Débat : Evolution CG Ancetre et Collection

lucas · 3 mai 2008

Salut,

Hier soir j'ai assisté à un exposé du secrétaire de la FBVA, sur l'avenir de la législation sur les ancêtres. Un truc fort intéressant.

D'abord il faut considérer que la loi actuelle date des années 60, et qu'à l'époque un ancêtre datait d'avant la guerre... Législateurs (Mobilité ... et Finances ) et FBVA sont d'accord pour une révision de la loi,

visant:

- La possibilité pour un véhicule ancien de rouler de temps en temps.

- La sécurité sur les routes.

- L'encouragement à passer les véhicules en plaque normale.

- Un contrôle plus rigoueux du parc O actuel (et de ses excès).

Le projet est d'imposer un CT pour les véhicules O tous les 2 ou 3 ans, dans des centres spécialement désignés (et équipés) pour cela. Il y en aurait une dizaine en Belgique.

Seuls les véhicules en état d'origine seront admis. Les modifications éventuelles apportées aux voitures seront soumises aux même règles que celles valables pour le tuning.

Vous avez compris; les meetings du furur seront version vintage, ou ne seront pas. (et les fourmis n'auront plus peur ).

Pour la France, normes européennes obligent, un projet identique sera étudié en 2009.

offroad181 · 3 mai 2008

Salut,

Hier soir j'ai assisté à un exposé du secrétaire de la FBVA, sur l'avenir de la législation sur les ancêtres. Un truc fort intéressant.

D'abord il faut considérer que la loi actuelle date des années 60, et qu'à l'époque un ancêtre datait d'avant la guerre... Législateurs (Mobilité ... et Finances ) et FBVA sont d'accord pour une révision de la loi,

visant:

- La possibilité pour un véhicule ancien de rouler de temps en temps.

- La sécurité sur les routes.

- L'encouragement à passer les véhicules en plaque normale.

- Un contrôle plus rigoueux du parc O actuel (et de ses excès).

Le projet est d'imposer un CT pour les véhicules O tous les 2 ou 3 ans, dans des centres spécialement désignés (et équipés) pour cela. Il y en aurait une dizaine en Belgique.

Seuls les véhicules en état d'origine seront admis. Les modifications éventuelles apportées aux voitures seront soumises aux même règles que celles valables pour le tuning.

Vous avez compris; les meetings du furur seront version vintage, ou ne seront pas. (et les fourmis n'auront plus peur ).

Pour la France, normes européennes obligent, un projet identique sera étudié en 2009.

très intéressant..........

cependant (et je n' ai rien contre les belges......), qu' est-ce qui te fait penser que le projet belge servirait de base pour l' Europe? Que la France ne serve pas d' exemple dans ce domaine, je veux bien le comprendre (comme d' hab, c' est le foutoir ici!!!), mais il y a l' Allemagne, l' Angleterre.......et d' autres peut-être....

A te lire.....

Blaise · 3 mai 2008

Salut Lucas,

Merci pour cette info sur ce qui se passe en Belgique et qui a effectivement son importance.

Tu parles des véhicules "O" ... Quelle est la signification du "O" ? Occasion ?

Si c'est bien ça, l'obligation d'un contrôle technique tous les 2 ans pour les véhicules CGN ayant quelques années (?...) existe déjà bel et bien en France... c'est déjà obligatoire pour ma cox de 1977 CGN par exemple.

Tu évoques également des règles pour les modifications tuning...

Ma cox 1977 CGN, désormais surbaissée 6 cm AV AR, dont le moteur 1200 D "standard" (conservé mais en cours de restauration) a été provisoirement remplacé par un 1300 DA "standard", contrôle technique OK, rentrerait elle dans ta catégorie "Tuning" ?

Si j'utilisais provisoirement un autre 1200D que celui d'origine au lieu du 1300 DA actuel rentrerait elle encore dans la catégorie Tuning ?

Amicalement

jimbo6224 · 3 mai 2008

le o signifie oldtimer donc vehicule ancetre;) et non occasion

lucas · 3 mai 2008

Salut Blaise,

Ca fait beaucoup de questions

Les plaques en "O", de oldtimer, sont réservées aux cartes grises collection. En tout cas pour les ancêtres immatriculés aprés 1999.

Le contrôle technique normal est annuel et obligatoire en Belgique, depuis 1967.

Une 1200 équipée d'un 1300 sera refusée. A moins que l'importateur n'ait donné son accord: simple comme bonjour.

Et les CT ont les données des voitures sur microfiche, depuis 1947.

Blaise · 3 mai 2008

Salut Blaise,

Ca fait beaucoup de questions

Les plaques en "O", de oldtimer, sont réservées aux cartes grises collection. En tout cas pour les ancêtres immatriculés apèrs 1999.

Le contrôle technique normal est annuel en Belgique, depuis 1967.

Une 1200 équipée d'un 1300 sera refusée. A moins que l'importateur n'ait donné son accord: simple comme bonjour .

Et les CT ont les données des voitures sur microfiche, depuis 1947.

