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Contrôle technique

dimitricondamin
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To@ne Newbie

To@ne

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Salut, je n'ai pas encore de Buggy, mais j'ai entendu parlé de "trucs" de la part de mes amis qui roulent en 4x4 : à priori, les véhicules dont les roues/pneus dépassent des ailes (ou de la carrosserie), ne passeraient pas...

Vu qu'il y a de nombreux Buggy qui sont dans ce cas là, j'aimerais savoir ce qu'il en est précisément...

Merci en tout cas de mettre tes connaissances au partage :)

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titoc Newbie

titoc

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Bonjour Dimitri,

merci à toi de nous révéler les tours et détours des réglementations !!!!

j'ai lu qu'il était interdit de vendre un véhicule A UN PARTICULIER sans contrôle technique de moins de 6 mois. qu'il y ait contre-visite ou pas ( à charge de l'acheteur d'en prendre connaissance et de faire les réparations avant de representer le véhicule pour obtenir la carte grise ).

qu'en est-il des véhicules "non roulant" , je souhaiterais vendre une VW qui ne roule plus ( moteur bloqué par exemple ) et désire faire un CT.

ne pouvant déplacer le véhicule jusqu'au centre de contrôle, quels sont mes solutions ?

et si je le remorque jusque là-bas, l'obtention du CT est-il possible ? avec contre-visite bien sur...

EDIT : je viens de lire un article sur les véhicules non roulants sur le site service public.fr : la vente de véhicules non roulant est strictement interdit ! ( ça c'est dit ) http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F17375.xhtml

même en pièces détachées !!!! ça c'est dit aussi :eek:

merci encore de nous faire part de tes connaissances, c'est super cool.

christophe

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minos27 Newbie

minos27

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Pour info, tu peux acheter un véhicule sans contrôle technique (je l'ai fait avec ma cox) qui plus est si tu prévois sa restauration. A ma connaissance les seuls véhicules sans contrôle que tu ne peux acheter sont ceux déclarés accidentés dont la carte grise "n'existe plus" (déclarée en prefecture comme détruits).

C'est là la logique des véhicules à restaurer sinon rien ne serait possible. Pour ma part j'ai acheter ma cox non roulante sans CT (moteur à problème) , avec de nombreux petits trous à "reboucher" sous le chassis et un longerons trés fatigué mais pas complétement HS, pas de frein, etc... 2 semaines et quelques travaux après la voiture passait le CT du premier coup.

Si ça peut t'éclairer.

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Pleviez Big Boss

Pleviez

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Pour info, tu peux acheter un véhicule sans contrôle technique (je l'ai fait avec ma cox)

Tu peux (au sens "avoir les moyens matériels de le faire") mais tu ne peux pas (au sens "avoir le droit de le faire").

Juridiquement, la sémantique est primordiale. Les textes disent "le vendeur remet le bilan du controle technique à l'acheteur". Point. Il n'y a pas de mention "sauf si ....".

Donc du point de vue réglementaire, il n'y a pas de débat sur l’interprétation. Le lien fourni par Titoc est explicite sur ce point.

Après, si un acheteur passe outre, c'est de sa responsabilité et il en assumera les éventuelles conséquences.

AVERTISSEMENT : on entre dans une discussion très technique et sujette à de nombreuses interprétations. Attention donc aux choses qui seront affirmées et présentées comme avérées alors qu'elles relèvent des pratiques, d'une interprétation ou d'une tolérance. Ce n'est pas du tout la même chose. L'affirmation de Minos27 ci-dessus en est l'exemple type.

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dimitricondamin Newbie

dimitricondamin

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Toane, c'est un défaut non soumis à contre visite.

5.3.1.4.1. Montage inadapté de la jante

Défaut(s) inclus :

- Jante montée à l’envers.

- Jante débordant de la carrosserie.

Titoc, il faut savoir que le contrôle technique non roulant n'existe plus depuis au moins 4 ans.

Les textes de loi sont vraiment contradictoire, d'un coté il faut un CT de moins de 6 mois pour la vente, mais pour les véhicules non roulant tu n'as plus de solutions "légal" pour la vente...

Si le véhicule ne démarre pas, le CT ne peut être établi.

