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Obtention d'une Coccinelle


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A coté de chez moi je viens de trouver une Cox.

Elle est dans un garage de professionnel.

Apres renseignement,il a la cox depuis bientot 5ans,les proprietaires avaient fait faire des travaux,n'ont pas payé et ont par la suite disparus de la circulation.

Le professionnel se retrouve avec cette voiture sans rien en faire avec la carte grise.

Ca me brise le coeur de voir cette cox a l'abandon,y aurait'il une possibilté de pouvoir,en toute légalité(texte de loi bienvenu),récuperer cette cox afin qu'elle revienne sur la route?

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Salut,

Le sujet a déjà été traité sur ce forum. J'ai un peu cherché, mais sans résultat. :o

Plevier est en vacances (le veinard); je crois qu'il a déjà donné la solution juridique.

Tu peux chercher sur le net les différentes possibilité légales d'accéder à la propriété: l'achat, le don, etc

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A mon avis tu devrai te renseigner soit à la gendarmerie ou soit à la préfecture, je pense qu'ils doivent avoir la réponse.

J'ai déja entendu parler de ce genre de problème et je crois qu'il faut attendre 10ans sans que les proprios se manifestent pour considérer que l'objet est abandonné mais renseignes toi bien la dessus avant de prendre cette cox car si les proprio la réclame et tu n'es pas dans la légalité tu seras obligé de leur rendre!

Tiens nous au courant et bon courage!

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J'ai déja entendu parler de ce genre de problème et je crois qu'il faut attendre 10ans sans que les proprios se manifestent pour considérer que l'objet est abandonné

Le délais de 10 ans me semble court...

en droit belge, je sais qu'il existe un délais de 30 ans.

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je suis dans le meme cas que toi...

Je vien de recuperer une 1303 cab, mais sans la carte grise... le garage a fermé et la carte grise a ete detruite...

Je n'ai que le numero de chassi et la plaque...

Impossible de retrouver l'ancien proprio... sans l'aide d'un gendarme ou de quelqu'un qui bosse en prefecture (je lance d'ailleur un appel, si quelqu'un peut m'aider a retrouver l'ancien proprio a partir du numero de chassis...)

Je sais que c'estg faisable, car un personne m'avais deja aidé a le faire sur ce forum pour mon combi ;)

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En tout cas, il faudra certainement que tu payes la dette au professionnel, afin d'acquérir le véhicule.

Hello !

Peut être pas, en tout cas ça dépend comment tu négocies !

Pour l'instant c'est une voiture "sans papier" en quelque sorte, un gros tas de pièce sans plus .... Ca ouvre des tas de possibilités, plus ou moins du coté obscur de la force en tout cas, et que ce professionnel est près à franchir en te la proposant à la vente. En bonne logique il faudrait que ce soit lui qui s'occupe des démarches de mise à son nom pour te la vendre et encaisser des euros.

A-t-il montré quelque chose signé du proprio désigné sur la cg décrivant le fait qu'il y avait abandon de la créance du garage en échange du droit à la propriété sur le véhicule ? Et quant bien même, le nom sur la CG doit correspondre à celui du vendeur.

Pour les véhicules abandonnés, il faut je crois se rapprocher de la mairie, le maire est en droit de te vendre une épave/véhicule sur le terrtoire de la commune en état d'abandon. De la à trouver un arrangement il n'y a qu'un pas si c'est dans un "petit bled"...

Je serai toi, je cherhcerai une autre voiture... Avec des papiers au moins, dis toi que tu auras bien assez de "tracas" avec une cox légale arretée depuis perpète sans risquer en plus l'accusation de recel au moindre problème légal annexe, ou simplement si le proprio ou un ayant droit se montre un jour...

C'est un coup à payer une resto pour te la faire confisquer par une décision de justice.

A+

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    • Bonjour j'en ai monté aussi et il faut bien les chauffer dans l'eau avant montage , ensuite ne pas le laisser refroidir et l'enfiler directement. Un peut de vaseline ou de graisse peut aider au montage :     
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