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annulation vente, moteur non conforme


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Bonjour,

J'ai vendu une coccinelle cabrio il y a 13 mois.

L'acheteur vient de me contacter en me disant qu'il a découvert qu'elle est équipée d'un moteur 1200 au lieu d'un moteur 1600, donc non conforme à la carte grise; il demande en conséquence l'annulation de la vente.

C'est un véhicule que j'ai acheté moi-même en 2001 et je n'ai jamais échangé le moteur; j'ignorais que le moteur n'étais pas conforme.

Comment prouver que le moteur n'a pas été échangé par mon acheteur ?

Dois-je annuler la vente (13 mois après) ?

Si oui à quel prix (le véhicule a été utilisé pendant 13 mois) ?

Puis-je me retourner contre mon vendeur (10 ans après) ?

Comment je peux prouver si je me retourne contre mon vendeur que ce n'est pas moi qui a fait l'échange ?

Merci de votre aide,

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Si ton cabrio est d'origine suisse/italie frein à tambours à l'avant boite courte 8/35 et moteur 1200 d'origine c'est normal. Une annulation de vente se fait dans les 14 jours suivant l'achat. Sinon le nouvel acheteur te contacte dans 10ans et te dit que la capote est morte que la caisse rouille, le moteur pisse l'huile etc etc. De plus ton CT te couvre en cas de vice, donc le nouveau proprio se débrouille tout seul et n'a aucun recours contre toi ;)

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deja se reveiller 1 an apres, le mec se fout de toi.

de + tu peut passer d'un 1600 a un 1200 sans le signaler sur la carte grise ,le principal à la base etant que la cylindrée ne soit pas superieure a celle d'origine.

laisse le mec dans son trip perso...faut pas abuser là!

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Principe de base : l'acheteur se targuant du vice caché doit apporter la preuve que le défaut incriminé :

  • - était présent au moment de la vente (le délai invoqué ne permet plus de présenter cet argument)

  • - empêche un usage normal du véhicule (un moteur 1200 à la place de 1600 ne remet pas en cause celà)

Passe un bon WE

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Philippe,

Bon argument pour le délai.

Pour l'usage normal est-ce qu'il peut légalement utiliser et/ou revendre lui-même un véhicule dont le moteur n'est pas conforme à la carte grise ?

Dans la mesure où il paye une CG 9cv avec un moteur 7cv, l'Etat n'est pas lésé.

Et du point de vue de l'homologation, le fait de diminuer les performances ne peut pas engendrer le moindre problème de sécurité.

Avec un peu d'humour, on peut aussi souligner qu'il consomme moins et que généralement le 1200 est plus fiable qu'un 1600 !!!

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La photo passe!

C'est effectivement un simple admission.

Mais la prochaine fois que tu vends un véhicule, mentionne sur le formulaire de vente le N° du moteur.

C'est un minimum dans la description du bien à vendre.

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En France, nous avons un formulaire type pour les actes de cessions de véhicules et pas de rubrique pour préciser ce genre chose.

Effectivement, c'est probablement un 1200 mais étonnant que tu ne t'en sois pas aperçu et que l'acheteur le découvre seulement après 13 mois . C'est une des 1ère choses à regarder surtout sur une ancienne qui a pu avoir plusieures vies...et les VW avec encore leur moteur d'origine sont rares, d'autant plus les cabrios dont le refroidissement est naturellement moins bon.

De plus, la dynamo est mal montée (tournée d'1/4 de tour vers la gauche) ce qui fait qu'au niveau du flasque arrière le refroidissement est médiocre...

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