Pour ce cas de figure le CT non roulant était top! Malheureusement, on est en France, rien n'est simple.. ;)

Pour résumer fais au mieux pour toi, pour le futur acquéreur.

Dans tous les cas, une personne qui achète un véhicule non roulant avec des réparations sais à quoi s'en tenir...(normalement)

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lolo46 Newbie

lolo46

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Salut dimitricondamin

Merci pour ce post qui devrait être utile à pas mal de monde.

Pour ma part j'ai une question, je suis en pleine resto d'une auto en carte grise allemande. Donc il me faut un contrôle technique pour pouvoir l'immatriculé. Dans quel état dois-je la présenter? Parfaitement roulante donc CT OK, OK avec contre visite ou KO.

Merci

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titoc Newbie

titoc

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@ Dimitri

pour ne pas déborder trop sur le sujet du post qui reste ton aide apprécié sur le contrôle technique , je vais faire court.

il me semble avoir trouvé un moyen légal de vendre un véhicule non roulant qui est " le retrait de la circulation ".

http://www.ffve.org/dossier_vehicules_non_roulants

une fois retiré de la circulation , il est vendable comme tout bien meuble, ensuite pour le remettre en circulation il faudra bien un contrôle technique valide.

christophe

ps : si un juriste pouvait jeter un oeuil la-dessus on pourrait ouvrir un post à ce sujet.

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To@ne Newbie

To@ne

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Toane, c'est un défaut non soumis à contre visite.

5.3.1.4.1. Montage inadapté de la jante

Défaut(s) inclus :

- Jante montée à l’envers.

- Jante débordant de la carrosserie.

Dans le goût de l'avertissement de Pleviez, et pour éviter des interprétations, Je pense qu'il faut préciser que lorsque c'est le cas, il est fort possible que les tailles de jantes/pneus ne sont pas d'origine, et que ce n'est pas parce que le CT passe que la voiture est en rêgle.

Merci Dimitri :)

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dimitricondamin Newbie

dimitricondamin

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Dans le goût de l'avertissement de Pleviez, et pour éviter des interprétations, Je pense qu'il faut préciser que lorsque c'est le cas, il est fort possible que les tailles de jantes/pneus ne sont pas d'origine, et que ce n'est pas parce que le CT passe que la voiture est en rêgle.

Merci Dimitri :)

Un lien utile pour la correspondance des pneumatiques.

http://www.tnpf.fr/dimensions/dimensions.php?rub=tourisme

(valable pour le contrôle technique)

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v1v1 Newbie

v1v1

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Salut

Ça tombe bien ton post!

Je viens d'immatriculer une cox de 1965 avec une carte grise normale nouvelle réglementation (numéro définitifs au véhicule).

Ais-je le droit de mettre des plaques sur fond noir?

Mon garagiste a appeler son centre de contrôle habituel qui lui a dit que oui!

Mais j'ai un doute!:o

Merci d'avance

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    • Vinsou
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      Hello  J'ai investi dans un carter d'huile supplémentaire pour mon 36hp ( pied moulé).  Notice installation sans images .. mais des tutos sur youtube. Par exemple  mes questions:  Il y a des écrous épaulés - acier nickelé ?- ( borgnes) à monter sur les goujons d'origine. Quel intérêt d'avoir des écrous borgnes ici ? On est à l'intérieur du carter donc pas de soucis de fuite ? Si je remplace par des écrous simples c'est un problème ? Les goujons fournis pour visser la plaque inférieure sont en acier non traité. Ça risque de rouiller rapidement. Dans la vidéo il mesure la hauteur de filetage originale des goujons pour reporter cette hauteur sur les goujons installés sur le carter. Quelle est la raison ? Pour être sûr de ne pas taper le " fond" des écrous borgnes de fixation de la plaque inférieure ? Si c'est cela, j'imagine que cette hauteur va dépendre de l'épaisseur de la plaque - actuellement en acier mas peut être changement par modèle alu plus épais - de la forme finale des écrous borgnes ( j'ai des modèles de meilleures qualité) , de la présence éventuelle d'une rondelle sous l'écrou. Le but est que une fois l'écrou borgne serré, le goujon ne touche pas la tête de celui ci. On est d'accord ?    

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