Carte grise non roulante

dmx · July 20, 2011

En pleine resto de ma cox depuis plusieurs années, je me suis pas encore pré occupé de faire les papiers de celle-ci.

Les travaux avancant petit à petit, il m'est venu le temps de régler ce "petit" détail.

Je voudrais connaitre quelle est la démarche pour réaliser une carte grise non roulante, puisque ma cox ne roule pas encore???

Est ce possible avec la nouvelle réglementation?

Lorsque j'ai acheté la cox, celle ci ne possédait pas son ct, en tout cas je ne disposais pas de ct à la vente.

Merci d'avance pour vos réponses.

BUGEY.BUG · July 20, 2011

Bonsoir

La carte grise non roulante na plus lieu depuis les nouvelle carte grise .

faire un controle technique de la voiture et deamder la carte grise basta......

Il faut attendre de fini ta voiture moi j'ai une carte grise non roulente qui date de 2006 et apres mon controle tech je ferai une nouvelle carte grise mais bien sur avec nouveau numéro et bien comme cela que nouvelle plaque ............... :eek:

Amicalement

TTof · July 21, 2011

Comme dit Bugey.Bug la carte grise non roulante n'est plus possible.

dmx · July 21, 2011

Ok merci pour les confirmations, c'est ce que j'avais vu sur internet.

Donc je reste avec mon acte de vente le temps de finir la caisse.

helmut · July 21, 2011

ou tu peut faire un controle technique qui sera avec contre visite puisque la voiture ne roule pas...

kads · July 21, 2011

Celà implique tout de même que la voiture soit roulante (puisse se mouvoir par ses propres moyens). Si le moteur n'est pas opérationnel, le CT n'est pas possible...

dmx · July 21, 2011

Aujourd'hui la voiture est complètement démontée.

Problème!!!

Une question: Pourquoi avoir supprimer cette mention "Non roulante"?

helmut · July 22, 2011

parcequ'ils ont remplacé ca par plus compliqué...

normalement tu dois faire un dossier en pref ou tu leur "confie" la carte grise le temp de la resto...

Tonyspit · August 7, 2011

A mon avis, il faut toujours faire la CG avant d'entamer une restauration.

J'ai déjà entendu parler de véhicules entièrement restaurés, et bloqués à cause d'un problème de CG qui n'a été mis à jour qu'à la fin.

Ils ont voulu supprimer la CG non roulante qui était bien utile, soit, mais alors faut que les contrôleurs se débrouillent pour faire passer le CT même aux épaves.

De toute façon, lorsque la CG non roulante existait, il fallait quand meme un CT et les contrôleurs des centres passaient pour vérifier les num de série et noter les réf de la CG.

Cela leur suffisait pour faire un CT non roulant.

A ta place, j'irai faire le tour des centres de CT en leur demandant si en leur menant la caisse sur le chassis (pour pouvoir vérifier les num de série), ils peuvent te délivrer un CT avec contre visite.

Maintenant, si tu n'as aucun doute sur l'ancien proprio, autant attendre qu'elle soit finie.

August 7, 2011

Helmut t'as donnés la réponse, il faut te manifester à la préfecture pour monter un dossier (qui n'est qu'un document de 3 pages) et restituer ta carte grise à la préfecture, en échange, tu obtiens un document/certificat comme quoi ton véhicule est "retiré de la circulation" en attente de remise en circulation.

Au terme de ta restauration, il suffit de faire le chemin inverse, faire une demande de titre d'immatriculation au près de la préfecture qui te donnera un titre provisoire pour aller te présenter au CT et a partir de là, avec ton CT, tu reprend la procédure de demande de carte grise normale pour avoir ta carte grise définitive.