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Les nouvelles plaques d'immatriculation


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Bonjour,

Trouvé sur le site officiel du Service Publique Fédéral Mobilité.

http://www.mobilit.fgov.be/data/div/ekpiepresf.pdf

Après survol du document, je ne vois pas de mention concernant la date ultime de remplacement des plaques 5 ou 6 caractères actuelles...

Le nouveau format ne concernera t'il que les nouvelles demandes d'immatriculation?

Un planning est il prévu pour remplacer les autres?

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Si j'ai bien compris,

Les plaques seront remplacées au fur et à mesure des nouvelles immatriculations.

Sauf les plaques antérieures à 2001 des véhicules exemptés de contrôle technique. Les détenteurs de ces plaques ont en choix entre

■Garder la plaque actuelle mais à ce moment là le véhicule devra passer annuellement un contrôle technique

■Ré-immatriculer le véhicule, avec un passage au contrôle technique type ‘ancêtre’, et vous allez obtenir une plaque O modèle européen.

Dans tous les cas, passage au CT entre le 15 nov 2010 et le 15 nov 2011, et conformité obligatoire.

C'est sûr que ça craint pour certains!

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Dans tous les cas, passage au CT entre le 15 nov 2010 et le 15 nov 2011, et conformité obligatoire.

C'est sûr que ça craint pour certains!

C'est ce qui s'appelle "mettre de l'ordre dans la boutique"... et je crains qu'il y ait pas mal d'encombrants sur le trottoir!! anime_05.gif

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Le radikalisme belge tu veux dire:D?

Après faut pas caricaturer non plus, on trouve chez vous de très bons véhicules introuvables ici...vas t'en trouver une cox avec une carte grise "9cv" et "homologuée" avec un gros T4:rolleyes:

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  • 1 mois plus tard ......
Si j'ai bien compris,

Les plaques seront remplacées au fur et à mesure des nouvelles immatriculations.

Sauf les plaques antérieures à 2001 des véhicules exemptés de contrôle technique. Les détenteurs de ces plaques ont en choix entre

■Garder la plaque actuelle mais à ce moment là le véhicule devra passer annuellement un contrôle technique

■Ré-immatriculer le véhicule, avec un passage au contrôle technique type ‘ancêtre’, et vous allez obtenir une plaque O modèle européen.

Dans tous les cas, passage au CT entre le 15 nov 2010 et le 15 nov 2011, et conformité obligatoire.

C'est sûr que ça craint pour certains!

Salut,

La FBVA a modifié son message. Ceci concerne le remplacement des plaques normales pour les véhicules Old timers inscrits avant 1999.

Le remplacement n'implique pas le passage au CT.

1. Soit garder le statut ancêtre avec dispense de contrôle technique, mais ceci implique une ré-immatriculation au nom du même titulaire sous le couvert d’une plaque O. Cette ré-immatriculation se fait via une procédure administrative via le courtier d'assurance sans passage au contrôle technique. Mais il faut annexer à la demande de ré-immatriculation l'ancien certificat d'immatriculation. Les propriétaires reçoivent à ce moment-là une nouvelle plaque O modèle européen. Pour le choix du format voir plus bas.

Par contre, le site http://www.mobilit.fgov.be/data/div/ekpiepresf.pdf indique qu'il y a lieu dans ce cas de passer au CT. (page 5)

Réimmatriculation d‟une plaque “O” vers une plaque normale au nom du même titulaire est soumise au contrôle technique avant l‟immatriculation.

Enfin, l'Arrêté Royal

28 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

est paru au Moniteur le 11 dec 2010. Il ne précise pas s'il y a ou non passage au CT.

Bref, c'est la soupe! :eek:

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  • 1 an plus tard...

Bonjour, c'était pour savoir si certains ont les nouvelles plaques et quels modèles ?

Et si possible mettre des photos pour comparez les différents modèles et ce que cela donne sur la cox,( photo de devant aussi).

C' est juste pour moi avoir une idée et surtout savoir quel modèles choisir ?

Merci.

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Salut,

Regarde sur les forums belges.

La mode veut que l'on porte la petite plaque derrière.

La grande est aussi grande que les plaques carrées françaises, allemandes etc.

C'est donc ton agent d'assurance qui doit le préciser sur la demande d'immatriculation.

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Bonjour à tous ,

Amis Français riez , c' est encore une histoire Belge

Je vais immatriculer une cox de 68 en usage normal donc passage au ct et pas d' immatriculation oldtimer en Belgique.

En Wallonie uniquement, nous devons nous acquitter d' une taxe appelée Malus Ecologique pouvant attendre 1500 € .:mad:

Le plus comique c' est que les autorités fiscales Belge sont incapables de me donner le montant précis à payer pour ma cox 1200 de 68.

Y aurait il un Belge dans ce cas ou ayant déjà eu cette taxe a payer si oui combien a t il payé ?

De tous les peuples de la Gaule ce sont les Belges les plus taxées.;)

Merci d' avance pour vos réponses et expériences

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Salut,

Regarde sur les forums belges.

La mode veut que l'on porte la petite plaque derrière.

La grande est aussi grande que les plaques carrées françaises, allemandes etc.

C'est donc ton agent d'assurance qui doit le préciser sur la demande d'immatriculation.

J' ai essayé de regardé sur le net mais pas trouver de photos de cox avec nouvelles plaques, pour cela que j' ai fait une demande ici, si tu as des liens suis preneur, merci

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