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Salut, je n'ai pas encore de Buggy, mais j'ai entendu parlé de "trucs" de la part de mes amis qui roulent en 4x4 : à priori, les véhicules dont les roues/pneus dépassent des ailes (ou de la carrosserie), ne passeraient pas...

Vu qu'il y a de nombreux Buggy qui sont dans ce cas là, j'aimerais savoir ce qu'il en est précisément...

Merci en tout cas de mettre tes connaissances au partage :)

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Bonjour Dimitri,

merci à toi de nous révéler les tours et détours des réglementations !!!!

j'ai lu qu'il était interdit de vendre un véhicule A UN PARTICULIER sans contrôle technique de moins de 6 mois. qu'il y ait contre-visite ou pas ( à charge de l'acheteur d'en prendre connaissance et de faire les réparations avant de representer le véhicule pour obtenir la carte grise ).

qu'en est-il des véhicules "non roulant" , je souhaiterais vendre une VW qui ne roule plus ( moteur bloqué par exemple ) et désire faire un CT.

ne pouvant déplacer le véhicule jusqu'au centre de contrôle, quels sont mes solutions ?

et si je le remorque jusque là-bas, l'obtention du CT est-il possible ? avec contre-visite bien sur...

EDIT : je viens de lire un article sur les véhicules non roulants sur le site service public.fr : la vente de véhicules non roulant est strictement interdit ! ( ça c'est dit ) http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F17375.xhtml

même en pièces détachées !!!! ça c'est dit aussi :eek:

merci encore de nous faire part de tes connaissances, c'est super cool.

christophe

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Pour info, tu peux acheter un véhicule sans contrôle technique (je l'ai fait avec ma cox) qui plus est si tu prévois sa restauration. A ma connaissance les seuls véhicules sans contrôle que tu ne peux acheter sont ceux déclarés accidentés dont la carte grise "n'existe plus" (déclarée en prefecture comme détruits).

C'est là la logique des véhicules à restaurer sinon rien ne serait possible. Pour ma part j'ai acheter ma cox non roulante sans CT (moteur à problème) , avec de nombreux petits trous à "reboucher" sous le chassis et un longerons trés fatigué mais pas complétement HS, pas de frein, etc... 2 semaines et quelques travaux après la voiture passait le CT du premier coup.

Si ça peut t'éclairer.

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Pour info, tu peux acheter un véhicule sans contrôle technique (je l'ai fait avec ma cox)

Tu peux (au sens "avoir les moyens matériels de le faire") mais tu ne peux pas (au sens "avoir le droit de le faire").

Juridiquement, la sémantique est primordiale. Les textes disent "le vendeur remet le bilan du controle technique à l'acheteur". Point. Il n'y a pas de mention "sauf si ....".

Donc du point de vue réglementaire, il n'y a pas de débat sur l’interprétation. Le lien fourni par Titoc est explicite sur ce point.

Après, si un acheteur passe outre, c'est de sa responsabilité et il en assumera les éventuelles conséquences.

AVERTISSEMENT : on entre dans une discussion très technique et sujette à de nombreuses interprétations. Attention donc aux choses qui seront affirmées et présentées comme avérées alors qu'elles relèvent des pratiques, d'une interprétation ou d'une tolérance. Ce n'est pas du tout la même chose. L'affirmation de Minos27 ci-dessus en est l'exemple type.

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Toane, c'est un défaut non soumis à contre visite.

5.3.1.4.1. Montage inadapté de la jante

Défaut(s) inclus :

- Jante montée à l’envers.

- Jante débordant de la carrosserie.

Titoc, il faut savoir que le contrôle technique non roulant n'existe plus depuis au moins 4 ans.

Les textes de loi sont vraiment contradictoire, d'un coté il faut un CT de moins de 6 mois pour la vente, mais pour les véhicules non roulant tu n'as plus de solutions "légal" pour la vente...

Si le véhicule ne démarre pas, le CT ne peut être établi.

Pour ce cas de figure le CT non roulant était top! Malheureusement, on est en France, rien n'est simple.. ;)

Pour résumer fais au mieux pour toi, pour le futur acquéreur.

Dans tous les cas, une personne qui achète un véhicule non roulant avec des réparations sais à quoi s'en tenir...(normalement)

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Salut dimitricondamin

Merci pour ce post qui devrait être utile à pas mal de monde.

