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Certificat de conformité VW pour une Ovale Standard... Possible ou pas ???


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Bonjour à tous !

Je suis en train de régulariser une situation administrative délicate pour une Ovale de 1956 d'origine Belge.

Il s'agit d'un modèle Standard, avec les caractéristiques techniques qui vont avec :

* Freins à câbles

* Boîte non synchro

Je passe sur les spécificités esthétiques d'une Standard...

Le véhicule est Matching Numbers (comme on dit chez les ricains) et restauré dans une stricte configuration d'origine.

Mon problème concerne l'obtention d'un Certificat de conformité totale de la part de VW-France.

En effet, les modèles Standard ne furent pas officiellement commercialisés en France. Les freins à câbles et la boîte non-synchro sont des éléments techniques majeures qui diffèrent du type réceptionné par les Mines à l'époque.

Dans la demande d'attestation, VW-France ne demande rien à ce sujet.

Mais ce qui est succeptible de me mettre dedans et de leur mettre la puce à l'oreille, c'est le Poids Total en Charge ! Ce dernier doit être mentionné et le poids d'une Standard (1110 Kg) n'est pas le même qu'une Deluxe (1160 Kg)... :o

J'aimerais avoir des retours d'expérience de la part de personnes ayant obtenu un certificat pour des Standard...

Merci d'avance !

;)

Tanguy

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Non, on ne parle pas de ce document, mais de celui fourni actuellement par VW France (ou tout autre constructeur) sur demande pour immatriculer en France un véhicule en provenance de l'étranger. Cette procédure simplifie les démarches si le constructeur atteste que le véhicule est d'un type identique à ce qui a pu être vendu officiellement en France à la même époque...

Ceci dit, selon certaines expériences, VW France refuserait systématiquement pour des VW plutôt anciennes...

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Que dit la carte grise belge? immatriculation en "O" ou normale?

Et bien justement... C'est l'un de mes nombreux problèmes. Le certificat d'immatriculation belge a été perdu il y a bien longtemps...

Néanmoins, l'attestation émise par la D.I.V. (c'est l'équivalent du service des immatriculations en Belgique...) ne spécifie pas qu'il s'agit d'un Oldtimer.

Manque de bol pour moi, il s'agit d'une ancienne immatriculation belge qui commence par un zéro... De là a le confondre avec la lettre 0, il n'y a qu'un pas que VW-France pourrait facilement franchir !

Ceci dit, selon certaines expériences, VW France refuserait systématiquement pour des VW plutôt anciennes...

:( :( :(

Pfff... Ah bah non... Faut pas me dire ça... Ca m'arrange pas cette histoire !

De toute façon, c'est ça ou bien l'attestation de la F.F.V.E. ! Et pour 50 euros d'écart, je vais bien évidemment tenter d'obtenir le Certificat VW !

A suivre !

Ma demande auprès de VW-France partira dès demain...

Tanguy

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Manque de bol pour moi, il s'agit d'une ancienne immatriculation belge qui commence par un zéro... De là a le confondre avec la lettre 0, il n'y a qu'un pas que VW-France pourrait facilement franchir !

Tu peux rappeller à VW France que les immatriculation en "O" sont récentes.

Avant ce système, la lettre O n'était pas utilisée.

Le propriétaire aurait du déclarer la perte du document. Il est fort tard pour le faire, car la police doit vérifier que le véhicule existe et vérifier le n° de chassis. Sans celui-ci, le véhicule est invendable en Belgique. C'est la CG qui fait la différence entre une "chose" et une voiture.

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Le propriétaire aurait du déclarer la perte du document. Il est fort tard pour le faire, car la police doit vérifier que le véhicule existe et vérifier le n° de chassis.

Cela fait aussi partie de mon lot de problèmes puisque le propriétaire est... décédé ! Qui plus est en... 1977 ! :eek:

Mais pas de panique. Tout problème a sa solution... :p

Je suis en contact régulier avec le Chef de Bureau des Cartes Grises de la Préfecture de Clermont Ferrand.

Je lui ai expliqué mes problèmes en détail, et il s'avère possible de créer un duplicata en France directement à mon nom grâce à une directive récente...

