Belgique: Immatriculer une 1200 Mexico...

[Amo]

Vous résidez en Belgique et vous êtes sur le point d'acheter une 1200 Mexico en Allemagne, le seul hic est que la commercialisation de la Coccinelle s'est arrêtée en 1978 dans nos contrées!

Vous avez donc l'obligation d'obtenir un certificat de conformité belge pour prétendre a l'immatriculation normale.

Pas de panique, les démarches sont bien moins compliquées que vous ne le croyez...

Suivez le guide...

Pré-requis essentiel:

S'assurer du strict état d'origine du véhicule, cela facilitera l'obtention du certificat de conformité belge dans la mesure ou les 1200 Mexico sont (quasiment) identiques aux 1200 européennes de fin de règne!

1° ETAPE: Dédouanement

Lors de l'achat d'une voiture à l'étranger, qu'elle soit neuve ou non, vous devez toujours remplir des formalités douanières et ce, auprès du bureau des douanes belge de votre choix.

Comme il s'agit d'une voiture d'occasion, vous ne devez pas déposer le déclaration spéciales à la TVA, mais il faut vous rendre malgré tout au bureau des douanes. C'est en effet nécessaire pour obtenir la vignette 705 que la douane appose sur la demande d'immatriculation (formulaire rose). Dans la mesure ou il s'agit d'une acquisition intracommunautaire, vous ne devez payer aucun droit à l'importation.

Documents à présenter:

• facture d'achat (ou preuve d'achat)
  
• le cas échéant, original du certificat d'immatriculation étranger (Fahrzeugbrief en Allemagne)
  

2° ETAPE: Formulaire de demande de l'attestation de validation

Procurez vous un formulaire de demande de l'attestation de validation dans un centre de contrôle technique habilité et remplissez la case réservée à votre attention.

Une demande de payement d'une redevance d'un montant de 65 € est envoyée dès réception de la demande. Un rendez-vous pour un contrôle est donné.

3° ETAPE: Contrôle administratif & identification du véhicule

Le véhicule doit être présenté au centre de contrôle technique habilité. L'inspecteur procède à l'identification du véhicule en contrôlant les documents suivants :

• Le formulaire de demande avec le numéro provisoire du PVA à titre isolé attribué par le centre de contrôle habilité
  
• Certificat de conformité étranger ou un certificat d'immatriculation étranger
  
• Document de douane (vignette 705)

4° ETAPE: Tests du véhicule

Les tests suivants sont effectués :

1. Identification du moteur et de la transmission

2. Identification de l'échappement et du filtre à air

3. Vérification de la conformité des feux et catadioptres suivants :

• feux de route
  
  
• feux de croisement
  
  
• feux de position, avant et arrière
  
  
• feux stop
  
  
• éclairage de la plaque d'immatriculation
  
  
• catadioptre arrière
  
  
• indicateurs de direction

4. Vérification de la conformité du rétroviseur :

• nombre (minimum 1 à gauche)
  
  
• obligation d'homologation

5. Pesage du véhicule :

• Tare totale (maximum 400 kg)
  
  
• Enregistrement de la Masse Maximale Autorisée sur la plaquette

6. Largeur totale du véhicule et de l'empattement :

La largeur totale est mesurée sans tenir compte des indicateurs de direction et des rétroviseurs.

7. Vérification de la conformité des pneus :

Les véhicules doivent être équipés de pneumatiques ayant un indice de charge et un indice de vitesse suffisant.

8. Tests de freinage

9. Mesure du niveau sonore à l'arrêt (moteur tournant).

10. Mesure du niveau sonore en mouvement.

5° ETAPE Attestation de validation

Une attestation de validation est ensuite rédigée et envoyée au demandeur avec laquelle il peut faire une demande d'immatriculation à la DIV par le biais de son assureur (filière habituelle).

Il ne vous reste plus qu'a appliquer vos plaques sur le véhicule...

[tombal pierre]

bravo très bon post merci pour tout les détails !!

[discusben]

Voici le lien de la DIV Belge pour les véhicules ancetres

http://www.belgium.be/fr/mobilite/vehicules/acheter_ou_vendre_un_vehicule/a_l_etranger/

[fuscadf]

Bonjour,

Merci AMO pour ton post très intéressant.

Cependant je permet de poser quelques questions me concernant directement :

Je suis le second propriétaire d'une "fusca" brésilienne 1300 de 1974 fabriquée à Sao Paulo.