Pour ma part j'ai une question, je suis en pleine resto d'une auto en carte grise allemande. Donc il me faut un contrôle technique pour pouvoir l'immatriculé. Dans quel état dois-je la présenter? Parfaitement roulante donc CT OK, OK avec contre visite ou KO.

Merci

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@ Dimitri

pour ne pas déborder trop sur le sujet du post qui reste ton aide apprécié sur le contrôle technique , je vais faire court.

il me semble avoir trouvé un moyen légal de vendre un véhicule non roulant qui est " le retrait de la circulation ".

http://www.ffve.org/dossier_vehicules_non_roulants

une fois retiré de la circulation , il est vendable comme tout bien meuble, ensuite pour le remettre en circulation il faudra bien un contrôle technique valide.

christophe

ps : si un juriste pouvait jeter un oeuil la-dessus on pourrait ouvrir un post à ce sujet.

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Toane, c'est un défaut non soumis à contre visite.

5.3.1.4.1. Montage inadapté de la jante

Défaut(s) inclus :

- Jante montée à l’envers.

- Jante débordant de la carrosserie.

Dans le goût de l'avertissement de Pleviez, et pour éviter des interprétations, Je pense qu'il faut préciser que lorsque c'est le cas, il est fort possible que les tailles de jantes/pneus ne sont pas d'origine, et que ce n'est pas parce que le CT passe que la voiture est en rêgle.

Merci Dimitri :)

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Dans le goût de l'avertissement de Pleviez, et pour éviter des interprétations, Je pense qu'il faut préciser que lorsque c'est le cas, il est fort possible que les tailles de jantes/pneus ne sont pas d'origine, et que ce n'est pas parce que le CT passe que la voiture est en rêgle.

Merci Dimitri :)

Un lien utile pour la correspondance des pneumatiques.

http://www.tnpf.fr/dimensions/dimensions.php?rub=tourisme

(valable pour le contrôle technique)

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Salut

Ça tombe bien ton post!

Je viens d'immatriculer une cox de 1965 avec une carte grise normale nouvelle réglementation (numéro définitifs au véhicule).

Ais-je le droit de mettre des plaques sur fond noir?

Mon garagiste a appeler son centre de contrôle habituel qui lui a dit que oui!

Mais j'ai un doute!:o

Merci d'avance

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  • Messages

    • Le problème c’est que le signal de dépression du moteur n’a plus rien à voir avec celui d’origine (pas la même cylindrée et pas le même nombres de carbu) le risque c’est que l’avance à dépression ne se coupe pas alors que tu et pied au plancher 
    • Je suis sur que tu va bien t'amuser à faire des cornets pour la 3D....... La capsule à dépression donne justement un pic d'avance en sortie de ralenti (Pile là où commence  le creux.....) tu pourras voir assez facilement si ça t'apporte une amélioration intéressante en la rajoutant.....
    • Il faudrait réaliser des cornets sur mesure en impression 3D, une chose de plus à faire ! 😅 Pour l'allumeur, c'est celui d'origine sans la dépression de branchée. Réglé à 10 degré en 950 tours et donc 29 degré à 3000tr.il faudrait peut être que je modifie l'allumeur pour qu'il soit autour de 15 degrés à 950 tours pour qu'il monte plus vite et avoir tjs 29 degré à 3000tr
    • L'allumeur d'alfa c'est assez vague en fait vu qu'il existe plusieurs modèles. C'est normalement celui ci (0 237 507 009) qui est vraiment intéressant car sa courbe d'avance baisse au delà de 3200 tr/min et c'est ce que l'on peut faire facilement avec l'allumeur programmable. Voici la courbe trouvée dans une fiche technique RTA d'alfa pour te donner une autre piste pour tes essais.......  
    • Salut, Voilà une mesure de performances moteur sympa . Curieux de voir ce que ça va donner en buses de 30...... Curieux aussi de voir pourquoi tu as ce creux entre 1700 et 3200 tr/mîn........... Brice m'a parlé de cornets qui apporteraient très certainement une courbe plus régulière........ça vaudrait le coup de faire des essais sans capot moteur pour avoir la place de les mettre et voir le résultat......... ......Je repense à l'instant à mes améliorations à bas régime avec l'allumeur programmable, possible aussi que la courbe d'avance de ton allumeur d'origine ne monte pas assez vite pour ta configuration ...........La capsule d'avance dépression était-elle branchée lors de l'essai?
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