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Un peu perdu coté papiers...


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Bonjour a tous,

Je suis tout nouveau sur le forum. Je possede actuellement une deux pattes, et je compte avoir un tite cox bientot.

J'ai été en voir une cette semaine qui me semble plus que correcte. Pour une raison de divorce le proprio s'en separe. Seulement voilà, la CG n'est pas à son nom? il a une CG belge, et pour une question de sous, il ne fait pas le CT.

C'est un 1972. mais je ne sais pas dans quel ordre m'organiser pour les demarches.

d'abord certificat d'homologation aupres de VW, mais apres ? CT pour la carte grise ? mais pour le CT, il faut une immatriculation francaise non ?

enfin voilà, c'est un peu le bins dans ma tete, si un coxeur pouvait me filer un petit coup de main pour moi acquérir ma belle ca serait super sympa.

merci à tous...

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pour ma part,jai eut une proprio belge qui avait juste dedouaner une cox de provenance portugal.

donc deja si la plaque commence par un O,tu sera obligé davoir une cg collection,si tel est le cas donc quitus fiscal au centre des impot avec papier de vente francais + certificat de vente sur feuille blanche(les 2 papier au nom du proprio de la cg),ensuite envoyer un courrier a la ffve pour avoir une immat colection (50euros le papier) et ensuite passer le ct (meme avec les plaque belges,tu aura juste une contre visite pour cela) et go la pref

si plaque normal,quitus fiscal ,certificat vw (111euro),le ct et go la pref

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Enfin bon, des papiers pas au nom du vendeur = première règle de méfiance. Ensuite divorce donc besoin de sous rapidement, donc petit prix si transaction rapide... Sans forcément être une arnaque, la vigilance s'impose.

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:D

et pour une question de sous, il ne fait pas le CT.

Le bonne blague!

Le gars n'a pas 30€ pour passer le CT?

Soit

C'est vrai (le pauvre!).

La cox n'a pas les papiers règlementaires.

La cox est trop bricolée (train puma, rabaissée, rateloque, freins non conformes, etc, donc invendable en Belgique) pour pouvoir passer le CT belge.

La plus grande méfiance s'impose...

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Bonjour a tous,

Je suis tout nouveau sur le forum. Je possede actuellement une deux pattes, et je compte avoir un tite cox bientot.

J'ai été en voir une cette semaine qui me semble plus que correcte. Pour une raison de divorce le proprio s'en separe. Seulement voilà, la CG n'est pas à son nom? il a une CG belge, et pour une question de sous, il ne fait pas le CT.

C'est un 1972. mais je ne sais pas dans quel ordre m'organiser pour les demarches.

d'abord certificat d'homologation aupres de VW, mais apres ? CT pour la carte grise ? mais pour le CT, il faut une immatriculation francaise non ?

enfin voilà, c'est un peu le bins dans ma tete, si un coxeur pouvait me filer un petit coup de main pour moi acquérir ma belle ca serait super sympa.

merci à tous...

Salut et bienvenue,

Déjà là (en gras/italique) ca part mal, y'a des questions à se poser...!:confused:

Si c'est vraiment qu'une question "de sous" propose lui de prendre à tes frais toutes les démarches (CT+carte grise à son nom)pour qu'elle soit en ordre.

Si il veux pas c'est pas très clair à mon avis.

Surtout venant de Belgique, ces derniers temps ca devient de plus en plus strict pour passer le CT avec succès pour les "ancêtres",enfin surtout celles qui sont modifiées.., d'ailleurs il commence à en avoir de plus en plus à vendre en France pour pas trop cher...:rolleyes:

(PS : Lucas ,c'est un post pour toi ça:D:D:D)

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C'est sûr que c'est louche.

La proprio n'a pas pu rouler avec la voiture puisqu'il n'a pas de CG (donc de plaque) à son nom.

La procédure est la suivante en Belgique.

- La voiture passe le CT (soit normal, soit simplifié).

