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CGC pour vehicule non roulant américain


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Après avoir formulé la demande de certificat de conformité auprès du constructeur, il y a trois éventualités possibles. Voici ce qu'il est possible d'obtenir :

1/ Certificat de conformité totale : aucun souçi pour immatriculer directement le véhicule auprès de la Préfecture.

2/ Certificat de conformité partiel : il faudra présenter le véhicule auprès de la DRIRE pour que ces derniers délivre un récépissé attestant que les éléments non-conformes ont bien été mis aux normes (éclairage ou pollution par exemple).

3/ Certificat de non-conformité : là ça devient beaucoup plus complexe, bien plus long et surtout plus honéreux ! Cela reste possible, mais je ne saurais pas trop quoi te conseiller.

Pour les cas un peu "hors-norme", tu peux prendre rendez-vous avec le chef du bureau de la circulation de la Préfecture de ton département. C'est de lui que dépend le service des cartes grises.

En cas de doute, il saura te dire quels document il exige pour immatriculer ton véhicule.

Bon courage.

A +

Tanguy

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Guest MoominCox
J'avoue que ce n'est pas un cox, mais une chevrolet. J'ai quand même mis mon poste ici car l'administratif reste le même et mon problème pourra interesser d'autres membres

Vu que Chevrolet France n'existait pas en 1936, et qu'à mon avis on n'en trouvait pas des masses en Europe à cette époque, si tu demandes un certificat de conformité, comme on te le suggère dans d'autres messages, je sens que tu vas t'amuser... :eek:.

Enfin si ça peut aider:

CHEVROLET FRANCE

1 à 9 avenue du Marais B.P. 70035

95102 ARGENTEUIL Cedex

Tel : 01 34 26 31 00

Fax : 01 34 26 21 21

Je crois que c'est quand même plus simple de la réparer, passer le CT, et demander une CGC. Au passage ta voiture aura eu, moins une fois dans sa vie, une visite technique exhaustive qui te permettra de déceler des points qui t'ont éventuellement échappé.

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