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CT : Numéro de série sur le châssis.


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Bonjour à tous,

En lisant ce midi un article du journal Ouest-France (Du 24/11/2011) sur les Collectionneurs de vieilles voitures, il est précisé dans cet article que depuis 2011, "le point concernant l'absence de numéro de série sur le châssis ne nécessite plus de contre-visite pour les véhicules de plus de 30 ans".

Même si je ne suis absolument pas concerné avec mes deux 1303 qui possèdent tous les 2 leurs numéros d'origine sur la poutre centrale, je pensais justement que ce point serait mieux contrôlé qu'auparavant.

Si cela est vrai, ca voudrait dire que tous les possesseurs de cox (ou autres véhicules) d'avant 1981 n'auraient aucun soucis à se faire à ce sujet ?

Bizarre..... surtout que la législation évolue de manière toujours plus stricte pour les possesseurs d'anciennes.

De plus, ca pourrait favoriser ceux qui ont tendance à refaire une belle cox avec 2 ou 3 différentes et dont les numéros ne correspondent plus à la base d'origine.

Qui peut nous renseigner plus précisement ? Car là, il y a un flou par rapport à ce que je croyais.

Merci.

COX1303

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oui effectivement avec le nouveaux ct

absence de frappe a froid / non coordonnance avec carte grise / illisible

contre visite.

face a cela la ffve a demander une requette pour les anciens vehicule de collection

pas uniquement les cox mais tous les vehicules de collection

certain ancienne on meme jamais eu de frappe a froid donc comment on fait dans ce cas?

tout en sachant que les vehicules en carte grise collection on desormais un ct a passer tout les 5 ans donc plus aucun n'eatait a l'abri

du coup tout vehicules de + de 30ans a la date du ct (carte grise collection ou normal) ne se verra pas en contre visite mais simplement en default a corriger sans contre visite.

cela va en soulager quelque un:D

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encore pire que ça.. j ai discuté avec mon contrôleur au ct,il m'a dit que les vieux véhicules(donc en majorités pourris),certain ont leurs numéro de série sur des parties de la carrosserie ou châssis bien malades voir même absentes (rongés par la rouille),et bin il est autorisé de les refrapper à un endroit "sain"... je vous laisse imaginer les futures dérives...

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Mettons les choses à leur place. Le législateur a proposé de mettre en place la vérifcation de la concordance des n° sur une ancienne, mais c'est impossible; ça a été le cas pendant 3 mois et pas mal de monde n'arrivait plus à passer le CT car beaucoup d'anciennes n'ont pas de n° frappé à froid d'origine et/ou la carte grise est parfois erronée . De plus, il est "facile" sur une ancienne de meuler un n° et d'en refrapper un. Des possesseurs d'anciennes ont d'ailleurs du faire frapper un n° de série sur leur voiture alors qu'il n'y en avait pas d'origine uniquement pour avoir un CT valide, ce qui devenait aussi n'importe quoi. J'ai d'ailleurs un véhicule dans ce cas là, il n'y a que la plaque constructeur rivetée.

Du coup, le législateur est revenu en arrière ,car objectivement, cette vérification n'apporte pas grand chose sur une ancienne ou le maquillage des n° est de toute façon très facile pour ceux qui veulent le faire, et c'est quasiment indétectable si c'est bien fait...

Bref, ce choix peut paraitre surprenant, mais il y a des raisons...et c'est de toute façon moins pire que le choix initial...

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encore pire que ça.. j ai discuté avec mon contrôleur au ct,il m'a dit que les vieux véhicules(donc en majorités pourris),certain ont leurs numéro de série sur des parties de la carrosserie ou châssis bien malades voir même absentes (rongés par la rouille),et bin il est autorisé de les refrapper à un endroit "sain"... je vous laisse imaginer les futures dérives...

Oui... m'enfin, quand les contrôleurs du CT savent où se trouvent les numéros de séries d'origine, ce qui n'est déjà pas toujours le cas... La mienne a son numéro en bon endroit, en règle, et visible, et pourtant le contrôleur a marqué qu'il ne l'a pas trouvé !!!! alors bon !