La conformité de la voiture est contrôlée (n° de châssis, CG ;) ) et la voiture doit se trouver en état strictement d'origine. re-;)

- Avec le CT le proprio demande une nouvelle CG et sa plaque.

Coûts

CT: 31 €

Première immatriculation 72 €

Taxe annuelle: 30 €

Bon courage...

Edit; je viens de tomber sur un appel au secours d'un naïf qui avait acheté un top chop, et qui se voit refuser le CT.

Drame au Contrôle technique

http://www.flat4free.be/forum/viewtopic.php?t=61751

Il pourra en faire un pigeonnier, de sa voiture, et y loger. :p

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Pour immatriculer une VW belge en France tu dois avoir

- les papiers belges

- un certificat de cession du vendeur (celui de la CG) à ton nom

- un certificat de conformité délivré par VW (110 euros)

- un CT français OK (le non roulant n'existe plus) qui est obligatoirement remis par le vendeur (à ses frais)

mais SURTOUT, t'as aucune assurance de pouvoir immatriculer cette cox en France. Il y a peut être une embrouille derriere et c'est 9 fois sur 10 la raison pour laquelle les gens essayent de refourguer des voitures dont les papiers ne sont pas à leur nom, chaque fois avec une bonne excuse. D'ailleurs, un divorce, ça passe par une liquidation de communauté. Si la voiture a été achetée pendant que mr et mme étaient mariés, il est plus que probable que l'un des conjoints n'ai pas le droit de la vendre sans l'accord de l'autre...

Une 72, c'est pas le diamant du nil, ça se trouve facilement. Mon conseil : passe ton chemin et trouves-toi une clean, en CG Française et un CT récent.

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Attendez un peu...

le vendeur il est où ?

en France ou en belgique ?

ça change tout...

si elle est en france le CT belge ne sert à rien.

pour le CT ok, mais si la CG est pas au nom du vendeur ,tu fais comment..? (faux certificat de vente...????)

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Alors en fait je l'ai contacté pour lui demander quelques explications, il m'a rapellé gentiment en me disant que c'etait normal.

Quand il a acheté la voiture, il en avait déjà acheté plusieurs en belgique a son nom. Il m'a dit qu'il avait déjà acheté plusieurs voitures en belgique cette année la et qu'il avait atteint le quotat maxi autorisé et que quand il a acheté la voiture, rien n'a été rempli dans la partie acheteur. Donc en gros, je l'acheterais au belge (officiellement); car il ne savait pas s'il allait la mettre a son nom et ou au nom de sa femme ou beau frere. Finalement il n'a jamais rien fait...

Il m'a juste dit que pour les papiers c'est pas trop chiant (sauf quand ca vient d'allemagne).

Mais la question que je me pose, c'est d'une part, la voiture peut elle etre gagée en belgique ? et si la partie acheteur n'a pas été remplie, le vendeur belge n'a pas pu envoyer son certificat de vente a sa préfecture non ?

post-58148-144551739313_thumb.jpg

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Pour tester tout ça, si tu es vraiment motivé pour cette voiture, il faut à mon avis procéder de la façon suivante:

Ce monsieur fait la carte grise à son nom.

et ensuite tu fais un vente dans les règles pour qu'il apparaisse bien sur les papiers de vente.

En cas de soucis il y a une trace du vendeur.

Et puis ça permet aussi de tester l'honnêteté du vendeur.

Le fait qu'elle soit belge, ça devient un objet de méfiance ces derniers temps (désolé pour les Belges) et de règle générale, il faut acheter un voiture à quelqu'un quand la voiture est à son nom.

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Mais la question que je me pose, c'est d'une part, la voiture peut elle etre gagée en belgique ? et si la partie acheteur n'a pas été remplie, le vendeur belge n'a pas pu envoyer son certificat de vente a sa préfecture non ?

