Achat d'une cox => Reglementation

Indocox62 · January 4, 2008

Bonjour,

Je vais être l'heureuse propriétaire d'une Coccinelle prochainement. Mais j'ai quelques questions.

La carte grise du véhicule n'est pas au nom du propriétaire actuelle mais à l'ancien propriétaire.

La voiture n'as pas de controle technique .

J'aimerais savoir si malgres cela, la vente peut se faire.

Merci de bien vouloir m'aider, c'est assez urgent.

Cordialement

Timarindodouce · January 4, 2008

Alors tout d'abord bienvenue ds le monde de la cox

Pour la cg pas au nom du proprio, tu devras payer 2 cg a la prefecture, tu devras passer le ct au risque d'avoir des frais a faire si le ct est pas bon

voila j'espere que cela t'aidera!

Mais le mieux c'est d'aller le jour de la vente avec quelqu'un qui s'y connait pour faire le tour avec toi!!Sinon fais une recherche sur le site pour trouver tout ce qu'il faut verifier avant d'acheter une cox si tu ne la pas deja fait cela peut t'aider a regarder la ou il faut.

kads · January 4, 2008

Est ce que le vendeur a certificat de vente à son nom ou propose t'il de conclure la vente directement entre toi et le titulaire de la carte grise comme si lui n'avait pas existé?

Le vendeur doit fournir un certificat de situation administrative (téléchargeable sur internet) pour vérifier que le véhicule n'est pas gagé. Si la carte grise est ancienne, les données ne sont pas informatisées. Dans ce cas, le vendeur doit fournir un document papier qu'il se procure à la préfecture d'immatriculation du véhicule...

Pleviez · January 4, 2008

Je voudrais ajouter que en acceptant une transaction avec des papiers au nom d'une autre personne que le vendeur (pourquoi n'a-t-il pas fait faire la CG) et sans contrôle technique, ce qui fait deux entorses à la procédure normale, tu te fermes d'emblée toute possibilité de recours si la Coccinelle n'est pas réellement dans l'état où tu penses qu'elle est ...

lili14 · January 4, 2008

bonsoir je viens d'acheter une cox (il y aquelque mois) avec 1 carte qui etait au nom du precedant proprietaire (autre que mon vendeur!) ca n'a posé aucun probleme a la prefecture . ont avez rempli les papiers de sorte que le dernier proprio me la vendais .

sinon pour le ct j'envoulais 1 absolument ,mais j'ai entendu parlais d'un ct pour vehicule non roulant si ta cox à besoin d'une resto par exemple ca peut etre 1 solution

A+

Timarindodouce · January 4, 2008

C'est exact

Tu peux meme téléphoné a la prefecture et demander le service Cg pour qu'il te dise si ils ont bien recu un certificat de vente entre l'ancien proprio et celui qui te la vend, si ce n'est pas le cas une seule cg te sera facturées si tu fais un certificat de vente en mettant le nom de l'ancien proprio directement et on te dira aussi si la cox est gagée ou pas!!

ledoyen · January 4, 2008

Faire mettre une CG à son nom est une obligation légale.

Si le vendeur ne l'a pas fait, c'est lui qui est en faute et doit normalement en payer une.

Ce n'est pas normalement au dernier propriétaire d'en payer deux en vertu du fait que nul ne peut être tenu pour responsable des fautes d'autrui.

Mais c'est tellement plus simple pour les préfectures de faire payer celui qui se présente plutôt que de rechercher les anciens propriétaires non respectueux des obligations ...

Indocox62 · January 4, 2008

Alors il me semble qu’il y a un certificat de vente entre le proprio actuel et l'ancien. Mais demain, je vais envoyer un mail au propriétaire pour en être sur.

Sinon, la Coccinelle en question est roulante mais en triste état. Elle est à restaurer entièrement.

Pour le contrôle technique "non roulante", je ne savais pas que ca existait. Pour cela, dois je me rendre au contrôle technique normal et prévenir qu'elle est à restaurer ? Quelqu’un connaît les tarifs ? Au contrôle technique classique, elle ne passera pas.

La voiture se trouve à 600km de chez moi, je m’y rends la semaine prochaine.

Merci encore de votre aide. Cordialement

crazy-2cv-man · January 4, 2008

Sans indiscretion peut tu nous en dire plus sur la bete! Prix? Etat?

