Cherche contrat d'assurance pour cox modifié

6 juillet 2008

L'assurance procède à une expertise avant d'assurer dans ce cas...elle ne pourra pas se dégager aussi facilement de ses responsabilités, car elle a parfaitement connaissance du véhicule qu'elle assure

Il reste que je doute toujours très fortement de la validité d'un contrat pour assurer sur route un véhicule qui n'a pas le droit d'y rouler.

Si pour la moindre raison tu as un différent avec ton assureur devant un tribunal j'ai peur que le contrat ne tienne pas longtemps, avec tout ce que cela entraîne s'il y a des victimes à indemniser.

Dans le même genre on peut signer un contrat tous les deux comme quoi tu t'engages à travailler pour moi 200h/semaine à la moitié du SMIC. On peut être d'accord au moment de signer ça n'empêchera pas le contrat de n'avoir aucune valeur.

Spyderman · 7 juillet 2008

Si pour la moindre raison tu as un différent avec ton assureur devant un tribunal j'ai peur que le contrat ne tienne pas longtemps, avec tout ce que cela entraîne s'il y a des victimes à indemniser.

Avec des "si" on referait le monde...

C'est sûr qu'en imaginant ce type de scénario mieux vaut rouler stock et homologué...

lucas · 7 juillet 2008

Avec des "si" on referait le monde...
C'est sûr qu'en imaginant ce type de scénario mieux vaut rouler stock et homologué...

Moomicox a raison: il n'est pas question de "si". Un contrat illégal n'a aucune valeur juridique.

Effectivement, rouler stock et homologué sera à moyen terme la seule façon de rouler sur la voie publique.

dangerous · 9 juillet 2008

Merci spiderman je vais voir avec eux

j'ai aussi contacter une assurance pour les voiture de rallye

il couvre sur le trajet pour la competion et sur un rayon de 4/5 km autour du garage ........ :mad:

deja je suis en centre vile pas top pour essayer un véhicule préparé puis ingerable pour le rodage imposible de ce deplacer pour faire une geometrie ou un passage au banc par exemple pas top

pour serenor j'ai en main leur documentation ,ca pourait coller pour une auto destinée a la DDCUP

en gros

la garantie du present contrat porte sur un ensemble de vehicule dits "custom" de forme et de force quelconques, (- de 3.5 tonnes) ayant subi des transformations fixées sur le chassis et la carroserie , ou d'ordre mecanique.

dit custom .....j'aime bien les guillement dans un contrat d'assurance

larousse:

Automobile ou motocyclette, postérieure à 1948, dont on a modifié l'aspect extérieur pour la personnaliser.

deja c'est different comme point de vue

usage:

sortie de rodage, d'essais de maintenance,promenade,participation a des defilés, concetrations ou manifestation de véhicule type"custom" ( a l'excusion de tout autre usage

sont notament exclus:

la participation à des competions ou des épreuve chronométrées

l'utilisation dans le cadre d'un tournage

location pour des ceremonie mariage etc...

donc pour des cession libre sur circuit et des demonstration en VH non chrono ca devrait etre bon non

disposition diverse:

le véhicule assuré doit etre passé au controle technique et posséder un avis favorable pour les organes de securité.

c'est assez surprenant dans un sens ou on assure des vehicules illegaux mais doivent quand meme collé a un CT

et l'avis favorable des organe de securité en gros c'est un le controleur qui te dit verbalement que c'est bien tes frein porsche :rolleyes: hum hum

ceci dit ca a le merite d'exister

je sais que nous avons certains fin juristes sur le forum qu'en pensez vous

ca pourrait etre bon (dommage pas trajet travail)

je voudrait y voir plus clair avant de les recontactés

fam · 9 juillet 2008

Bonjour

Bravo pour ta tenacité.

Contrairement à ce qui a été dit, une assurance peut assurer un vehicule qui est "hors la loi".

Une assurance c'est un contrat prive et on peut donc assurer a peu pres n'importe quoi.

Le controle technique vérifie uniquement les points que le legislateur lui a demandé, en gros la securité active et passive ainsi qu'une conformité administrative.

Le contrat que tu suggeres va dans ce sens et merite sans doute ton attention.

Pour ceux qui n'ont pas compris,dans cet exemple si un tel vehicule modifié ( que ce soit par jantes,suspension,freinage , moteur etc) provoque un accident l'assureur couvrira ( obligation legale) mais ne pourra pas se retourner contre le conducteur pour ce qui est des modifications. IL pourrait le faire si le conducteur n'a pas respecté d'autres termes du contrat ( alcool, trajets professionels etc).

Cordialement

speedoo · 23 juillet 2008

Bonjour

Bravo pour ta tenacité.

Contrairement à ce qui a été dit, une assurance peut assurer un vehicule qui est "hors la loi".