:confused: Comment faut il faire, ça m'intéresse pour régulariser administrativement mon 1300 DA ?

Merci pour les autres réponses bien sur :rolleyes: !

4x4 · 3 mai 2008

Je pense que c'était du second degré...

VW n'a aucune raison de te "régulariser" le changement de moteur !

maturli · 3 mai 2008

Comment faut il faire, ça m'intéresse pour régulariser administrativement mon 1300 DA ?

Merci pour les autres réponses bien sur !

Pour pouvoir régulariser, une seule solution, un passage à la DRIRE avec facture moteur et attestation de montage dans les régles de l'art par un proffessionel de la VW.

Blaise · 3 mai 2008

Je pense que c'était du second degré...

VW n'a aucune raison de te "régulariser" le changement de moteur !

Elémentaire mon cher Watson ... comment n'y ai je pas pensé ?...

Bonne occasion de sourire un peu !

Amicalement

vwsyncro · 3 mai 2008

Salut,

Hier soir j'ai assisté à un exposé du secrétaire de la FBVA, sur l'avenir de la législation sur les ancêtres. Un truc fort intéressant.

D'abord il faut considérer que la loi actuelle date des années 60, et qu'à l'époque un ancêtre datait d'avant la guerre... Législateurs (Mobilité ... et Finances ) et FBVA sont d'accord pour une révision de la loi,

visant:

- La possibilité pour un véhicule ancien de rouler de temps en temps.

- La sécurité sur les routes.

- L'encouragement à passer les véhicules en plaque normale.

- Un contrôle plus rigoueux du parc O actuel (et de ses excès).

Le projet est d'imposer un CT pour les véhicules O tous les 2 ou 3 ans, dans des centres spécialement désignés (et équipés) pour cela. Il y en aurait une dizaine en Belgique.

Seuls les véhicules en état d'origine seront admis. Les modifications éventuelles apportées aux voitures seront soumises aux même règles que celles valables pour le tuning.

Vous avez compris; les meetings du furur seront version vintage, ou ne seront pas. (et les fourmis n'auront plus peur ).

Pour la France, normes européennes obligent, un projet identique sera étudié en 2009.

ENFIN quelqu'un qui s'y intéresse... Il était temps...

La législation concernant les véhicules anciens en Europe est en train de changer complètement... Il y a effectivement un tas d'excès en Belgique en ce qui concerne l'utilisation des plaques "Oldtimer".

En France, il est prévu (avec le SIV qui devrait être valable au 01 Janvier 2009) de modifier entièrement les règles concernant les CG Collection et il est fort probable que finalement un CGC ne soit plus un inconvénient mais bel et bien un atout...

Ces changements sont probablement induits par des réglementations "Européennes".

Il est dommage de voir que sur se site il n'y ait que très peu d'infos concernant l'évolution des immatriculations "collection" alors que sur d'autres sites de véhicules anciens on ne parle que de ça...

Si ça passe en France le 01.01.09 (et ça semble réellement en bonne voie...), il va y avoir quelques changements radicaux! Propriétaires de VW de 1979 et après... A vos gardes!... le seuil "Collection" en France passe de 25 à 30 ans mais restera acquis pour les véhicules de moins de 30 ans déjà passés en CGC ....

Il y a déjà eu des changements en Allemagne, et les autres pays vont très probablement suivre...

A bon entendeur...

vwsyncro

Blaise · 3 mai 2008

ENFIN quelqu'un qui s'y intéresse... Il était temps...

La législation concernant les véhicules anciens en Europe est en train de changer complètement... Il y a effectivement un tas d'excès en Belgique en ce qui concerne l'utilisation des plaques "Oldtimer".

En France, il est prévu (avec le SIV qui devrait être valable au 01 Janvier 2009) de modifier entièrement les règles concernant les CG Collection et il est fort probable que finalement un CGC ne soit plus un inconvénient mais bel et bien un atout...

Ces changements sont probablement induits par des réglementations "Européennes".

Il est dommage de voir que sur se site il n'y ait que très peu d'infos concernant l'évolution des immatriculations "collection" alors que sur d'autres sites de véhicules anciens on ne parle que de ça...

Si ça passe en France le 01.01.09 (et ça semble réellement en bonne voie...), il va y avoir quelques changements radicaux! Propriétaires de VW de 1979 et après... A vos gardes!... le seuil "Collection" en France passe de 25 à 30 ans mais restera acquis pour les véhicules de moins de 30 ans déjà passés en CGC ....

Il y a déjà eu des changements en Allemagne, et les autres pays vont très probablement suivre...

A bon entendeur...

vwsyncro

Ma cox est de 1977, serai je obligé de passer en carte grise collection ?

Cette carte est restrictive et ceci m'obligerait à ne circuler librement que dans mon département ou occasionnellement à l'extérieur mais en demandant à chaque fois une autorisation préfectorale ?...

Ca ne me tente pas du tout :mad: et je préfèrerais les contrôles techniques même "contraignants"... s'ils me permettent de pouvoir circuler librement l) où et quand je veux !

