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CG belge collection passé en française collection?


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Bonjour je souhaite obtenir des renseignement sur la démarche à suivre pour obtenir une carte grise collection française. Car le véhicule que je vais avoir dispose d'une carte grise belge collection ainsi que les plaques belge. Le propriétaire qui me le vend est donc un Belge qui est venu par chez nous. Je dispose:

_ des cartes grise belge 1er propriétaire et 2eme propriétaire.

_ controle technique belge

_ Certificat d'identification du véhicule.

Que dois je faire?

Je vous remercie d'avance

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Bonjour, je viens de le faire pour ma cox de 67. Il te faut, une attestation de datation et de caractéristiques de la part de la FFVE (fédération française des véhicules d'époques), tu remplis la demande et tu leur envois (il t'en coutera 50 euros et 4 timbres). Va voir sur leur site, tout est expliqué. Ensuite, il te faut un papier du centre des impôts qui dit que tu t'est affranchit de la taxe de dédouannement (c'est gratuit). Il faut un CT français en cours de validité, le certificat de cession et tu va à la sous-préfecture et c'est réglé. Ils te donneront un certificat provisoire.

La sous-préfecture va contacter le centre d'immatriculation en belgique pour s'assurer que l'ancien propriétaire à bien rendu ses plaques et dès le retour de l'accord, tu recevra par courrier ta nouvelle carte grise.

J'espère avoir été clair.

Bonne route.

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La sous-préfecture va contacter le centre d'immatriculation en belgique pour s'assurer que l'ancien propriétaire à bien rendu ses plaques et dès le retour de l'accord, tu recevra par courrier ta nouvelle carte grise.

C'est effectivement possible depuis peu.

http://www.senate.be/www/?MIval=/publications/viewPub.html&COLL=S&LEG=4&NR=1512&VOLGNR=1&LANG=fr

De plus en plus de conducteurs de véhicules étrangers commettent des infractions au code de la route en Belgique. Il est ensuite très difficile voire impossible d'identifier le propriétaire ou le conducteur de ces véhicules

Si le véhicule est intercepté, il n'y a en principe pas de problème. Il est alors possible d'identifier immédiatement le chauffeur concerné et de procéder à la perception immédiate de l'amende. Toutefois, en cas d'infractions constatées par un radar automatique ou en cas d'infractions de stationnement (dépénalisées ou non), on ne dispose que de la marque d'immatriculation et il n'est pas évident d'identifier, de prime abord, son titulaire et encore moins le chauffeur impliqué.

Cet accord bilatéral constitue une première étape en ce sens qu'il optimalise les échanges entre la France et la Belgique et permettra ainsi d'empêcher ce groupe de véhicules et de conducteurs de passer entre les mailles du filet.

Cet accord crée la base légale et le fondement juridique en vue de l'échange de données à caractère personnel et de l'immatriculation, permettant d'éviter ultérieurement des discussions sur la validité des échanges d'informations.

...

Ca va faire mal quand le CT sera obligatoire pour les plaques "O" belges.

Fini de rouler sur territoire français pour échapper à la loi... ;)

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Salut

Citation:

Posté par berimbau60

La sous-préfecture va contacter le centre d'immatriculation en belgique pour s'assurer que l'ancien propriétaire à bien rendu ses plaques et dès le retour de l'accord, tu recevra par courrier ta nouvelle carte grise.

heu!! en Belgique les plaques ne sont pas rendue obligatoirement à la D.I.V , les plaques ne sont pas propre à la voiture mais au propriétaire de celle-ci, on peut garder ses plaques pour immatriculer un autre véhicule, mais il y a une limite de temps car les nouveaux fichier permettent de croisés les informations pour voir si les plaques sont assurées et si pas assurer P.V. à la clé...

pour le reste ...Jacques tu étais canonnier sur les navires ? :D

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pour le reste ...Jacques tu étais canonnier sur les navires ? :D

Ahhh...tu as accès au fichier ? ;)

En effet, il y a encore 2 ans, Jacques jetait dans le "p'tit canon" ! Il continue de tirer à boulets rouges...mais le gibier à changer :rolleyes:

Edit de lucas: 2 ans, 2!

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    • C'est vrai que je n'ai jamais fait autre chose qu'un montage de carbu central donc je n'avais pas vraiment pensé à ça mais quand je vois le nombre de moteurs de cox/combi qui tournent en double idf/dellorto  je me dis qu'il ne doivent pas tous fonctionner uniquement avec un simple allumeur centrifuge donc si Vinsou à envie d'essayer la capsule d'avance il pourra s'inspirer des montages de carburation comme celui de son moteur mais avec circuit de dépression en plus. Par contre vu ta remarque Sebcox69 il faudra qu'il fasse attention aux nouvelles valeurs obtenues.  
    • Le problème c’est que le signal de dépression du moteur n’a plus rien à voir avec celui d’origine (pas la même cylindrée et pas le même nombres de carbu) le risque c’est que l’avance à dépression ne se coupe pas alors que tu et pied au plancher 
    • Je suis sur que tu va bien t'amuser à faire des cornets pour la 3D....... La capsule à dépression donne justement un pic d'avance en sortie de ralenti (Pile là où commence  le creux.....) tu pourras voir assez facilement si ça t'apporte une amélioration intéressante en la rajoutant.....
    • Il faudrait réaliser des cornets sur mesure en impression 3D, une chose de plus à faire ! 😅 Pour l'allumeur, c'est celui d'origine sans la dépression de branchée. Réglé à 10 degré en 950 tours et donc 29 degré à 3000tr.il faudrait peut être que je modifie l'allumeur pour qu'il soit autour de 15 degrés à 950 tours pour qu'il monte plus vite et avoir tjs 29 degré à 3000tr
    • L'allumeur d'alfa c'est assez vague en fait vu qu'il existe plusieurs modèles. C'est normalement celui ci (0 237 507 009) qui est vraiment intéressant car sa courbe d'avance baisse au delà de 3200 tr/min et c'est ce que l'on peut faire facilement avec l'allumeur programmable. Voici la courbe trouvée dans une fiche technique RTA d'alfa pour te donner une autre piste pour tes essais.......  
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