Vente d'une cox, Gros probleme! :-(

October 23, 2009

Ça va être vite vu, pour le moment c'est que du bluff tant qu'il n'y a pas d'A/R.

Et si ton ami n'a pas mis dans son annonce que le moteur est neuf/reconditionné => rien à craindre

*PAR CONTRE* si jamais la voiture n'est pas conforme à son type mine, genre il a vendu une voiture avec un 1600 alors qu'il doit y avoir un 1200 dedans, là l'acheteur pourra faire annuler la vente sans aucun souci sans même avoir à invoquer la casse du moteur.

J'ai un pote qui s'est retrouvé dans le même cas il y a deux mois et il a été obligé de reprendre la voiture et rembourser l'acheteur.

October 23, 2009

OUI, l'acheteur est parti en roulant et pendant au moins 800 km, route ou autoroute, je ne sais pas encore.

Toujours est-il que l'acheteur n'a pas eu besoin d'avoir recours à une depanneuse ou quelconque remorquage pour finir son trajet! Preuve que le moteur fonctionnait tres bien...

Blaise · October 23, 2009

Pas de frais à engager.
que ton ami laisse venir les choses .

l assurance de la partie adverse missionnera un expert.

ton ami a t'il une protection juridique ? si oui il leur en parle.

Dans mon métier je suis confronté à ce genre d'energumene de facon régulière, mais dans un autre domaine, et dans 90 % des cas ils se dégonflent malgrè les conseils des associations et autres .

Nous sommes dans une époque où il fait un coupable et un responsable pour tout. Alors on y va au culot. Si ca marche tant mieux!!

Pour qu'il soit déjà "gonflé" au départ il faudrait qu'il existe un motif juridiquement recevable de revenir sur une usure bien normale (consentie lors de l'achat, sinon il n'aurait pas acheté) or ce n'est pas le cas !

.

bouba61 · October 23, 2009

Comme disait Jean Gabin dans un film célèbre dont j'ai oublié le titre "le con ca ose tout, s'est d'ailleurs à ca qu'on le reconnait "

TTof · October 23, 2009

Quand j'ai acheté ma 356, le vendeur (un particulier) à mis sur la facture de vente "véhicule a restaurer".... Je lui ai dit "comment ça a restaurer". Il m'a répondu qu'il mettait ça systématiquement parce qu'il avait eu des soucis dans le même genre que ton pote.... j'ai signé et ma 356 marche très très bien

A méditer...

Fernande · October 23, 2009

"les cons ça osent tout..."

c'est Lino Ventura dans les tontons flingueurs.

bouba61 · October 23, 2009

Merci Fernande de cette rectification . Je me suis mélangé les pinceaux avec un autre film. Il ne faudrait pas vieillir!!

Pleviez · October 23, 2009

Ce n'est pas un vice caché d'autant plus si ton ami est un particulier il sera dur de prouver qu'il avait la capacité de connaitre un éventuel défaut technique.

Quelques précisions sur la notion juridique de vice caché :

"Un vice caché est un défaut non apparent, qui ne peut pas être décelé sans un examen attentif mais qui rend cet objet impropre à l'usage auquel il est destiné."

La notion de dissimulation ou non-dissimulation d'un éventuel vice par le vendeur n'entre pas en ligne de compte. Le vice caché est constitué si il s'avère que la chose vendue ne l'aurait pas été (ou à un prix différent) si l'acheteur avait eu connaissance dudit vice.

Maintenant, pour être constitué, le vice-caché doit AUSSI rendre la voiture impropre à l'usage auquel elle est destinée. En clair, elle doit plus pouvoir rouler. Un diagnostic seul indiquant que le moteur est en "fin de vie" ne la rend pas impropre à l'usage qu'on est en droit d'attendre d'une voiture de 40 ans.

Il faut bien comprendre qu'il y a un véritable business autour des assistances et des professions juridiques. Comme on a coutume de le dire, dans un procès, le seul qui est certain de gagner quelquechose ... c'est l'avocat. Il ne faut donc pas s'étonner qu'ils poussent leurs clients à la procédure...

Un point à clarifier :

Où en est la situation ?

Ton ami a-t-il eu connaissance de cette info par téléphone, lettre, courrier AR ? Qui l'a contacté ? L'acheteur ? L'assistance juridiques ?

