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Histoire de bien fixer les choses ci-joint synthèse d'une petite décision de justice entre mes mains... et qui a sa place ici !

Les faits :

"Alain" achète un véhicule à un "Roi du poste à souder et de la bidouille" ! Ceci sans CT (grand fou...vaaaaa)

Au bout de 2000 kms..."ben elle marche pas trop bien la belle auto que tout le monde m'envie à l'arrêt."

Alors...ben Alain se décide à faire le contrôle technique !

Résultat : 17 lignes sur le CT dont la moitié soumises à contre-visite dont "train-arrière modifié / ligne d'échappement modifiée / amortisseurs non conformes (il y en avait encore) / pneus... / direction défectueuse / frottement de roue sur la carrosserie / etc..."

Assignation en référé / Expertise / Rapport de l'expert catastrophique / ....

Le résultat

-Remboursement du prix du véhicule

-Remboursement de l'assurance du véhicule

-Remboursement des frais de gardiennage

-Remboursement de la CG, du CT, du remorquage

-Remboursement de l'expertise

-Remboursement des frais et dépens judicaires

...tout ça contre restitution de la bouse ...bien entendu ! Ce n'est pas une VW (pour les âmes sensibles) !

Selon la formule consacrée : Moi...je dis ça...je ne dis rien !:D

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:mad:

Le gag, c'est que ça arrive même à des initiés qui, aveuglés par leur passion, ne voient pas l'évidence...

Heureusement que ce n'est pas une épave ma Cox 2, mais, si j'avais pu l'avoir deux jours pour la voir plus profondément, j'aurais acheté la 1303 vue précédement et un poil moins cher ( sans les Empis 8 branches et une peinture et des joints neufs).

Chacuns font leurs expériences, mais se faire fourguer une épave pour une merveille, là, dur dur.:-/

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Ce n'est pas tout a fait vrai....

La vente sans CT n'est pas interdite.... L'achat non plus d’ailleurs. Mais dans ce cas, c'est à la charge de l'acheteur de voir ce qu'il achète et de faire passer le CT pour refaire les papiers en ordre...

Personnellement, je ne ferais pas quelque chose comme ca. Je préfère un véhicule refusé au CT que sans contrôle du tout.

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Mandragore et speedster, vous avez une drôle de notion de la Justice... :rolleyes:

Et pour aller au bout de la démarche, quand vous avez un problème, vous prenez un fusil ? :D

Sinon je salue cette décision de justice que je trouve parfaite ! J'espère bien que beaucoup de publicité en sera faite , ça calmera certains Nicodelpipo potentiels... ;)

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Aquisition d'un beau cab allemand il y a 4 ans avec controle technique 0 défaut .Par méfiance je l'ai passé la mème semaine a un nouveau controle et la il s'avère une légère fuite sous moteur que je me presse a faire réparer !!!!!!

Dans la semaine le garage m'appel et verdicte 1500€ de travaux .

Dépose moteur complet pour changer une pastille de 0.30€ qui a était maqillée par le vendeur ( un PRO )donc justice pendant 1 ans et verdicte coupable ......Mais le problème dépot de bilan et 1500€ pour ma pomme + les frais d'avocat

Donc mème chez les PRO il y a des voleurs .................

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Ca part un peu dans tous les sens ...

Moi aussi ce jugement m'étonne un peu. Ceci dit, je ne suis pas magistrat ...

Le texte dit "Le vendeur d'un voiture d'occasion de plus de quatre ans, doit remettre à l'acquéreur (avant la vente), le rapport du contrôle technique, datant de moins de 6 mois."

C'est DOIT remettre, pas PEUT ou ESSAYERA ou s'EFFORCERA ... Après, le contrôleur technique n'a pas à se prononcer (en France) sur la conformité des freins, des amortisseurs, de l'échappement mais sur leur ETAT et leur FONCTIONNEMENT.

http://www.utac-otc.com/fr/ctvl/contenu_ctrl.asp

Ensuite, un contrôle technique ne se substitue aucunement à une expertise sur l'état de santé du moteur. Tu peux effectivement avoir un controle zero fautes et un moteur rincé.

Donc ne mélangeons pas tout et son contraire

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le CT est nécessaire à l'obtention de la carte grise, ensuite chaque acheteur voit midi à sa porte. Si chaque vendeur avait l'obligation de fournir un CT de moins de 6 mois pour vendre une voiture, aucune ancienne à restaurer ne retrouverait la route.

Mais bon dubitatif sur le poste initial. Le mec achète une voiture sans CT, roule 2000kms donc sans carte grise à son nom, sans doute sans assurance puisque pas de CT fourni, ...ensuite il aurait fait un CT avec plein de problèmes, donc pas de CG non plus puisque contre visite, et ensuite on nous annonce qu'il s'est fait rembourser la CG .... bref....

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"Vente d'un véhicule d'occasion

Si le véhicule a plus de 4 ans, le vendeur doit remettre à l'acquéreur, avant la conclusion du contrat de vente, le procès-verbal du contrôle technique périodique datant de moins de 6 mois.

Il n'est pas tenu de faire les réparations demandées si l'acheteur accepte de les prendre à son compte.

Ce procès verbal sera nécessaire à l'acquéreur pour obtenir un certificat d'immatriculation (ex-carte grise) dans une série normale (c'est-à-dire autre que véhicule de collection ou immatriculation provisoire)."

http://vosdroits.service-public.fr/F2878.xhtml

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    • Bjr a tous je suis en train de refaire mon moteur de kg,un 1600 j’ai acheté suivant un peu des commentaires du forum ,des câbles Taylor,en les montant (moteur déposé)je me disais que le jour où je devrais changer une bougie avec le moteur dans la voiture,plus jamais j’arriVerrais à remettre le câble à sa place sur ça j’ai lu un post dans lequel Loïc parlait d’une modification des isolateurs si Loic passe par là merci de me dire comment tu modifies(découpe je suppose)ou bien si qqun d’autre a modifié son câblage je suis preneur  autre chose dans la foulée,j’ai déposé mon volant moteur à la clé à chocs ma clé dynamo s’arretant A 21kg j’aimeraus Savoir comment vous faites pour serrer à 35kg soit comme des bourins(c’est une option) soit peut être plus logique,je serré à 21kg ,et qqun est capable de me donner un serrage angulaire par rapport à ca merci à tous de vos reponses
    • Si tu l'as déjà et que tu dois faire rectifier le carter éventuellement, sinon autant passer sur un vilebrequin forgé, 8 pions à contrepoids en 78 mm
    • Deux disques 200 mm renforcés serait adapté: SACHS rigide et Exedy/ Daikin  Mild-street Si tu dois changer le kit complet autant prendre un SACHS
    • C'est encore moi...😁 J'ai oublié de vous demander un truc pour ce qui est du disque d'embrayage. Celui actuel (d'origine visiblement) est mort de chez mort (fissuré usé etc) il s'agit d'un LUK ref 043141031J, je voudrais le changer par un truc au top. La boite est une AM. Les roues sont 295/50/15. Le poids total en marche avec le pilote (115kgs) est environ 550 kilos. J’attends vos suggestions. Merci à tous.✌️
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