Personnellement, je dois fournir environ une bonne douzaine de documents pour cela ! :confused:

C'est un gros challenge mais je suis têtu, diplomate, patient, gentil, et procédurier : toutes les qualités requises pour se sortir d'une situation administrative inextriquable !

Pour en revenir au Certificat de Conformité délivré par VW-France, j'ai effectivement rédigé une lettre pour éclaircir et préciser certains points. ;)

A +

Tanguy

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  • 2 semaines plus tard...
Cela fait aussi partie de mon lot de problèmes puisque le propriétaire est... décédé ! Qui plus est en... 1977 ! :eek:

Ne dis pas que tu as acheté la voiture à un mort? :D

Le vendeur devait quand-même être le propriétaire,non?

La carte grise n'est pas synonime d'acte de propriété.

Pour exemple, je suis le deuxième propriétaire officiel de ma cox. Le premier proprio est décédé en 1994, (à l'âge respectable de 84 ans), et le gars à qui j'ai acheté la cox ne l'avait pas fait immatriculer. La carte grise n'était donc pas à son nom.

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Ne dis pas que tu as acheté la voiture à un mort? :D

Le vendeur devait quand-même être le propriétaire,non?

La carte grise n'est pas synonime d'acte de propriété.

Pour exemple, je suis le deuxième propriétaire officiel de ma cox. Le premier proprio est décédé en 1994, (à l'âge respectable de 84 ans), et le gars à qui j'ai acheté la cox ne l'avait pas fait immatriculer. La carte grise n'était donc pas à son nom.

En fait, c'est simple et compliqué en même temps...:confused:

C'est un ami qui a perdu l'ensemble des documents belges (facture d'achat d'époque, notice d'entretien, certificat d'immatriculation, certificat de vente, ...) sans l'avoir immatriculée en France.

Suite à cela, il a tenté sans succès de retrouver les coordonnées du vendeur (qui n'était pas la personne mentionnée sur le certificat d'immatriculation)...

Malgré tout, l'Ovale a été restaurée puis est restée sagement au garage. Du coup, lors de rarissimes sorties, elle empruntait la carte grise d'une 1200 de 1973... Bref, c'était dangereux et bien-sûr totalement prohibé !

J'ai donc acheté cette Ovale sans carte grise en mars 2002. les seuls documents qu'a pu me donner mon ami étaient :

* un fax (presque ilisible...) de la facture d'achat de 1956

* un fax (presque ilisible...) du premier certificat d'immatriculation de 1956

* ...et dans la boîte à gant de la voiture : une vignette d'origine de 1972

Et en avril 2007, je me suis mis en tête d'immatriculer légalement ce véhicule !

Voilà où j'en suis...

J'attends donc impatiemment la réponse de VW-France.

Le témoignage d'Erick me réconforte un peu...;)

A +

Tanguy

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Le certificat de conformité est une chose, mais le plus important serait de trouver une solution pour obtenir un duplicata de la carte grise Belge perdue. Sans ce document à obtenir impérativement, tu ne pourras rien faire...

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Je viens juste de recevoir un petit courrier de VW-france ce matin même...

Devinez quoi ?

J'ai eu mon attestation de conformité !!!

Mon Ovale va donc redevenir "street legal", et en carte grise normale qui plus est !!!

J'suis trop content !!!

:) :) :)

Le certificat de conformité est une chose, mais le plus important serait de trouver une solution pour obtenir un duplicata de la carte grise Belge perdue. Sans ce document à obtenir impérativement, tu ne pourras rien faire...

Ca c'est fait, la DIV a envoyé à ma Préfecture une attestation de perte de documents reprenant les caractéristiques du véhicule.

* J'attends désormais que l'héritier du premier propriétaire me retourne le certificat de vente que je lui ai adressé.

* Après réception, je file au Centre des Impôts pour obtenir l'imprimé 1993VT.

* S'en suivra une visite au C.T. (dès que j'aurais reçu mes plaques d'immatriculation belges) qui ne devrait pas poser de souçis puisque l'Ovale est en parfait état.

Ces trois derniers points réglés, direction la Préfecture où m'attends le chef de bureau des immatriculations qui connaît mon visage par coeur... :p

A +

Tanguy

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