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willy wonka

plaques us et contrôle technique

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salut

je pense installer sur ma cox des plaques us avec entourages....comment le controleur voit il ça??...et Mr l'agent??...merci pour vos expériences dans ce domaine.

Déplacé dans la bonne rubrique

Christophe

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C'est le format US ou carrément des plaque style "california" par exemple avec ton numéro ? Pour le premier cas, ça dépendra du contrôleur (comme souvent:rolleyes:) et pour la maréchaussée, en règle générale si la plaque respecte la norme en matière de caractères et de logotage (le F d'un côté et le département de l'autre pour le système SIV) ça ne pose pas de problème, mais on est pas à l'abri de tomber sur un agent zélé :rolleyes:.

Pour le deuxième cas, aucune chance ni auprès du contrôleur ni auprès des autorités (j'en ai fait l'expérience avec ma plaque "California" pourtant aux bons numéros... Les gendarmes ont été gentils sur ce coup puisque ils m'ont laissé repartir et m'ont demandé de leur présenter l'auto à la gendarmerie avec les plaques homologuées sous 48H...

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salut

je pense installer sur ma cox des plaques us avec entourages....comment le controleur voit il ça??...et Mr l'agent??...merci pour vos expériences dans ce domaine.

Déplacé dans la bonne rubrique

Christophe

Si M. l'agent et M. le controleur font leur travail ils vont te dire que c'est pas bon et ca peut aller jusqu'a l'amende pour M. l'agent.

Donc moi je dirai ce n'est pas légal, aprés... chacun prend ses responsabilités.

Un controleur trouvera ca drole, son voisin à 3km trouvera ca pas légal.

C'est comme si tu nous demandes si tu peux rouler à 120 au lieu de 110. :p

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Salut !

Par expérience, je roule avec une de mes cox depuis 10 ans en plaque us, j'entends par là que le lettrage est standard tout comme les couleurs réflechissantes, je n'ai jamais eu de reproches que ce soit lors d'un contrôle ou au passage du CT tous les 2 ans. Je pense qu'il y a une certaine tolérance vis à vis d'un véhicule ancien qui est en parfait état de présentation( pas un rat's tout rouillé, présence de pare choc ...) et qui ne se font pas remarqués ( sonorité du pot discréte, conduite cool, ou tout simplement respect du code de la route...)

Ceux qui roulent en américaines et qui sont obligés de mettre ce genre de plaques à cause de la taille de l'emplacement ou tout simplement pour coller au look d'origine sont dans le même cas.

Libre à chacun de prendre ses responsabilités ! :cool:

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Toy comme frogeye , je roule en plaque au format US mais francisé, blanc devant ,jaune derrière et réfléchissante depuis 10 ans , mon controleur de Ct ne recale jamais ma voiture et aucun problème avec les forces de l'ordre

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Bonjour,

Le problème n'est pas de tenter, tu peux en voir de temps sur des VW en meeting. Mais le problème c'est de rouler avec, il faut savoir à quoi on s'expose et quels sont les risques en cas de contrôle.

La loi a été renforcée sur ce sujet en 2003 pour lutter contre la prolifération des plaques tuning difficilement lisibles et l'usage abusif des immatriculations temporaires à l'étranger, et enfin pour les 2 roues aux plaques trop petites.

Rappel de la sanction encourue en cas de contrôle:

Toute infraction aux règles d'immatriculation est actuellement passible d'une amende de 4ème classe de 135 euros (et pouvant atteindre 750 euros). En cas d'intention frauduleuse, le délit est sanctionné d'une amende de 3 750 euros pouvant être assortie d'une peine d'emprisonnement allant jusqu'à cinq ans.

Texte du décret en vigueur et publié en 2003:

Le décret n°2003-42 du 8 janvier 2003, paru au journal officiel du 15 janvier 2003

1- Véhicules dont les plaques d’immatriculation ont été invalidées par les autorités les ayant délivrées (par exemple une plaque allemande dont le sceau officiel a été retiré).

2 - Véhicules venant de l’étranger et dotés d ‘une plaque d’immatriculation temporaire dont la date de validité est expirée.

3 - Véhicules dont les numéros étrangers ont été reportés sur les plaques françaises.

4 - Véhicules dont le nouveau propriétaire n’a pas demandé dans les quinze jours qui suivent la date d’acquisition un certificat d’immatriculation à son nom.

5 - Véhicules immatriculés en France dont les plaques ne sont pas aux dimensions réglementaires ou dont les caractères sont détériorés ou réduits.