Peut etre serait il plus judicieux de mettre un peu plus dans une cox avec CT et quelques travaux que dans celle-ci.

Le CT a au moins pour avantage de te préserver des "épaves" camoufflées (même en cas de contrôle de complaisance un recours sera plus facile)!

Pleviez · January 4, 2008

Je rejoins à 100% 2cv-Crazy-Man....

Une restauration tu sais où tu commences en terme de coût et de date ... mais jamais où ça s'arrête. Et ça, c'est du vécu :confused:

Controle technique, qu'elle passe ou pas, ça te permet de faire les papiers à ton nom. Pour le CT non roulant, le controle se déplace, vérifie les numéros de série et te délivre le certificat "véhicule non roulant" et tu peux passer en préfecture.

bugs buggy · January 5, 2008

bonjour a tous encore un sujet dur a gerer la"reglementation":mad:

ma premiere cox je l'ais acheter dans cette situation j'explique:

un carreleur effectue des travaux chez quelqu'un et la personne ne peu le payer(on parle de black :cool: ) la personne lui propose donc ca cox:(

le carreleur dit oui(dans l'optique de la vendre) et moi deux jour apres c'est evenement j'aperçois cette voiture (pour info une 1200 de 77) :cool:

deux moi apres la voiture est toujours la le m'arrete je voi le carreleur et je lui dit que je la veut:D

ok lui elle ne l'interresse pas il veut recuperer son argent donc on bataille;) et il dit ok:D

au moment de faire les papiers je voit que la carte grise n'est pas a son nom:mad:

comme il n'y connaisait rien ça m'interresait de faire un achat sans controlle technique en disant que la voiture freinait pas et tout le reste(et oui les vendeurs te vende du reve et les acheteurs inventent des cauchemars:p )

bref on a fait un faut certificat de vente avec le nom de l'ancien proprio puisqu'il ne l'avait pas mis a son nom et c'est passer comme une lettre a la poste:cool:

il ne faut pas que l'ancienne carte grise soit barrer et signer de l'ancien proprio:rolleyes:

maintenant les risques:mad: :

-tu ne peu pas te retourner vers le veritable proprietaire

-tu achete un vehicule sans controlle technique( c'est un choix qui peu faure varier le prix) de toute facon il y a des buggys qui passent au controlle avec des cartes grises cox!!!!!!!!!!

-ce vehicule peu etre voler:( ou autre

-a savoir le certificat de non gage n'est pas obligatoire si le vehicule reste dans le meme departement

voila et encore j'en oubli bref si la carte grise est barrer c'est peine perdu amoins de contacter l'ancien proprietaire!!!!!!!!!!!

ne me tabasser pas c'est une histoire vecu et peut etre dure a digerer pour les puristes mais c'est ainsi de nos jours:eek:

j'ai aussi une anecdote pour les controles de vehicules non roulants mais j'aimerais recuperer des photos avant de vous parler de tout ça;)

Pleviez · January 5, 2008

bref on a fait un faux certificat de vente avec le nom de l'ancien proprio puisqu'il ne l'avait pas mis a son nom

là t'as dit l'essentiel ... tu mets le pied dans un engrenage "qui marche" mais qui si il ne marche pas/plus (vendeur qui change d'avis, ayant-droits qui voulaient également la voiture, vendeur qui a déjà transmis son double du certif de cession au nom d'un autre acheteur, etc ...) peut t'emmener loin. Pour quel gain à l'arrivée ?

a savoir le certificat de non gage n'est pas obligatoire si le vehicule reste dans le meme departement

Cette affirmation est erronée :

"Le vendeur d’un véhicule terrestre à moteur d’occasion est tenu de remettre à l’acquéreur une attestation d’absence d’inscription de gage sur véhicule, et une attestation d’absence d’opposition au transfert de la carte grise. Cette procédure vaut aussi bien pour les mutations hors département que pour celles dans le département"

Site de la pref du Tarn et Garonne.

Après, il n'est pas question d'être puriste, de digestion ou de tabassage, mais simplement de sortir (ou pas) du cadre légal et d'en supporter (éventuellement) les risques.

Simplement, on est obligé de préciser que ce que tu décris c'est un faux et que c'est tout sauf une procédure normale dans la cession d'un bien. :confused:

Blaise · January 5, 2008

Alors il me semble qu’il y a un certificat de vente entre le proprio actuel et l'ancien. Mais demain, je vais envoyer un mail au propriétaire pour en être sur:confused: .

