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TMC: taxe de mise en circulation


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Bonjour à tous,

Je viens de recevoir un avertissement extrait de rôle m'invitant (comme le terme est joli!) à payer 61,50€ pour l'immatriculation en date du 12/11/2012 (il y a plus d'un an!) de ma Cox. :confused:

En réalité, la voiture était immatriculée sous statut ancêtre depuis 1997. A l'époque, les marques d'immatriculation en "O" n'existaient pas encore et la voiture a donc gardé son ancien n°.

En 2011, tous les véhicules "ancêtres" qui n'avaient pas de m.i. en "O" n'ont eu d'autre choix que de changer de plaque pour recevoir (moyennant paiement de 20€)"une belle" plaque à 7 caractères du style 1-Oxx-xxx . :eek:

Selon moi, le changement étant imposé par la DIV, sans changement de titulaire, la TMC n'est pas due. Je suis d'auatnt plus sur de mon coup que j'ai fais la démarche pour 2 voitures (dossiers similaires), et que pour l'autre je n'ai jamais rien reçu. Je ne vais pas crier victoire trop vite, notre administration étant capable du pire! :p

J'ai téléphoné au service taxe auto, lequel me renvoie à mon contrôle local, lequel me renvoie à la direction régionale, laquelle direction semble vouloir gagner du temps en me demandant d'introduire une réclamation par courrier postal, les réclamations par courriel n'étant pas valable... Bref, c'est du Kafka!

J'imagine ne pas être le seul à avoir été contraint de changer de m.i. à l'époque. Quelqu'un aurait-il eu la même mésaventure? Comment cela s'est-il terminé?

A+

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Effectivement, dans le cas de figure d'un changement de plaque imposé par la DIV je ne vois pas pourquoi on te réclame une TMC!

Renseigne toi aupres de la FBVA (Fédération belge du véhicule ancien) il serait étonnant qu'aucun membre n'ait été confronté au problème

Formulaire de contact FBVA

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  • 3 semaines plus tard...

Nouvel épisode: le rappel en bonne et due forme de mon contrôle local:

la réclamation introduite n'est pas suspensive...

Vais-je me faire remarquer pour 61,5€??? Ils ont la Loi pour eux! Cela va me coûter plus cher en frais et autres intérêts de retard... Notez que si je paie et que dans un an l'administration reconnait son erreur, je serai remboursé, mais plus que probablement sans un centime d'indemnité.

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    • Je suis sur que tu va bien t'amuser à faire des cornets pour la 3D....... La capsule à dépression donne justement un pic d'avance en sortie de ralenti (Pile là où commence  le creux.....) tu pourras voir assez facilement si ça t'apporte une amélioration intéressante en la rajoutant.....
    • Il faudrait réaliser des cornets sur mesure en impression 3D, une chose de plus à faire ! 😅 Pour l'allumeur, c'est celui d'origine sans la dépression de branchée. Réglé à 10 degré en 950 tours et donc 29 degré à 3000tr.il faudrait peut être que je modifie l'allumeur pour qu'il soit autour de 15 degrés à 950 tours pour qu'il monte plus vite et avoir tjs 29 degré à 3000tr
    • L'allumeur d'alfa c'est assez vague en fait vu qu'il existe plusieurs modèles. C'est normalement celui ci (0 237 507 009) qui est vraiment intéressant car sa courbe d'avance baisse au delà de 3200 tr/min et c'est ce que l'on peut faire facilement avec l'allumeur programmable. Voici la courbe trouvée dans une fiche technique RTA d'alfa pour te donner une autre piste pour tes essais.......  
    • Salut, Voilà une mesure de performances moteur sympa . Curieux de voir ce que ça va donner en buses de 30...... Curieux aussi de voir pourquoi tu as ce creux entre 1700 et 3200 tr/mîn........... Brice m'a parlé de cornets qui apporteraient très certainement une courbe plus régulière........ça vaudrait le coup de faire des essais sans capot moteur pour avoir la place de les mettre et voir le résultat......... ......Je repense à l'instant à mes améliorations à bas régime avec l'allumeur programmable, possible aussi que la courbe d'avance de ton allumeur d'origine ne monte pas assez vite pour ta configuration ...........La capsule d'avance dépression était-elle branchée lors de l'essai?
    • Pour les buses je pense que tu peut passer à 30 sans soucis  vu la cylindrée le couple sera toujours présent 
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