Go05 Posté 2 février 2014 Partager Posté 2 février 2014 Bonjour, Je suis nouvelle sur le forum. Je me présente, je m'appelle Margaud, et suis passionnée de cox. J'avais une question concernant les cartes grises, et plus précisément j'aurais aimé avoir votre avis. Je ne sais pas si mon sujet et bien placé, mais je le tente : J'aimerais acheter ma première coccinelle (une 1200 à restaurer) mais je me trouve confrontée à un "problème" (je ne sais pas évaluer si ça en est réellement un) de carte grise. L'ancien propriétaire l'a acheté non roulante, il n'a donc pas pu faire la carte grise à son nom car il n'a actuellement pas passé le contrôle technique. J'aimerais l'acheter aujourd'hui, avec 1 carte grise de retard, et tous les papiers concernant la vente de l'ancien propriétaire. Le propriétaire actuel m'affirme que je n'aurai pas à payer 2 cartes grises, qu'en pensez-vous? Est-il possible - même avec cet inconvénient - d'avoir la voiture à mon nom dans quelques mois quand je l'aurai restaurée ? Je vous remercie pour les réponses que vous pourrez m'apporter. Margaud. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Pleviez Posté 3 février 2014 Partager Posté 3 février 2014 Nous en déduisons que le véhicule est non-roulant, donc ... puisqu'il ne peut pas passer le contrôle technique ? Chaque fois que c'est possible, nous déconseillons d'acheter un véhicule avec des papiers qui ne sont pas au nom du vendeur, en se posant la question de savoir POURQUOI il n'a pas mis lui-même la voiture à son nom => Ca dénote soit des difficultés pour établir ces papiers, soit une économie de bout de chandelle. Si vous décidez de l'acheter, vérifiez bien la conformité des numéros de plaque, de châssis avec ceux de la carte grise et vérifiez que la voiture n'est pas gagée. En tout état de cause, il y a un risque qu'il faut mesurer et assumer... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
helmut Posté 3 février 2014 Partager Posté 3 février 2014 L'important est que la carte grise ne soit pas barré et signée deux fois, sinon, c'est très mal engagé, il faudrait alors retrouver le premier proprio pour qu'il fasse a son nom une demande de duplicata etc... L’idéal, c'est qu'un certificat de vente vierge pour la partie acquéreur est été rempli par le 1er proprio Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
everfrog Posté 3 février 2014 Partager Posté 3 février 2014 Bonjour comme je le disait sur un autre post ne pas acheter un véhicule avec deux actes de ventes il faudra payer les deux carte grise quoi qu'il arrive ou retrouvé le premier proprietaire et refaire l'acte de vente ce qui en général est galére il faut faire le premier changement de carte grise quite a payer la carte grise et refaire un acte de vente a son nom et changer la carte grise de nouveau pour le ctrl technique on peut le faire a domicile pas besion de d'emnener le vehicule en non roulant ce sera noté sur la carte grise le mieux dans ce cas c'est d'aller a la prefecture avec le vendeur de changer une premiere fois la carte grise et de refaire un acte de vente dans la foulé pour un combi cela m'a couté deux fois 304€ plus le ctrl technique en 2012 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
kads Posté 3 février 2014 Partager Posté 3 février 2014 ...pour le ctrl technique on peut le faire a domicile pas besion de d'emnener le vehicule en non roulant ce sera noté sur la carte grise Non, ce n'est plus possible depuis déjà quelques années... La procédure pour les véhicules non roulants consiste à demander un retrait de circulation en préfecture. On doit rendre la carte grise en échange d'un certificat de retrait de circulation qui tient lieu de carte grise en cas de cession. Il doit être remis aux différents propriétaires suivants. Lorsque le véhicule est apte à passer le CT, le propriétaire du moment demande tout simplement une remise en circulation du véhicule et peut faire faire normalement sa carte grise en échange des différents certificats de cessions et du CT OK. Pour les véhicules roulants, c'est très simple, il faut changer la carte grise à chaque propriétaire d'autant plus qu'un CT OK ou CT avec contre visite permet de changer la carte grise, il n'y a donc aucune bonne raison de ne pas le faire sous prétexte que le véhicule freine mal ou que les pneus sont usés par exemple. Dans le cas d'un propriétaire qui a omis de mettre la carte grise à son nom, la seule solution pour ne payer qu'une seule carte grise serait de faire un faux certificat de cession directement entre le titulaire de la carte grise et le nouveau propriétaire, en occultant celui qui n' a pas fait la carte grise. Indépendamment du fait que c'est totalement illégal et donc fortement déconseillé, c'est de toute façon impossible si le vendeur initial a déclaré la vente en préfecture... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
alex.4.74 Posté 3 février 2014 Partager Posté 3 février 2014 effectivement,2 cartes grises a faire et en tout premier lieu avec le proprietaire d origine.comme dit plus haut,mefiance,car si l actuel ne l a pas fait,c est qu il y avait une bonne raison.prends le temps de te renseigner a la prefecture.un ami a eu une experience assez desagrable apres l achat d une cox qui n etait pas en regle.il l a fait restaurer entierement et au moment de faire la carte grise,on lui a repondu que c etait impossible et qu il fallait retrouver le proprio d origine,chose qui n a jamais ete fait car introuvable.de ce fait,la cox n a jamais pu reprendre la route.pour te parler franchement,j ai l impression que tu es tombee sur un revendeur qui espere faire une plus value a la revente.je peux me tromper mais mefie toi quand meme. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
