Importation LM1 C

[BUGBAJA]

Est ce que quelqu'un sait s'il est possible d'immatriculer en France un buggy LM1 C de 1998 en provenance d'un autre pays de l'UE? Merci.

[capelllo]

Si les papiers de l'autre pays sont en régle, oui.

[ERICK]

ben moi je vois pas comment !!

Sauf en cart grise collection bien sur, car le certificat de conformité va être impossible à obtenir, si l marque c'est VW, VAG France ne donnera rien pour un véhicule transformé, et si la marque est LM, impossible ils n'existent plus

[kads]

Reste la passage aux Mines ce qui devrait être possible puisque les LM1C de 98 étaient parfaitement vendus en France à l'époque...

[fred100]

reste a voir si tu peux avoir un certificat de conformité aupres de LM;)

[kads]

Le certificat de conformité est une procédure pour simplifier les démarches et éviter de passer aux Mines si le certificat est complet. En l'absence de ce document, (ou en cas de refus du construceur de donner un certificat complet, donc cas de certificat de conformité partiel),il est possible de faire un passage aux mines . Si pas du tout de certificat de conformité, c'es beaucoup plus long et fastidieux qu'en cas de certificat de conformité partiel, puisque c'est aux Mines de faire le travail complet et pas de "finir" celui entamé par le constructeur.

Mais comme les LM1C étaient homologués en France en 98, pas de problème si le LM est en très bon étét d'origine pas ou peu modifié...

[toffe]

ben moi je vois pas comment !!

Sauf en cart grise collection bien sur, car le certificat de conformité va être impossible à obtenir, si l marque c'est VW, VAG France ne donnera rien pour un véhicule transformé, et si la marque est LM, impossible ils n'existent plus

la carte grise collection n'a rien a voir puisqu'il faut une cg normale et un ct pour faire une demande cg collection

il me semble aujourd'hui que pour les véhicule de l'UE c'est plus simple, il faut s'acquitter de la TVA, un ct du pays d'origine et passer le ct en France et c'est tout

mais je n'ai pas la science infuse

[Tanguy]

la carte grise collection n'a rien a voir puisqu'il faut une cg normale et un ct pour faire une demande cg collection

Faut arrêter de dire n'importe quoi...

Lorsqu'on ne sait pas, on évite de dire des bétises. Une carte grise normale n'est absolument pas nécessaire pour l'obtention d'une carte grise collection.

Tanguy

[Pleviez]

Comme Tanguy ...

Toffe, tu écris des anneries... je suis au regret de te le dire. Tu écris des choses dans une rubrique qui s'appelle "Réglementation, Législation" ... on ne peut pas s'appuyer sur des "Il me semble".

"il me semble aujourd'hui que pour les véhicule de l'UE c'est plus simple, il faut s'acquitter de la TVA, un ct du pays d'origine et passer le ct en France et c'est tout"

Tu n'acquittes pas de TVA pour un véhicule d'occasion acheté au sein de l'UE et le CT du pays d'origine, les préfectures françaises s'en contrefoutent...

On a fait des dossiers qui détaillent toutes les procédures d'importation, cas par cas. Pourquoi ne pas les lire ?

[Look]

C'est vrai que moi aussi je suis effaré par le nombre d'inepties que l'on peut lire parfois dans ce forum, même si je reste persuadé que c'est fait en toute bonne foi !!!

Aujourd'hui, je me permets quelques remarques (Je précise que j'en suis à ma huitième voiture étrangère ancienne immatriculée, avec ou non passage aux Mines, avec certificat de conformité totale, partielle ou non-conformité, avec ou sans demande de dérogation....).

D'abords, sachez qu'aucune règle n'est définitive, une situation bloquée dans une DRIRE peut trouver sa solution dans une autre, tout dépend de l'ingénieur des Mines concerné, mais cela impose de passer hors de son département avec le concours d'un mandataire qui présentera lui l'auto à l'homologation dans sa région (ultime recours éventuel en cas de blocage)

Les certificats de conformités et CT étrangers, l'administration française n'en a rien à battre, ils ne nous sont utiles éventuellement que pour compléter le dossier technique de passage aux mines quand ça devient nécessaire. Mais ce dossier n'est pas un problème en soi, on trouve facilement toute la doc'. Par contre, l'Administration Française exige un CERTICAT DE CONFORMITE (Totale, Partielle ou non-conformité) Délivré par l'importateur- représentant légal du constructeur en France. Dans le cas qui nous intéresse, LM n'existe plus, donc pas de possibilité d'obtenir un quelconque certificat. Donc situation délicate... Il y a néanmoins deux pistes à explorer...

- LM faisait une demande d'homologation par type de ses véhicules et non individuelle, donc un dossier et un type mine commun existe pour la France. Le buggy date de 1998, il est donc récent. Si la même démarche a été faite à l'époque par LM en Belgique, et si c'est un buggy acheté neuf là-bas, la Préfecture peut faire une demande d'identification par type, ils comparent les deux dossiers français et belges et c'est réglé (et facturé une centaine d'euros env.)

- Dans le cas où c'est une homologation belge individuelle (type mines "original" par exemple en France comme pour deux de mes voitures), c'est plié, il n'y aura personne pour établir une correspondance, et c'est là qu'il faut savoir que certaines Drires (région parisienne, pas Le Mans !!!) s'affranchissent de cette obligation, considèrent que l'absence de certificat équivaut à un certificat de non-conformité( ce qui est très sympa) et acceptent d'examiner le cas de l'auto avec son dossier exhaustif complet et une lettre de demande de dérogation. Il faut savoir que cette dérogation n'est accordée qu'une fois par personne à vie, et qu'elle existe ordinairement pour

permettre à une auto jamais homologuée en France (mais avec certificat de non-conformité en règle) de rouler quand même sur nos routes (c'est le cas pour une de mes américaines, et j'ai brûlé là ma seule cartouche, la prochaine auto dans ce cas sera donc ...... au nom de ma femme....).

Voilà, j'ai été plus long que prévu, mais si ça peut rendre service ....et RDV au VW Nats !!!

girardot.didier@wanadoo.fr en cas de besoin