que faire

[karlcox]

salut ,les gags voila j'ai vendue ma cox de73 au mois de novembre et l'acheteur a des souci financier donc il n'a pas fait la carte grise a sont nom alors il me demande de faire les papiers de vente en mettant mon nom dessus et en demandant a la prefecture d'anule l'autre vente .voila quest ce que je risque?

[Blaise]

Pas vraiment net...

[yann_bzh]

Bonsoir,

La réponse est ne rien faire, si tu as bien donner ton exemplaire de cession de véhicule à ta préfecture et garder ton exemplaire avec si possible la copie de la pièce d'identité de l'acheteur, tu laisses courir.

Lors de l'achat d'un véhicule, on a 1 mois pour établir la carte grise, après on peut rouler à nos risques et périls (risque d'immobilisation du véhicule + amende) et rien n’empêche de faire une carte grise 4 ou 6 mois après tant que l'on a les papiers en bon et dû forme (CG barrée, certif cession, certif non-gage, demande immat, justificatif de dom et un CT de moins de 6 mois).

Par contre au niveau de l'assurance, si le véhicule est assuré depuis Novembre 2011, l'assurance à dû réclamer la CG définitive au nom de l'acheteur sous peine de résilier ou suspendre le contrat.

Yann

[djoul]

je pense que l'acheteur veut revendre l'auto à une autre personne, en donc refaire un certificat entre toi et ce nouvel acheteur...

ça pourrait se faire pour lui rendre service, si tu es sur de lui, genre qu'il ne s'est pas pris d’amendes qui te reviendrait en pleine figure...

[yann_bzh]

Ce cas de figure peut se présenter mais là il faut avoir une vraie relation de confiance avec ce tiers et on en revient au communiqué Flat4ever sur la mise en garde lors de l'achat de véhicules.

Pour moi, si aucune relation avec cette personne si ce n'est la vente, je ne ferais pas de faux car si tu as donner l'exemplaire destiné à la préfecture lors de la vente de Nov à un acheteur et que celle-ci fait son travail elle va avoir un doublon au niveau de la vente.

Alors oui souvent les préfectures ne vérifient pas tout mais suffit que et c'est toi qui fait un Faux!!!

[flat4.4fun]

Imagine que le gars soit un filou (je n'en sais rien...), et qu'il ait matraqué ton véhicule. Il le vend en disant qu'il est dans l'état dans lequel tu lui as vendu, l'acheteur n'est pas content, et vis à vis de la loi, le vendeur c'est toi... Ne rentre surtout pas la dedans, les seuls frais c'est une CG à son nom, pas la mort même en cas de soucis financiers...

[Silas]

Ne fais surtout rien !

Çà sent l'embrouille a plein nez ton truc.

Je ne vois aucun rapport entre ses soi-disant soucis financiers du moment et une carte grise non établie il y a + de 6 mois de çà !!

Comme dit + haut, il veut certainement revendre le vehicule sans apparaitre dans la transaction.

[bouba61]

Ton acquéreur doit faire l'objet de saisies ou de compte bloqué, donc il ne souhaite pas que des fonds ou des transactions puissent apparaitre.

Urgent de ne rien faire. Mais de facon certaine, il roule sans assurance car pas de carte grise à son nom de remise à son assureur.

[Boba-fred]

Tu as vendu ta voiture, tu as prix l'argent, très bien !

Il a des problèmes : désolé, mais c'est son problème . Si tu veux lui racheter, ca devient ton problème

Le fait qu'il n'ai pas immatriculé la voiture pendant plus de 6 mois, comme indiqué ci-dessous : coupes les ponts !! qu'il se débrouille mais perso je ne rentrais pas dans la danse

[karlcox]

Merci pour toutes vos response qui mon bien aidé à bientôt sur les meeting

[flat4.4fun]

Et éventuellement un petit coup de fil à ton assureur lui décrivant la situation, au cas où le véhicule serait impliqué dans un accident.