td12 Posté 3 février 2014 Partager Posté 3 février 2014 Le mieux c'est que le vendeur face la carte grise a son nom (ceux qui prouveras sa bonne fois ) . Pour obtenir le nouveau carton il lui faudra de toute manières le CT (La et la raison peut être).. Il pourra enfin te vendre cette petite cox en règle .;) Si il refuse tu auras tous compris .!;) Bonne chance a toi et dit toi que des cox il y' en a toujours a vendre ..!! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Go05 Posté 4 février 2014 Auteur Partager Posté 4 février 2014 D'accord merci j'ai bien entendu vos conseils. Si j'ai bien compris vos messages, il faudrait qu'il accepte de faire une carte grise avec un CT en contre visite, il aura deux mois pour la faire, et donc payer la sienne. Sur la carte grise il y aura écrit véhicule non roulant ? Je ne pense pas du tout qu'il soit de mauvaise foi et encore moins malhonnête. Merci pour votre gentillesse et intérêts à tous sur ce forum C'est vrai que vu mon budget, et vu l'état de la coccinelle je n'aurais pas de telle occasion tous les jours, mais j'ai l'espoir d'en trouver enfin une un jour . Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
kads Posté 4 février 2014 Partager Posté 4 février 2014 Non, tout dépend si le véhicule est roulant ou non, c'est à dire apte à passer un contrôle technique (que le résultat amène à un CT valide ou contre visite peu importe), ça implique que le moteur soit tournant et que le véhicule soit capable de se déplacer par lui même sur le banc de freinage par exemple, si c'est le cas, il faut suivre la procédure véhicules roulants indiquée au dessus. Même si le CT est non valide, les différents changements de carte grises peuvent se faire, donc pas de problème... Si le véhicule est immobilisé, il est catalogué "non roulant", il faut suivre la procédure véhicule non roulants indiquée précédemment... Cela serait l'idéal mais je ne pense pas qu'il veuille débourser 170euros pour sa carte grise. Je pense qu'il va falloir qu'il comprenne qu'il n'a pas le choix, il devait l'intégrer dans le prix d'achat. Justement, tu peux prendre en charge toi même ces frais supplémentaires, tu achèterais alors la voiture un peu plus de 3100 euros au lieu de 2900, ce qui ne devrait pas être un problème, vu que selon ta description, la voiture le vaut largement... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Go05 Posté 4 février 2014 Auteur Partager Posté 4 février 2014 Oui effectivement elle est non roulante, Merci beaucoup kads ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
kads Posté 4 février 2014 Partager Posté 4 février 2014 Si le véhicule est non roulant, il n'est pas possible de faire faire une carte grise, il faut remplir le formulaire cerfa n°13756*02 qu'il doit être possible de télécharger sur internet à faire remplir par le précédent propriétaire. En retour, il recevra par la poste le récépissé de retrait de mise en circulation qu'il pourra te remettre avec le certificat de vente, tout simplement... [url=http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise/Transformation-retrait-et-destruction-du-vehicule/Vehicule-retire-de-la-circulation2] Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
kads Posté 4 février 2014 Partager Posté 4 février 2014 Non, juste la carte grise le jour ou tu remets le véhicule en circulation... Lien suivant: http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise/Transformation-retrait-et-destruction-du-vehicule/Vehicule-retire-de-la-circulation2 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Go05 Posté 4 février 2014 Auteur Partager Posté 4 février 2014 ok je vais lire tout ça, merci! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
rapsberry74 Posté 4 février 2014 Partager Posté 4 février 2014 Pourrais-tu mettre des photos détaillées de la cox, afin que nous te guidions aussi si la somme en vaut la chandelle,cela t'éviterait des déconvenues surtout que tu as un budget serré+étudiant . Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
DarkRC Posté 8 août 2021 Partager Posté 8 août 2021 Bonjour, Désolé pour le déterrage de poste, mais je me trouve dans une situation presque similaire, j'ai une cox de 63 à vendre, mais elle est non roulante et donc pas possible de faire un CT pour la vendre dans les règle d’après la loi de 2009. Est que quelqu'un pourrais m'expliquer la procédure exact avec la méthode "véhicule non roulants avec retrait de la mise en circulation" , si cela est toujours faisable en 2021. Pour établir la vente sur l'ANTS, ils ne demandent pas de CT si on fournis un certificat de retrait de la circulation du véhicule à la place de la carte grise ? Dans le principe je ne veux pas avoir un véhicule qui est toujours à mon nom alors que je n'en suis plus propriétaire. J'ai trouvé l'acheteur qui sait très bien qu'il achète un véhicule à restaurer. Merci d'avance pour votre aide. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
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