Cette voiture est à mon nom sur les documents brésiliens (appeler "DUT")

Elle est quasiment originale a part quelques remplacement de pieces nécessaires à cause de l'usure du temps.

J'ai egalement changé les pneus "originaux" (155*15) par des radiaux (195/65 R15). Dois-je les changer?

Dois-je également passer (chez D'ieteren par ex) pour la conformité?

Y a-t-il d'autres obstacles?

Merci d'avance pour vos réponses

[Amo]

Les 1200 mexico dont je parle dans ce post sont des voitures fabriquées au Mexique mais immatriculées initialement en Allemagne.

Dans ton cas la procédure doit être sensiblement différente, il s'agit d'une Brésilienne immatriculée au Brésil (donc hors CEE).

La procédure que je décris plus haut ne s'applique probablement pas à ton cas, d'autant plus que la voiture est déjà à ton nom au Brésil.

Je doute que d'Ieteren puisse t'aider, à ta place je contacterai plutôt le SPF Mobilité pour expliquer ton cas (help.div@mobilit.fgov.be)

[fuscadf]

Merci AMO pour ta réponse rapide .

Je vais de ce pas envoyer un mail au SPF Mobilité et je ferai suivre ici les résultats de ma démarche pour ceux que cela pourrait intéresser.

[fuscadf]

Voila, j'ai eu la réponse du SPF mobilité :

Les etapes decrites par AMO sont pareilles avec 2 nuances :

- Le certificat d'immatriculation original du pays d'origine (facile à obtenir si on a roulé avec le véhicule dans le pays d'origine; ils se contentent de verifier la correspondance entre le n° sur la plaque rivetée a l'avant, derriere la roue de secours et le n° de chassis se trouvant sous la banquette arriere)

Je suppose qu'il faut faire une traduction officielle du document...

- Facture d’achat en copie

Finalement, c'est assez simple

[Mimich]

Bonjour,

Merci AMO pour ton post très intéressant.

Cependant je permet de poser quelques questions me concernant directement :

Je suis le second propriétaire d'une "fusca" brésilienne 1300 de 1974 fabriquée à Sao Paulo.

Cette voiture est à mon nom sur les documents brésiliens (appeler "DUT")

Elle est quasiment originale a part quelques remplacement de pieces nécessaires à cause de l'usure du temps.

J'ai egalement changé les pneus "originaux" (155*15) par des radiaux (195/65 R15). Dois-je les changer?

Dois-je également passer (chez D'ieteren par ex) pour la conformité?

Y a-t-il d'autres obstacles?

Merci d'avance pour vos réponses

Bonjour, Fuscadf,

Pour les pneus, il te faut impérativement remettre la monte d'origine (155/80-15), sinon attends-toi à des problèmes pour l'homologation...

Michel.

[fuscadf]

Bonjour, Fuscadf,

Pour les pneus, il te faut impérativement remettre la monte d'origine (155/80-15), sinon attends-toi à des problèmes pour l'homologation...

Michel.

Merci pour le rappel Michel

Avec mes 195/65 R15, c'est evident que cela ne passera pas

[Roul]

Fuscadf, tu parles d'une immatriculation "oldtimer", dans ce cas en effet, il ne faut pas refaire de "conformité" du coup tes pneus ça doit passer en 195

[fuscadf]

Fuscadf, tu parles d'une immatriculation "oldtimer", dans ce cas en effet, il ne faut pas refaire de "conformité" du coup tes pneus ça doit passer en 195

Oui, j'aimerai la passer en OldTimer" mais dans ce cas-là, ils vérifient quoi exactement?

[lucas]

Fuscadf, tu parles d'une immatriculation "oldtimer", dans ce cas en effet, il ne faut pas refaire de "conformité" du coup tes pneus ça doit passer en 195

Ca, c'était avant avril 2014.

Depuis, les choses ont changé.

Les voitures immatriculées après le 15 juin 1968 doivent être conformes au certificat de conformité.

[fuscadf]

D'apres le mail que j'ai reçu de la DIV il y a un Contrôle technique de vente + demande Oldtimer, mais pas de conformités pour les ancêtre (j'ai bien précisé que ma titine datait de 1974)

[lucas]

D'apres le mail que j'ai reçu de la DIV il y a un Contrôle technique de vente + demande Oldtimer, mais pas de conformités pour les ancêtre (j'ai bien précisé que ma titine datait de 1974)

Alors, tu verras bien

[fuscadf]

Alors, tu verras bien

Merci quand meme