Sinon, la Coccinelle en question est roulante mais en triste état. Elle est à restaurer entièrement.

Pour le contrôle technique "non roulante", je ne savais pas que ca existait. Pour cela, dois je me rendre au contrôle technique normal et prévenir qu'elle est à restaurer ? Quelqu’un connaît les tarifs ? Au contrôle technique classique, elle ne passera pas.

La voiture se trouve à 600km de chez moi:o , je m’y rends la semaine prochaine.

Merci encore de votre aide. Cordialement

Bonjour,

Possèdes tu de l'outillage digne de ce nom?... Si tu n'en a pas, il va falloir en acheter car tu en auras impérativement besoin !

Possèdes tu encore quelques connaissances techniques minimales de base ?

Souhaites tu consacrer la quasi totalité de ton temps libre pendant plusieurs mois à une remise en état ?

?...

J'ai acheté en 05/2005, pour 450€ (+ frais de transport sur une remorque plateau :200€ pour aller la chercher à 300 km) une 11D11 de 1977 non roulante...

J'ai passé un CT "non roulant" pour pouvoir obtenir une carte grise à mon nom avant d'engager quoi que ce soit de plus...

J'ai travaillé dessus beaucoup... beaucoup... beaucoup... de fins de semaines !

J'ai passé un CT "véhicule roulant" pour valider définitivement ma carte grise.

J'ai roulé 45 kilomètres... et cassé mon moteur origine (embiellage)...que je conserve pour le refaire !

Impatient de pouvoir tout de même rouler un peu, j'ai acheté un 1300 DA pour "gagner du temps"...

Avant d'installer ce nouveau moteur, j'ai voulu profiter d'une excellente accessibilité pour mettre des bougies neuves...

J'ai bien fait car j'aurais du tout redémonter: je me suis aperçu en effet à cette occasion qu'un des filets de bougie avait été foiré et fait l'objet d'un montage de bague rapportée qui ne tenait pas...: déculassage, achat d'un moteur pourri mais identique dans une casse pour récupérer et remettre en parfait état une culasse...

J'ai dépensé plus de 3000€ à ce jour... et, c'est certain, ce n'est pas fini !

Je viens d'effectuer mes premiers kilomètres (2x80 Km) la semaine dernière: il reste encore beaucoup à faire !...

En contre partie j'ai beaucoup appris, eu le plaisir de réaliser pratiquement tout moi-même, et pourrai donc profiter (c'est à dire avec bénéfice) de ce dont on parle lors des rassemblements...

Si rien ne casse... 3 ans après acquisition, je participerai peut-être à mon premier meeting en 2008 !

Je ne regrette rien: mon plaisir était et est toujours d'apprendre la mécanique automobile, mais Toi ?...

Souhaites tu vraiment devenir forgeron et suivre ce chemin ?

Dans la négative, achète un véhicule avec CT OK effectué par le vendeur dont la carte grise sera bien déjà à son nom...

Amicalement... crois le bien ! :rolleyes:

bugs buggy · January 5, 2008

là t'as dit l'essentiel ... tu mets le pied dans un engrenage "qui marche" mais qui si il ne marche pas/plus (vendeur qui change d'avis, ayant-droits qui voulaient également la voiture, vendeur qui a déjà transmis son double du certif de cession au nom d'un autre acheteur, etc ...) peut t'emmener loin. Pour quel gain à l'arrivée ?

Cette affirmation est erronée :

"Le vendeur d’un véhicule terrestre à moteur d’occasion est tenu de remettre à l’acquéreur une attestation d’absence d’inscription de gage sur véhicule, et une attestation d’absence d’opposition au transfert de la carte grise. Cette procédure vaut aussi bien pour les mutations hors département que pour celles dans le département"

Site de la pref du Tarn et Garonne.

Après, il n'est pas question d'être puriste, de digestion ou de tabassage, mais simplement de sortir (ou pas) du cadre légal et d'en supporter (éventuellement) les risques.

Simplement, on est obligé de préciser que ce que tu décris c'est un faux et que c'est tout sauf une procédure normale dans la cession d'un bien.

tu as parfaitement raison ce n'est pas une procedure normale et a ne pas encourager!

pour le certificat de non gage j'en prend note :confused: