naoned coxer Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 A coté de chez moi je viens de trouver une Cox. Elle est dans un garage de professionnel. Apres renseignement,il a la cox depuis bientot 5ans,les proprietaires avaient fait faire des travaux,n'ont pas payé et ont par la suite disparus de la circulation. Le professionnel se retrouve avec cette voiture sans rien en faire avec la carte grise. Ca me brise le coeur de voir cette cox a l'abandon,y aurait'il une possibilté de pouvoir,en toute légalité(texte de loi bienvenu),récuperer cette cox afin qu'elle revienne sur la route? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
lucas Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 Salut, Le sujet a déjà été traité sur ce forum. J'ai un peu cherché, mais sans résultat. Plevier est en vacances (le veinard); je crois qu'il a déjà donné la solution juridique. Tu peux chercher sur le net les différentes possibilité légales d'accéder à la propriété: l'achat, le don, etc Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
combimaison Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 Salut, la seule possibilité que tu as à ma connaissance, est de retrouver les proprios et de leur faire une offre.... Bon courage!! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Yannick33 Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 Pleviez est en vacances (le veinard) Il rode le manx ... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
OliveRS Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 Il rode le manx ... Manxter siouplait Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
maquettedecox Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 Salut, la seule possibilité que tu as à ma connaissance, est de retrouver les proprios et de leur faire une offre.... Bon courage!! oui puisque le pro a la carte grise , il peut te donner l'adresse du proprio.... MAKi. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Yannick33 Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 Manxter siouplait Ooopssss.... Manxter of course Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
naoned coxer Posté 28 juillet 2009 Auteur Partager Posté 28 juillet 2009 Pas la nouvelle adresse qui se trouve en dehors de la Fance... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Raziel Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 A mon avis tu devrai te renseigner soit à la gendarmerie ou soit à la préfecture, je pense qu'ils doivent avoir la réponse. J'ai déja entendu parler de ce genre de problème et je crois qu'il faut attendre 10ans sans que les proprios se manifestent pour considérer que l'objet est abandonné mais renseignes toi bien la dessus avant de prendre cette cox car si les proprio la réclame et tu n'es pas dans la légalité tu seras obligé de leur rendre! Tiens nous au courant et bon courage! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
lucas Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 J'ai déja entendu parler de ce genre de problème et je crois qu'il faut attendre 10ans sans que les proprios se manifestent pour considérer que l'objet est abandonné Le délais de 10 ans me semble court... en droit belge, je sais qu'il existe un délais de 30 ans. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
german1303 Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 je suis dans le meme cas que toi... Je vien de recuperer une 1303 cab, mais sans la carte grise... le garage a fermé et la carte grise a ete detruite... Je n'ai que le numero de chassi et la plaque... Impossible de retrouver l'ancien proprio... sans l'aide d'un gendarme ou de quelqu'un qui bosse en prefecture (je lance d'ailleur un appel, si quelqu'un peut m'aider a retrouver l'ancien proprio a partir du numero de chassis...) Je sais que c'estg faisable, car un personne m'avais deja aidé a le faire sur ce forum pour mon combi Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
combimaison Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 Pas la nouvelle adresse qui se trouve en dehors de la Fance... L'adresse peut être pas, mais le nom/prénom c'est déjà un bon départ! Comment es-tu certain qu'il ne vit plus en France? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
naoned coxer Posté 28 juillet 2009 Auteur Partager Posté 28 juillet 2009 Ce sont les paroles du mécano... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Fbly95 Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 En tout cas, il faudra certainement que tu payes la dette au professionnel, afin d'acquérir le véhicule. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
Madcow Posté 28 juillet 2009 Partager Posté 28 juillet 2009 En tout cas, il faudra certainement que tu payes la dette au professionnel, afin d'acquérir le véhicule. Hello ! Peut être pas, en tout cas ça dépend comment tu négocies ! Pour l'instant c'est une voiture "sans papier" en quelque sorte, un gros tas de pièce sans plus .... Ca ouvre des tas de possibilités, plus ou moins du coté obscur de la force en tout cas, et que ce professionnel est près à franchir en te la proposant à la vente. En bonne logique il faudrait que ce soit lui qui s'occupe des démarches de mise à son nom pour te la vendre et encaisser des euros. A-t-il montré quelque chose signé du proprio désigné sur la cg décrivant le fait qu'il y avait abandon de la créance du garage en échange du droit à la propriété sur le véhicule ? Et quant bien même, le nom sur la CG doit correspondre à celui du vendeur. Pour les véhicules abandonnés, il faut je crois se rapprocher de la mairie, le maire est en droit de te vendre une épave/véhicule sur le terrtoire de la commune en état d'abandon. De la à trouver un arrangement il n'y a qu'un pas si c'est dans un "petit bled"... Je serai toi, je cherhcerai une autre voiture... Avec des papiers au moins, dis toi que tu auras bien assez de "tracas" avec une cox légale arretée depuis perpète sans risquer en plus l'accusation de recel au moindre problème légal annexe, ou simplement si le proprio ou un ayant droit se montre un jour... C'est un coup à payer une resto pour te la faire confisquer par une décision de justice. A+ Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage
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