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Histoire de bien fixer les choses ci-joint synthèse d'une petite décision de justice entre mes mains... et qui a sa place ici !

Les faits :

"Alain" achète un véhicule à un "Roi du poste à souder et de la bidouille" ! Ceci sans CT (grand fou...vaaaaa)

Au bout de 2000 kms..."ben elle marche pas trop bien la belle auto que tout le monde m'envie à l'arrêt."

Alors...ben Alain se décide à faire le contrôle technique !

Résultat : 17 lignes sur le CT dont la moitié soumises à contre-visite dont "train-arrière modifié / ligne d'échappement modifiée / amortisseurs non conformes (il y en avait encore) / pneus... / direction défectueuse / frottement de roue sur la carrosserie / etc..."

Assignation en référé / Expertise / Rapport de l'expert catastrophique / ....

Le résultat

-Remboursement du prix du véhicule

-Remboursement de l'assurance du véhicule

-Remboursement des frais de gardiennage

-Remboursement de la CG, du CT, du remorquage

-Remboursement de l'expertise

-Remboursement des frais et dépens judicaires

...tout ça contre restitution de la bouse ...bien entendu ! Ce n'est pas une VW (pour les âmes sensibles) !

Selon la formule consacrée : Moi...je dis ça...je ne dis rien !:D

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Les plus gros posteurs de ce topic

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:mad:

Le gag, c'est que ça arrive même à des initiés qui, aveuglés par leur passion, ne voient pas l'évidence...

Heureusement que ce n'est pas une épave ma Cox 2, mais, si j'avais pu l'avoir deux jours pour la voir plus profondément, j'aurais acheté la 1303 vue précédement et un poil moins cher ( sans les Empis 8 branches et une peinture et des joints neufs).

Chacuns font leurs expériences, mais se faire fourguer une épave pour une merveille, là, dur dur.:-/

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Ce n'est pas tout a fait vrai....

La vente sans CT n'est pas interdite.... L'achat non plus d’ailleurs. Mais dans ce cas, c'est à la charge de l'acheteur de voir ce qu'il achète et de faire passer le CT pour refaire les papiers en ordre...

Personnellement, je ne ferais pas quelque chose comme ca. Je préfère un véhicule refusé au CT que sans contrôle du tout.

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Mandragore et speedster, vous avez une drôle de notion de la Justice... :rolleyes:

Et pour aller au bout de la démarche, quand vous avez un problème, vous prenez un fusil ? :D

Sinon je salue cette décision de justice que je trouve parfaite ! J'espère bien que beaucoup de publicité en sera faite , ça calmera certains Nicodelpipo potentiels... ;)

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Aquisition d'un beau cab allemand il y a 4 ans avec controle technique 0 défaut .Par méfiance je l'ai passé la mème semaine a un nouveau controle et la il s'avère une légère fuite sous moteur que je me presse a faire réparer !!!!!!

Dans la semaine le garage m'appel et verdicte 1500€ de travaux .

Dépose moteur complet pour changer une pastille de 0.30€ qui a était maqillée par le vendeur ( un PRO )donc justice pendant 1 ans et verdicte coupable ......Mais le problème dépot de bilan et 1500€ pour ma pomme + les frais d'avocat

Donc mème chez les PRO il y a des voleurs .................

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Ca part un peu dans tous les sens ...

Moi aussi ce jugement m'étonne un peu. Ceci dit, je ne suis pas magistrat ...

Le texte dit "Le vendeur d'un voiture d'occasion de plus de quatre ans, doit remettre à l'acquéreur (avant la vente), le rapport du contrôle technique, datant de moins de 6 mois."

C'est DOIT remettre, pas PEUT ou ESSAYERA ou s'EFFORCERA ... Après, le contrôleur technique n'a pas à se prononcer (en France) sur la conformité des freins, des amortisseurs, de l'échappement mais sur leur ETAT et leur FONCTIONNEMENT.

http://www.utac-otc.com/fr/ctvl/contenu_ctrl.asp

Ensuite, un contrôle technique ne se substitue aucunement à une expertise sur l'état de santé du moteur. Tu peux effectivement avoir un controle zero fautes et un moteur rincé.

Donc ne mélangeons pas tout et son contraire

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le CT est nécessaire à l'obtention de la carte grise, ensuite chaque acheteur voit midi à sa porte. Si chaque vendeur avait l'obligation de fournir un CT de moins de 6 mois pour vendre une voiture, aucune ancienne à restaurer ne retrouverait la route.

Mais bon dubitatif sur le poste initial. Le mec achète une voiture sans CT, roule 2000kms donc sans carte grise à son nom, sans doute sans assurance puisque pas de CT fourni, ...ensuite il aurait fait un CT avec plein de problèmes, donc pas de CG non plus puisque contre visite, et ensuite on nous annonce qu'il s'est fait rembourser la CG .... bref....

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"Vente d'un véhicule d'occasion

Si le véhicule a plus de 4 ans, le vendeur doit remettre à l'acquéreur, avant la conclusion du contrat de vente, le procès-verbal du contrôle technique périodique datant de moins de 6 mois.

Il n'est pas tenu de faire les réparations demandées si l'acheteur accepte de les prendre à son compte.

Ce procès verbal sera nécessaire à l'acquéreur pour obtenir un certificat d'immatriculation (ex-carte grise) dans une série normale (c'est-à-dire autre que véhicule de collection ou immatriculation provisoire)."

http://vosdroits.service-public.fr/F2878.xhtml

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    • C'est vrai que je n'ai jamais fait autre chose qu'un montage de carbu central donc je n'avais pas vraiment pensé à ça mais quand je vois le nombre de moteurs de cox/combi qui tournent en double idf/dellorto  je me dis qu'il ne doivent pas tous fonctionner uniquement avec un simple allumeur centrifuge donc si Vinsou à envie d'essayer la capsule d'avance il pourra s'inspirer des montages de carburation comme celui de son moteur mais avec circuit de dépression en plus. Par contre vu ta remarque Sebcox69 il faudra qu'il fasse attention aux nouvelles valeurs d'avance obtenues.  
    • Le problème c’est que le signal de dépression du moteur n’a plus rien à voir avec celui d’origine (pas la même cylindrée et pas le même nombres de carbu) le risque c’est que l’avance à dépression ne se coupe pas alors que tu et pied au plancher 
    • Je suis sur que tu va bien t'amuser à faire des cornets pour la 3D....... La capsule à dépression donne justement un pic d'avance en sortie de ralenti (Pile là où commence  le creux.....) tu pourras voir assez facilement si ça t'apporte une amélioration intéressante en la rajoutant.....
    • Il faudrait réaliser des cornets sur mesure en impression 3D, une chose de plus à faire ! 😅 Pour l'allumeur, c'est celui d'origine sans la dépression de branchée. Réglé à 10 degré en 950 tours et donc 29 degré à 3000tr.il faudrait peut être que je modifie l'allumeur pour qu'il soit autour de 15 degrés à 950 tours pour qu'il monte plus vite et avoir tjs 29 degré à 3000tr
    • L'allumeur d'alfa c'est assez vague en fait vu qu'il existe plusieurs modèles. C'est normalement celui ci (0 237 507 009) qui est vraiment intéressant car sa courbe d'avance baisse au delà de 3200 tr/min et c'est ce que l'on peut faire facilement avec l'allumeur programmable et c'est ce qui est intéressant pour les problèmes de cliquetis. Voici la courbe trouvée dans une fiche technique RTA d'alfa pour te donner une autre piste pour tes essais.......  
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