Papiers Suédois aide

[Lefancox]

Sa y est j'ai sauté le pas j'ai acheté ma cox , octobre 1966, très bien conservée, stockée pdt 24 ans en Suède, numéro châssis etc.. tout correspond à la CG. J'aurais besoin de votre aide, c'est une cox suédoise (donc papiers suédois, CG normale suédoise, j'imagine car pas vue mais il m'a dit qu'il l'avait donc l'acte de cession doit aussi être suédois) achetée par un belge récemment (donc plateau) et qui la mise en vente donc ancienne plaques enlevées. Que faut-il précisément pour l'immatriculer en FRANCE? Après quelques recherches:

Certif. d'immatriculation suédoise (elle n'est pas barrée, faut-il qu'elle le soit, si oui par le belge j'espère)

Acte de cession (suédois?)

Attestation sur l'honneur du vendeur belge (sorte de facture)

Si l'acte de cession est Suédois, il faut obligatoirement une traduction?

Merci d'avance.

PS: dsl je l'ai pas posté au bon endroit.

[maturli]

Le mieux serait que le propriétaire actuel Belge fasse les papiers à son nom carte grise belge normale et ensuite cetificat de conformité à demandé a VW France (environ 112€), quitus fical français gratuit, contol technique puis carte grise normale à ton nom.

[Pleviez]

Effectivement, acquérir dans un pays B un véhicule avec des papiers au nom d'un gars d'un pays C pour faire immatriculer dans un pays A présage de quelques complications... seuls les professionnels sont autorisés à revendre des véhicules sans les avoir immatriculés à leur nom.

D'une façon générale, il est même préférable que l'acte de cession soit rédigé en français, sinon l'administration peut exiger une traduction certifiée.

Si c'est donc un professionnel qui te vend cette voiture, sa facture fera office de certificat de cession.

[Lefancox]

en faîte la personne belge n'est que l'intermédiaire vu les papiers suédois c'est comme si j'avais affaire au Suédois directement non?

[maturli]

Dans ce cas les papiers et actes de ventes suédois doivent être fait directement à ton nom et si possible en français, si non obligation de traduction par traducteur officiel.

[Fufu]

Salut,

Mais le problème, c'est que l'acte de cession (Suédois) n'est pas à ton nom ? ... Il doit être au nom de ton "intermédiaire" Belge ?

[Edit] Arf , on m'a devancé ... Encore trop lent

[Lefancox]

d'accord donc il faudra sûrement que je le fasse traduire en francais quand j'aurais le véhicule. Je pense que l'acte de cession est bien au nom du Suédois et je demande une facture auprès du belge, qui fera office d' acte de cession également?

[Fufu]

Normalement, sur l'acte de cession il doit apparaitre le nom du Suédois comme "vendeur" du véhicule, et ton nom comme acquéreur ... Si l'intermédiaire belge à racheté le véhicule au suédois, l'acte, en toute logique devrait être à son nom !?

Peut-être qu'en préfecture si ils sont motivés, ils pourront t'aiguiller sur les démarches à suivre pour éviter les mauvaises surprises

[Lefancox]

Merci ^^ je vais me renseigné , tte façon sa me parait logique que l'acte de cession soit au nom de l'intermédiaire. Bref les joies des papiers .

[Fufu]

tiens, j'ai trouvé quelques infos sur ce lien: ici ... Si ça peut t'aider ou te donner un début de réponse

[Lefancox]

Oui merci je l'avais vu effectivement tout à l'heure, je recontacte le vendeur pour lui demander car oui il faut que l'acte de cession soit du suédois au belge ce qui paraît normal. Demain j'appelle VAG.

[maturli]

Dans ce cas le plus simple est de passer par une carte grise Belge car je doute qu'en préfecture il te fasse une carte grise à ton nom si l'acte de vent est au nom de l'intermédiaire Belge, à moins que ce dernier soit professionnel comme indiqué plus haut.

[Pleviez]

Dans l'ensemble des procédures présentées (le lien de Fufu reprend les mêmes éléments que ceux de notre dossier) il n'est pas prévu que le vendeur ne soit pas le titulaire du certificat d'immatriculation.

Avant de conclure la transaction, tu devrais impérativement te renseigner auprès de ta préfecture pour savoir dans quelles conditions il est possible _si c'est possible_ de régulariser une telle transaction interfrontalière. VAG ne te sera d'aucune aide sur ce point.

Rappelez vous que même en France, ça devient quasiment impossible de faire des reventes sans immatriculation, les préfectures imposant dans ce cas de payer deux fois les frais de mutation ...

[Lefancox]

Il l'a déjà fait tout c'est tjrs bien passé mais j'appellerai la préfecture demain matin, on véra bien. Sinon c'est un pro ce qui expliquerais tout. Merci de vos réponses je vous tiens au courant.

[lucas]

Le plus simple serait que "le belge" immatricule la voiture, même en "O", en Belgique.

Pourquoi ne l'a-t-il pas fait? C'est pas compliqué.

Amis français, faites gaffe!

Depuis que le CT belge est devenu sérieux (il était temps), même en "O" de Oldtimer, je vois proposés sur le marché français des "occasions de rêve", des "projets en cours", qui en fait ne pourraient passer le CT belge pour cause de pourriture, de modifications ou de problèmes de papiers.

Un homme averti en vaut deux!