte grise ne correspondent plus à la réalité.

Merci de votre retour.

Cordialement "

Le service en question m'a répondu :

-"Bonjour,

Nous ne sommes pas en mesure de réceptionner un véhicule de plus de 30 ans, il faut vous rapprochez de la Fédération Française des Véhicules d’Époque.

Cordialement

Mr xxxxxxxxxx

Cellule Contrôles Techniques

DREAL Rhône Alpes

Unité Territoriale de l' Isère

Tèl : 04.76.69.34.38

Fax:: 04.38.49.91.96"

J'ai donc suivi leur conseil et j'ai contacté le représentant de la FFVE de mon département :

"-Bonjour,

je me permet de vous contacter sur le conseil de la DREAL. (voir échange de mail en pièce jointe)

En effet, je suis le propriétaire d'une VW coccinelle 1302 de 1971 qui, comme souvent sur ce type de voiture, a subi de nombreuses modifications.

Le moteur, la boîte de vitesse, les freins et les jantes ne sont plus conforme à l'origine donc les mentions sur la carte grise ne correspondent plus à la réalité.

Je me suis tourné dans un premier temps vers la DREAL, en vu d'obtenir "une réception à titre isolé de mon véhicule" où il m'a été conseiller de prendre contact avec la FFVE.

Pouvez-vous me dire qu'elles sont les démarches à effectuer afin de faire modifier la carte grise de ma voiture. Il fût une époque bénie où l'on pouvait obtenir la mention "modifié" sur sa carte grise qu'en est-il aujourd'hui ?

Merci d'avance"

Le représentant de la ffve m'a demandé mon téléphone afin que l'on puisse plus facilement échanger sur le sujet.

le coup de fil a été assez rapide et en clair "la ffve ne cautionne la transformation des véhicules donc ne s'occupe pas de ce genre de problème", "remettez votre voiture en configuration d'origine et vous serez conforme"

J'ai bien essayez de parler de l'Allemagne et du TUV où il est possible de faire homologuer sa voiture par un préparateur... réponse "allez vivre en Allemagne... ici c'est la France et ça ne se passe pas comme ça"

Donc, il n'y a aucun recours de ce côté là et le rêve de roulez "street-legal" s'éloigne.

Pour en revenir au problème de Charioux et de son 2l à la place du 1600ct je n'ai qu'une réponse :

BIENVENUE DANS L’ILLÉGALITÉ

Pourtant, si on regroupait tous les possesseur de véhicules modifié ancien ou récent ainsi que tous les professionnels de cette industrie il y aurait surement la possibilité de faire bouger les choses...

En attendant roulez prudemment, et allez sur les circuits quand vous voulez vous amusez.

Stanley · 8 octobre 2015

Il faut accepter et assumer notre situation de "hors la loi"...c'est inegociable en France.

Il faut conduire avec raison, et serrer les fesses pour ne pas être responsable demain d'un carton avec dégâts corporel...

Meme si l'assurance ne peut pas se defiler au vu des éléments présentés dans ce post, il faut accepter aussi le fait de vivre et de dormir avec une procédure collée au dos...

seniorcanardo · 8 octobre 2015

Il suffit d'avoir l'assureur compréhensif

TON assureur sera en général compréhensif (surtout au moment où tu vas remplir le chèque), par contre en cas de carton, c'est L'AUTRE assureur, celui de la victime (ça fait un peu gros mot, disons "la partie adverse") qui va vérifier la légalité de ton véhicule. S'il fait son métier consciencieusement, il peut te rentrer dans le lard jusqu'à la fin de tes jours! Je préfère le dire tel quel, devant les arguments qu'on peut lire des fois sur les forums "faut pas voir tout en noir" "95% des gens le font" "de toutes façons les pièces d'origine n'existent plus" "certaines modifs, ça passe" etc...

Charioux · 13 octobre 2015

J'en remets une couche!! En regardant RTA ou Haynes, je n'ai jamis vu de différence sur la suspension, le freinage, ou tout autre point de sécurité, que le Popo soit entrainé par un CT ou un CU et je me demande même si ça ne va pas jusqu'au DJ. Donc VW a prévu une tenue de route même avec un moteur plus puissant.

Début de la plaidoirie