Une assurance c'est un contrat prive et on peut donc assurer a peu pres n'importe quoi.

Le controle technique vérifie uniquement les points que le legislateur lui a demandé, en gros la securité active et passive ainsi qu'une conformité administrative.

Le contrat que tu suggeres va dans ce sens et merite sans doute ton attention.

Pour ceux qui n'ont pas compris,dans cet exemple si un tel vehicule modifié ( que ce soit par jantes,suspension,freinage , moteur etc) provoque un accident l'assureur couvrira ( obligation legale) mais ne pourra pas se retourner contre le conducteur pour ce qui est des modifications. IL pourrait le faire si le conducteur n'a pas respecté d'autres termes du contrat ( alcool, trajets professionels etc).

Cordialement

+1

Voici ce que dit un avocat spécialiste des questions automobiles :

"Pour qu'un assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un accident sous le prétexte de "modifications notables" du véhicule il lui faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause essentielle de l'accident."

23 juillet 2008

Tiens puisque ce sujet émerge de nouveau, je me suis renseigné plus avant et effectivement on peut assurer un véhicule hors-la-loi pourvu que l'assureur couvre explicitement ce cas de figure (comme par exemple Serenor cité plus haut). Attention, ça ne couvre pas la responsabilité pénale du conducteur qui pourra finir en prison pour avoir roulé avec un véhicule hors-la-loi.

Par contre si on assure un véhicule modifié sans rien dire à l'assureur j'ai peur qu'il n'ait aucun mal à prouver que le 2.4L de 250 ch à l'arrière d'une 1200 avec freins à tambour est "l'origine et la cause essentielle de l'accident.".

stefdegrenoble · 23 juillet 2008

Par contre si on assure un véhicule modifié sans rien dire à l'assureur j'ai peur qu'il n'ait aucun mal à prouver que le 2.4L de 250 ch à l'arrière d'une 1200 avec freins à tambour est "l'origine et la cause essentielle de l'accident.".

en même temps...faut pas être barge pour faire ça???

Au dela de tous les postulats qui ont été évoqués...le mieux ne serait il pas que qu'elqu'un qui a déjà connu ce genre de "mésaventure" nous explique comment ça s'est passé???

Parceque je sais pas si vous avez déjà trouvé quelque chose de plus incompréhensible que la logique des assurances... ...et je cherche encore (y a bien les femmes...mais bon... )

Spyderman · 25 juillet 2008

en même temps...faut pas être barge pour faire ça???

Tu connais beaucoup de gens qui informent leur assureur qu'ils ont préparé leur moteur, qui ont débride leur moto, ou qui monte des jantes non homologué pour leur voiture ? :rolleyes:

fam · 25 juillet 2008

La base meme d'un contrat d'assurance c'est la sincérité de l'assuré quand à l'objet à assurer. Lorsque l'assureur decouvre une verité differente, il s'estime trompé et se retourne contre l'assuré. (Point 1 de tout contrat)

Un exemple:

Vous fauchez un enfant sorti d'on ne sait ou, et cela malgré vos freins à disque et durites aviation.. le moteur, un "modeste" 1776cc.

L'enfant s'en sort avec handicap à vie. ( le cauchemar quoi)

Qui va payer?

Vous etes en regle de prime et votre assureur de par son obligation va couvrir.

Vu qu'il a accepté d'assurer une cox d'origine et pas un "bolide", il pourra (et le fera sans aucun doute ) se retourner contre vous.

Bilan, une belle rente annuelle que vous pourrez payer à vie....

Vous pouvez invoquer tous les saints, prétendre à l'inconscience de l'enfant, argumenter sur votre freinage performant, cela ne changera RIEN à l'affaire.

J'espère que cela permettra à certains d'enlever le sac qu'il se mettent sur la tete...et je le dis sans agressivité aucune.

25 juillet 2008

Vous pouvez invoquer tous les saints, prétendre à l'inconscience de l'enfant, argumenter sur votre freinage performant, cela ne changera RIEN à l'affaire.

Et même si l'assureur ne se retourne pas contre l'assuré rien n'empêche les parents de vous faire un procès au pénal.

Faire de la prison ferme pour un moteur c'est dommage, non ?

Geant · 25 juillet 2008

MoominCox, tu as des exemples relatif aux peines de prison ferme que tu évoques, motivées par "un moteur" comme tu dis (date et juridiction) ? Moi, j'ai des exemples (récents) par rapport à des faits d'alcoolémie, de récidive. Pas pour une modification de mécanique.

Autre cas d'école. Tu prends ta Twingo, tu achètes des plaquettes au centre-auto, tu les montes à l'envers (ferraille contre le disque). Ca fait un drole de bruit, ça freine quand même et au carrefour, tu fous le môme en l'air. Ta voiture est homologuée, mais TU as (mal) monté des pièces de sécurité, cause de l'accident. Est-ce que tu vas en prison ?