Je trouve ca trop facile. Imaginons que tu achètes une cox dont le numéro de chassis est différent de la carte grise....avec cette disposition le mieux pour pas etre emmerdé est de meuler le chassis et tu as une cox en règle.

Euh... si c'est accepté par les forces de l'ordre et le CT, quelqu'un connait il la position des assureurs sur ce point en cas d'accident ?

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  • 3 mois plus tard ......
Mettons les choses à leur place. Le législateur a proposé de mettre en place la vérifcation de la concordance des n° sur une ancienne, mais c'est impossible; ça a été le cas pendant 3 mois et pas mal de monde n'arrivait plus à passer le CT car beaucoup d'anciennes n'ont pas de n° frappé à froid d'origine et/ou la carte grise est parfois erronée . De plus, il est "facile" sur une ancienne de meuler un n° et d'en refrapper un. Des possesseurs d'anciennes ont d'ailleurs du faire frapper un n° de série sur leur voiture alors qu'il n'y en avait pas d'origine uniquement pour avoir un CT valide, ce qui devenait aussi n'importe quoi. J'ai d'ailleurs un véhicule dans ce cas là, il n'y a que la plaque constructeur rivetée.

Du coup, le législateur est revenu en arrière ,car objectivement, cette vérification n'apporte pas grand chose sur une ancienne ou le maquillage des n° est de toute façon très facile pour ceux qui veulent le faire, et c'est quasiment indétectable si c'est bien fait...

Bref, ce choix peut paraitre surprenant, mais il y a des raisons...et c'est de toute façon moins pire que le choix initial...

Oui, mais dans les faits faire l'impasse sur la concordance entre les numéros d'un véhicule et ses papiers amène à des situations ubuesques où tu peux présenter au CT un véhicule avec les papiers et les plaques d'immatriculation (4 rivets pop) d'un autre et tu ressortiras sans conséquence !

La banalisation de la non-concordance entre la frappe et les papiers du véhicule est une aberration qui va ouvrir la porte à toutes les dérives :-/.

Le législateur a choisi la voie de la facilité et de caresser dans le sens du poil certains lobbies en cette période pré-électorale.

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A quoi ça sert que Ducros il se décarcasse... :rolleyes:

Article paru sur Flat4ever en Février 2011, sur les nouveautés du CT pour les véhicules de collection

http://www.flat4ever.com/les-secrets-du-contr-t52781.html

En ce qui concerne le "renseignement plus précis" les 2 arrêtés parus au Journal Officiel sont en lien dans l'article. Je crois que c'est difficile de trouver plus précis...à défaut d'être facile à lire :p

En fait derrière ce point, il faut voir que dans d'autres marques (dont une Française), cela n'est pas le cas, la frappe à froid n'est pas présente sur certains modèles...dont potentiellement ils seraient tous hors-jeu !

C'est certains que le problème ne se pose pas pour les VW et comme c'est souligné par ailleurs, la banalisation de la non-concordance pose problème.

C'est à chacun d'être vigileant et de voir ce qu'il peut accepter ou non...

Jerome

Bonjour à tous,

En lisant ce midi un article du journal Ouest-France (Du 24/11/2011) sur les Collectionneurs de vieilles voitures, il est précisé dans cet article que depuis 2011, "le point concernant l'absence de numéro de série sur le châssis ne nécessite plus de contre-visite pour les véhicules de plus de 30 ans".

Même si je ne suis absolument pas concerné avec mes deux 1303 qui possèdent tous les 2 leurs numéros d'origine sur la poutre centrale, je pensais justement que ce point serait mieux contrôlé qu'auparavant.

Si cela est vrai, ca voudrait dire que tous les possesseurs de cox (ou autres véhicules) d'avant 1981 n'auraient aucun soucis à se faire à ce sujet ?

Bizarre..... surtout que la législation évolue de manière toujours plus stricte pour les possesseurs d'anciennes.

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Merci.

COX1303

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