Non, la voiture ne peut être gagée; la situation administrative de la voiture est contrôlée au CT. Si pas de concordance entre n° de châssis et CG, impossible d'aller plus loin; dans certains cas, les autorité judiciaires sont averties.

J'explique la procédure

- La voiture passe le CT (soit normal, soit simplifié).

- Il reçoit (ou non ;) ) le papier de demande d'immatriculation.

- Avec ce papier le proprio va voir son assureur, qui confirme que le véhicule est assuré RC.

- Puis le proprio reçoit sa nouvelle carte grise et monte la plaque de son ancienne voiture ou demande une nouvelle plaque.

La préfecture (et ses comiques-fantaisistes :D . Je sais maintenant où Courteline trouvait son inspiration!) n'intervient en rien. Il s'agit d'un service fédéral (Division Inscription des Véhicules) dépendant du ministère de la Mobilité.

Coûts

CT: 31 €

Première immatriculation 72 €

Taxe annuelle: 30 €

Dans ton cas, tu vas acheter une voiture inscrite pas X et vendue par Y.

En Belgique pas de problème; j'ai acheté ma cox à X, qui l'avait achetée à Y sans la faire immatriculer. Entretemps Y était mort de sa belle mort, à l'âge honorable de 91 ans.

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Le fait qu'elle soit belge, ça devient un objet de méfiance ces derniers temps (désolé pour les belges)

Pas du tout!

La nouvelle sévérité est applaudie à deux mains par les amateurs de voitures anciennes. Et est plus qu'approuvée par la FBVA (Fed Belge des véhicules anciens).

Mais ça ne plaît pas à un certain milieu. Suivez mon regard. :D

L'histoire se répète: dès 1967, date du CT obligatoire en Belgique, les revendeurs français venaient acheter les voitures déclassées.

Aujourd'hui, vu la complaisance des CT français, les belges proposent en France les véhicules non conformes et rejettés par le CT.

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Non, la voiture ne peut être gagée; la situation administrative de la voiture est contrôlée au CT. Si pas de concordance entre n° de châssis et CG, impossible d'aller plus loin; dans certains cas, les autorité judiciaires sont averties.

J'explique la procédure

- La voiture passe le CT (soit normal, soit simplifié).

- Il reçoit (ou non ;) ) le papier de demande d'immatriculation.

- Avec ce papier le proprio va voir son assureur, qui confirme que le véhicule est assuré RC.

- Puis le proprio reçoit sa nouvelle carte grise et monte la plaque de son ancienne voiture ou demande une nouvelle plaque.

La préfecture (et ses comiques-fantaisistes :D . Je sais maintenant où Courteline trouvait son inspiration!) n'intervient en rien. Il s'agit d'un service fédéral (Division Inscription des Véhicules) dépendant du ministère de la Mobilité.

Coûts

CT: 31 €

Première immatriculation 72 €

Taxe annuelle: 30 €

Dans ton cas, tu vas acheter une voiture inscrite pas X et vendue par Y.

En Belgique pas de problème; j'ai acheté ma cox à X, qui l'avait achetée à Y sans la faire immatriculer. Entretemps Y était mort de sa belle mort, à l'âge honorable de 91 ans.

J'ai l'avantage d'avoir de la famille dans la justice qui vont téléphoner en préfecture en Belgique afin de voir a quelle nom est l'auto ( histoire de comparer avec la CG belge ).

C'est vrai qu'elle me semble relativement correcte, bien sur, elle 38 ans quand même... mais je n'ai pas les moyens de mettre plus, et pas envie de me faire arnaquer donc, et les prix en France sont souvent, oh la la.

Je vais voir ce que disent les autorités belges, je vous tiens informé ;)

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Demande un photocopie de la CG.

Le nom du dernier proprio qui a immatriculé la voiture (plus son adresse) y figure.

La carte grise peut être perforée de la date de péremption de la carte. Si la carte est dépassée, double méfiance!

Mais si la voiture vient de l'étranger et n'a pas été immatriculée en Belgique, là, ... je sais pas.

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