Cette mesure a été décidée parce que trop de véhicules circulent aujourd’hui en France avec des plaques non conformes et/ou sans certificat d’immatriculation réglementaire, rendant de ce fait très difficile l’identification du propriétaire du véhicule.

Cette pratique tend à se développer en particulier dans les régions frontalières et les grandes agglomérations, certains conducteurs profitant de cette situation pour commettre des infractions au code de la route ou même des actes de délinquance pour lesquels ils sont plus difficiles à retrouver.

Il faut rappeler que tout véhicule acquis à l’étranger est autorisé à circuler sous plaques étrangères dans l’attente de l’immatriculation française, à condition bien sûr que ces plaques soient valides.

Si ces plaques ont perdu leur validité, le véhicule ne peut circuler qu’avec un certificat d’immatriculation spécial WW d’une durée limitée à quinze jours ouvrés délivré par les professionnels de l’automobile ou la préfecture. Ce certificat provisoire est renouvelable une fois si le véhicule a été acquis à l’étranger de manière à permettre au titulaire de réunir toutes les pièces requises pour l’immatriculation définitive.

Toute infraction à ces règles est actuellement passible d’une amende de 4ème classe (135 euros) pouvant atteindre 750 euros. En cas d’intention frauduleuse, il s’agit d’un délit qui est sanctionné de façon plus sévère ( amende de 3750 euros pouvant être assortie d’une peine d’emprisonnement allant jusqu’à cinq ans).

En adoptant par décret la possibilité d’immobiliser des véhicules circulant avec des plaques non conformes, le gouvernement souhaite inciter le plus grand nombre de conducteurs en situation irrégulière à se mettre rapidement en conformité.

De plus, cette mise en conformité des plaques d’immatriculation devrait faciliter le développement du contrôle automatique de certaines infractions au code de la route, conformément à la décision prise lors du comité interministériel de sécurité routière du 18 décembre 2002 tenu sous la présidence du Premier ministre.

Les dimensions des plaques d'immaticulation et des lettres/chiffres ont été définis dans l'arrêté suivant:

Arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules (extrait) publié au JO le 17 juillet 1996

NOR: EQUS9600829A

En résumé, la hauteur des caractères doit faire entre 70 et 80 mm.

La largeur des caractères (autre que W et M) : 32 à 46 mm

Largeur du W et du M : 40 à 54 m

Entraxe recommandé entre les caractères : minimum 45 mm

Entraxe recommandé entre les blocs : minimum 65 mm

Largeur du trait : 10 à 12 mm

Voila, vous savez.

Jerome

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Mouais dans la pratique je ne suis pas convaincu il suffit de voir les plaques moto qui sont rarement conformes ... je crois bien que je vais me laisser tenter par des plaques US California

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:mad: dans la même série , sur ma Jeans d'origine , j'ai voulu mettre des plaques noires , avec le nouveau système d'immatriculation...j'ai pas voulu non plus mettre la CG en collection , ben c'est pas passé ! :(

Mr l'agent a été choqué par ce comportement inadmissible et completement hors la loi (ça je sais!) , allez , PV et mise en plaques REGLEMENTAIRES !!! (nom de dieu ! ):-/

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Quelqu'un a déja tenté en plaque US style californie écrit jaune sur fond noir ?
ouais moi je roule avec des plaques noir et numero jaune en dimension us et bien sur refusé au controle technique juste a cause de ca!!! parcontre je ne me suis jamais fait arreter ,mais mes plaques sont fixées avec des papillons et j'ai toujours mes plaques homologué dans la voiture, comme ca en cas d'arrestation je peut les changées sur le bord de la route... ca n'évite peut etre pas l'amende mais ca évite de ce représenter a la gendarmerie(on sait jamais une foi la bas ils peuvent te trouver autre chose!!!) ou pire de se faire immobiliser le véhicule(ca m'ai deja arrivé en moto pour une plaque trop petite)!!!:(

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Et utiliser un système de fixation/ porte plaques de plaques d'immatriculation comme ils existent en Suisse? Et ainsi avoir un jeu de plaques "Fantaisie" pour les concentres, mettings et un jeu réglementaire pour un usage au jour le jour que l'ont peux échanger en quelques secondes selon les besoins?

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La fixation des plaques par papillon n'est pas non plus règlementaire, elles doivent être fixées par des rivets.

Les dispositifs de fixation Allemands (dans un porte-plaque) ou Suisse (porte-plaque différent) ne sont pas non plus autorisés en France et sont un motif légitime de refus au CT et de verbalisation par la Police, même si dans les faits, cela arrive peu souvent.

Jerome

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