On parle de modifs de Cox, mais on pourrait parler simplement des voitures ouvertement dangeureuses qui ne sont pas en règle avec le contrôle technique, ou simplement dont l'absence d'entretien les rend dangeureuses. On pourrait aussi parler de reprogrammation de calculateur qui permettent de gagner 30 à 40% de puissance sur toutes les voitures contemporaines, on pourrait parler de la quiétude de la presse magazine qui depuis 20 ans ne parle que de mécaniques ahurissantes, de préparations époustouflantes, de modifications infernales ou même de ce site qui annonce la couleur avec ses dossiers sur le nitrous ou la préparation des culasses, on pourrait parler des dizaines de meetings qui rassemblent des milliers de Cox explicitement préparées et pétaradantes, sous l'oeil goguenard des flics qui régulent les entrées/sorties des meetings. On pourrait parler de la quasi totalité des voitures anciennes à connotation sportive (porsche, aston, alpine, bmw, jaguar ...) dont la plupart sont ouvertement préparées... et pas plus homologuées que les Cox, on pourrait parler des motos débridées, on pourrait parler des Quads débridés qui foncent à 120km/h sur départementale...

Ne soyons pas plus royaliste que le roi et arrêtons d'annoncer l'Apocalypse selon MoominCox...

25 juillet 2008

Pour info de nos jours on fait de la prison ferme pour avoir provoqué un accident mortel en envoyant un SMS au volant (cherche sur google tu trouveras). Pour tous les exemples dont tu parles ils sont bien réels mais ne changeront rien à ton problème si par malheur tu as un accident grave au volant d'une voiture modifiée.

Enfin crois ce que tu veux, je te souhaite sincèrement de ne jamais avoir ce problème.

vwunlimited · 25 juillet 2008

Pour apporter de l'eau au moulin :

- à une époque, il y a 10 ans certes (...) j'avais contacté l'assurance Catherine Marvier dans le 13ème à Paris qui me disait me couvrir pour 1776 si j'avais des disques avant et arrière. Vous pouvez toujours tenter de la contacter elle exisyte toujours, j'y ai mon combi, assureur AXA.

- autre assurance au cas où, la Loyds (compagnie anglaise) mais c'est comme pour les prêts bancaires il faut le bon interlocuteur (nous avions assuré un R5 GT Turbo de 160 cheveaux avec arceaux ++++, et une Alpine de 220 ch ++++). Mais le type est parti et son remplaçant ne veut pas en entendre parler. Néanmoins les contrats n'avaient pas été remis en cause à son départ. Avec les loi européennes, l'Angleterre peut être une bonne solution. Je vous tiendrais au courant puisque je recherche pour moi dès que mon projet sortira.

- pour revenir à ce qui a été dit, j'ai un copain assureur chez Fortis qui confirme la thèse de l'expertise. En fait lors de l'expertise, il faut bien mettre en avant toutes les modifications, ne rien cacher. Une fois annexé au contrat, si l'on a une 1200 avec un 2332 , peu importe la puissance, il atteste ou non couvrir la modification. A lui de demander un relevé de puissance pour le moteur, ou relevé de freinage pour les disques etc...). Comme il a été dit un assureur peut accepter un risque à son bon vouloir tant qu'il n'y a pas une insécurité manifeste (ex un 250 ch et des tambours). Le controle technique est là ensuite pour attester (normalement) du bon état général et de fonctionnement du véhicule et du respect des normes. A nous de construire des projets cohérents et responsables.

- De plus la loi Badinter, de ce qu'il m'a expliqué met en avant une jurisprudence de telle sorte que si vous n'avez pas déclaré les modifications (voiture acheté dans l'état) l'assureur ne pourra se retirer que si l'accident provient de la modification. (ex : un run entre 2 feux, vous arrivez un peu plus vite que prévu pour l'automobiliste qui vous coupe la route et vous êtes cuits (0 à 100 en 5 sec au lieu du 0 à 80 en 16s:D, vive la perf du moteur )). Ce point est bien différent du cas où alcoolisé, en tord ou pas l'assureur se retire. Donc en plus des projets cohérents et responsables soyons vigilants et entretenons biens nos cox adorées pour éviter la rupture de freins ....

Si ces éléments peuvent répondre à certains....

Geant · 25 juillet 2008

Pour info de nos jours on fait de la prison ferme pour avoir provoqué un accident mortel en envoyant un SMS au volant à 180 km/h

Tant qu'à citer des exemples autant être complet.... malheureusement, ça ne nous avance pas sur les exemples concrets de condamnation pénale pour véhicule modifié, dont tu menaces les gens ...