A te lire si tu connais la réponse, merci

Pleviez · 3 mai 2008

Il est dommage de voir que sur se site il n'y ait que très peu d'infos concernant l'évolution des immatriculations "collection" alors que sur d'autres sites de véhicules anciens on ne parle que de ça...

Cher vwsyncro, je vous ai pourtant longuement répondu sur le sujet en MP :cool:

En France, à cette heure, aucun texte n'a été publié sur l'évolution des contours de la Carte Grise collection française. Depuis 2004, l'organisme qui délivre (moyennant 50 euros) les CG Collection (la FFVE) assure que les restrictions géographiques de circulation vont tomber en contrepartie d'un CT rendu obligatoire tous les 5 ans.

Seul petit problème : depuis 4 ans, chaque 1er janvier le projet est renvoyé à l'année suivante. Le ministère de l'Intérieur à donné tous les détails concernant le SIV qui va entrer en vigueur le 1er janvier 2009. Manque de bol, pas la moindre mention de la CG collection dans le document ...

Plusieurs acteurs de la presse magazine ont mis en cause les messages lénifiants de la FFVE depuis 2004 qui voit dans ce projet un intérêt majeur : convaincre un maximum de collectionneurs de passer leurs autos en carte grise collection pour rentrer des devises sonnantes et trébuchantes pour financer ses activités. Au fait, lesquelles ?

Alors,objectivement, quelles informations pouvons nous donner, quand le législateur lui-même n'en donne pas ? Commenter les rumeurs, les ragots, les querelles entre FFVE et grands clubs ?

On pourrait également glauser sur les multiples définition d'un "véhicule de collection" en France. Toutes se basent sur des critères différents !!!

- Définition au sens douanier (taxation lors de l'entrée sur le territoire)

- Définition au sens fiscal (calcul de l'ISF)

- Définition au sens administratif (type de carte grise)

- Définition au sens du code des assurances (assurance de type "collection")

- Définition au sens du marché (ventes, achats, enchères ...)

- Définition au sens juridique (jurisprudences sur litiges et vices cachés)

Alors on peut noircir des pages de forum autant que l'on voudra, imaginer, penser, croire, espérer, ... tout ce que l'on veut. Mais tant qu'un décret ne sera pas publié pour redéfinir les contours de la CG Collection française, ça restera purement virtuel :eek:

PS: pour éviter toute confusion entre le système Belge et le français, merci de bien préciser le contexte de vos propos. Merci d'avance, au nom de tous les lecteurs.

DKoval · 3 mai 2008

Lucas parle de la Belgique ! N'extrapolons pas pour la France sans sources fiables !

Cela étant, histoire de jouer la contradiction, je ne suis pas convaincu qu'en étant strictement d'origine on joue nécessairement la carte de la sécurité : Dois-je désactiver mes clignotants et remettre en service mes flèches ? Dois-je abandonner mes ceintures de sécurité à enrouleurs ? Et mes pneumatiques...on reprend les vieilles carcasses ?

Faut être logique ! On ressort les microfiches et l'on compare ! Le clignotant sera tout aussi anachronique que les disques avant de 1500 sur une 1300 ! Je ne pense pas que l'on progresse avec de tels principes !

Blaise · 3 mai 2008

Bon !

A lire tout ça, il semblerait qu'en France il y ait encore de beaux jours devant nous...

Peut-être en restera t'il encore assez pour que toute la génération 1968 puisse continuer jusqu'au bout :rolleyes: à câliner la voiture qui les a vu grandir !

Qui sait si ce bon vieux Johnny ne pourrait pas revenir même rien que pour ça ?

Amicalement à tous.

jvila · 4 mai 2008

Cela étant, histoire de jouer la contradiction, je ne suis pas convaincu qu'en étant strictement d'origine on joue nécessairement la carte de la sécurité : Dois-je désactiver mes clignotants et remettre en service mes flèches ? Dois-je abandonner mes ceintures de sécurité à enrouleurs ? Et mes pneumatiques...on reprend les vieilles carcasses ?

Faut être logique ! On ressort les microfiches et l'on compare ! Le clignotant sera tout aussi anachronique que les disques avant de 1500 sur une 1300 ! Je ne pense pas que l'on progresse avec de tels principes !

Tout à fait Jeff !

C'est clairement où se situera le défi pour le législateur de sortir du ce-qui-n'est -pas-strictement-d'origine-est-interdit et de poser les modalités de mise aux normes actuelles sur des points clairement définis: pneumatiques, signalisation à minima et en extrapolant pollution, freinage, liaison au sol et motorisation à l'image de ce qui se pratique en Allemagne.

L'industrie comme les clients et comme l'Etat ont à gagner à mettre en place un système de contrôle et de validation autorisant des évolutions (je n'ai pas dit transformations) sur certains points mécaniques le tout en complète conformité avec la loi et les contrôles en place.

Voila, je pense que l'on (enfin en Europe) aura beaucoup progressé le jour ou l'on sélectionnera le meilleur système en place et que l'on essaiera de l'adapter dans les autres pays...

Jerome