En fonction de ces informations, il conviendra d'adopter une attitude ou une autre....

ematoic · October 23, 2009

Comme il a été dit plus haut je vois mal comment le motif de "vice caché" peut être invoqué. Et comment l'acheteur peut-il exiger un bas moteur neuf :rolleyes: .

bouba61 · October 23, 2009

Pas tout à fait d'accord Pleviez avec ta définition du vice caché.

La notion de dissimulation est tout à fait à prendre en compte.

Un vendeur qui dissimule volontairement un défaut grave rendant le bien impropre à sa destination est sanctionnable au titre du vice caché.

Mais de toutes facons je suis bien d'accord sur le principe que dossier juridiquement recevable ou non, un avocat va s'en emparer.

willowboy · October 23, 2009

salut, encore un faux passionné qui veut pas mettre la mains a la poche pour assumer la resto de sa cox. p-tain ça m'enerve.

on va suivre l'affaire pour soutenir ton pote.

Pleviez · October 23, 2009

Pas tout à fait d'accord Pleviez avec ta définition du vice caché.
La notion de dissimulation est tout à fait à prendre en compte.

Ce n'est pas MA définition du vice-caché, mais LA définition du vice caché !

Tout ceci pour bien mettre en lumière que le vice peut être constitué, même si le venduer (de bonne-foi) l'ignore au moment de la vente ...

Après, effectivement, la dissimulation du vendeur (si elle est prouvée) peut-être un élément aggravant en cas de procédure.

Mais dans ce cas de la vente d'un véhicule de 40 ans non-restauré, il me parait tout à fait improbable qu'un juge puisse estimer qu'il doive être dans les standards de fiabilité d'un véhicule récent.

October 23, 2009

Je vais être ultra lourd mais tant pis.

Est ce que le moteur 1600 qui était dedans correspond bien à la cylindrée d'origine ?

J'ai tendance à croire que oui vu que tu parles d'une boîte longue mais il faudrait s'en assurer.

Si c'est le bon moteur alors je suis de l'avis de Pleviez et ton pote a peu de chances d'être condamné.

Si ce n'est pas le bon moteur ton pote a tout intérêt à rembourser l'acheteur car la vente sera annulée de toute manière si l'acheteur le demande, vice caché ou pas, moteur en bon état ou pas.

October 23, 2009

Salut,

( Malheureusement) d'accord avec Pleviez sur la notion du vice caché...

Je crois que le moteur fait " un bruit de bielle ", ceci dit pour connaitre le vehicule et l'avoir essayé la pression d'huile à tout regime était parfaite ( mano VDO)

Perso aujourd'hui, en étant de mauvaise fois et en maltraitant la mécanique je peux casser n'importe quel moteur en moins de 500km ou 5 heures. ( quoique les honda ce serait plus compliqué...)

Cette voiture marchait bien, de quoi prendre 140 compteur en quelques instant à 4 dedant.

Maintenant comme chacun des passionnés ici, nous sommes biens conscients que si elle peut prendre 140 ou 150, essayer de les maintenir pendant des heures en écrasant l'accelerateur met en gros danger le moteur d'origine!

concretement aujourd'hui on en est ( heureusement) pas encore à payer une mecanique neuve, mais mon ami est invité à se deplacer à 800km de chez lui pour une réunion avec l'expert mandaté par la protection juridique de l'acheteur.

--> dans les faits, il faut pouvoir se deplacer ( boulot, famille, budget, etcc) et faire venir un expert pour se faire representer juste ce jour la coute au bas mot 1/2 millier d'euros!!

Que faire?

Pu..t... les boules, me..d., le pote est de bonne foi bordel!

Merci de votre aide et de vos conseils juridiques déja donnés et à venir.

Thomas B.

bouba61 · October 23, 2009

Il va falloir que je révise les cours de droit que je donne à mes étudiants.

Ceci étant, je suis d'accord pour dire avec vous que le plus important est la notion de "bonne foi" du vendeur. Le reste n'est, dans ce cas précis, que de l'interessant mais stérile (ici) débat de droit

l'important, comme il vient d'etre dit, est de ne pas laisser tomber ton ami et de tous l'épauler de nos connaissances et de nos expériences .Dans ce forum ce n'est heureusement pas ce qui manque .