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Peut-on résillier un contrat d'assurance ?


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Bonjour à tous

J'aurais aimé savoir si on peut stopper un contrat d'assurance.

D'après un ami garagiste on ne peux arreter un contrat d'assurance que pour ces motifs précis :

- vente du véhicule (certificat de vente)

- véhicule détruit (carte grise barrée en épave)

- souscription d'un contrat chez un autre aussureur (preuve)

Si quelqu'un a connaissance de ce problème, j'aimerais en savoir plus, ou si cela s'avère être des conneries me l'indiquer aussi.

D'avance merci à tous et longue vie à nos flat4.

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Si tu veut resillier un contrat d'assurance, t'u peut, mais il faut envoyer a ton assureur un recommander (avec accuse de reception) 2 mois avant la date anniversaire (3 mois chez certain...)

Je suis dans ton cas en ce moment, je vient de recevoir l'A.R... :-D

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Les contrats d'assurances sont renouvelables par tacite reconduction. Tu peux les résilier :

- En prevenant 3 mois avant la date anniversaire

- En cas de vente du véhicule (certificat de vente) selon clause du contrat

- En cas de véhicule détruit (carte grise barrée en épave) selon clause du contrat

- En cas de modification du contrat (prix, garanties, franchises ...) dans les 2 semaines suivant la réception de l'avis d'échéance

La souscription d'un contrat chez un autre assureur n'est pas un motif de résiliation du contrat.

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je rajouterais à ce que t'a énuméré Hugues : (bravo tu travailles dans les assurances ?)

- changement de profession,

- changement de situation professionnelle

- changement de situation matrimoniale

Maintenant, si tu connais bien ton agent d'assurances, tu peux aller négocier une résiliation amiable, ou demander une suspension du contrat et la cotisation sera récupérée lors de la remise en vigueur.

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escarabajo a écrit :

hups, je me suis gouré : je voulais changement d'adresse au lieu de changement de profession

quand c'est ca, tu fais editer, et tu changes le texte...

pour revenir sur le sujet, vous me faites peur les mecs...

faudrait aussi penser qu'un vehicule DOIT etre assure, meme si il ne roule pas. imaginez un feu dans votre garage, qui met le feu a la maison des voisins, qui va payer ?? vous.

demande plutot a ton assureur de te modifier ton contrat pour des risques minimums, style vehicule non roulant, ca serait mieux.

l'assurance, c'est toujours trop cher, sauf le jour ou t'en as besoin...

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toxic_boy a écrit :

Tu peut changer d'assurance en cas de déménagement aussi, surtout si tu change de département sinon regarde les clause de ton contrat au niveau du déménagement

Tcho !

tu crois pas que le changement d'adresse cité plus haut et le déménagement se ressemble un peu?

comme il est écrit au-dessus, tout véhicule doit être assuré même s'il ne roule pas, ma cox est non roulante depuis 2 ans, mais elle est quand même assurée au minimum certe, mais assurée.

j'ai négocié avec mon assureur en lui expliquant et on a trouver un terrain d'entente.

certains assureur font peut-être encore ce que l'on appelle l'assurance garage pour les véhicules qui ne roulent pas.

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Le sujet est intéressant et mériterait plus qu'un forum: UN ARTICLE.

Pour ce qui est de la résiliation tout a été dit et bien dit.

Maintenant une question a été évoquée: Quand faut-il assurer son véhicule et faut-il l'assurer meme s'il ne roule pas...pour cause de restauration par exemple ?

La loi du 31/12/57 impose l'assurance pour "tout engin susceptible de se mouvoir au moyen d'un dispositif propre" et la convention du Conseil de l'Europe du 04/05/73 définit le VTM (véhicule terrestre à moteur) comme "un véhicule pourvu d'un moteur à propulsion, à l'exception des véhicules à coussin d'air, et destiné à circuler sur le sol sans etre lié à une voie ferrée".

La loi du 05/07/85 poursuit en ce sens sans grande innovation.

Autrement dit: Si mon véhicule (VTM) a une mobilité propre je dois l'assurer. Il en est ainsi de beaucoup de choses...jusqu'au clarck et au motoculteur si celui-ci tracte une remorque !

Ainsi: Ma VW sans son moteur dans mon garage n'a pas à etre assurée, mais il faut approfondir le raisonnement et fouiller davantage la jurisprudence.

A voir, mais pas ce soir...

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DKoval a écrit :

Ainsi: Ma VW sans son moteur dans mon garage n'a pas à etre assurée, mais il faut approfondir le raisonnement et fouiller davantage la jurisprudence.

je suis ok pour la partie legale, mais quid des responsabilites en cas d'incendie par exemple ?

meme sans moteur, je prefere la garder assuree, chaqun fera ce qu'il veut...

ca me rapelle un post ou quelqu'un disait qu'il roulait sans assurance... :-? :-? :-? :-? :-?

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je suis ok pour la partie legale, mais quid des responsabilites en cas d'incendie par exemple ?

Le garage est censé être assuré en responsabilité civile...

Le probleme se pose si le véhicule est la CAUSE de l'incendie. Genre je bricole mes carbus, je serre mal la durite, ça coule sur l'échappement, ça s'enflamme ... vous connaissez la suite.

On a déjà fait un article sur l'assurance.

Sans même les considérations d'obligation légale, IL FAUT S'ASSURER ... et le mieux possible.

Une assurance en responsabilité civile coute chez notre annonceur assureur moins de 40 Euros par an. Ne pas assurer un véhicule quand ça coute juste ça, c'est jouer avec le feu (sans mauvais jeu de mot) et des économies vraiment mal placées.

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je suis dans ce cas aussi actuellement(voiture sans moteur) et c clair qu'il faut tout de meme s'assurer. En prenant les tarifs minimum on arrive à des prix ridicules mais en plus il faut pas oublier que ce sont des vieilles voitures donc tarif mini plus assurance collection égal tranquilité pour pas un ron (ou presque).

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    • Le problème c’est que le signal de dépression du moteur n’a plus rien à voir avec celui d’origine (pas la même cylindrée et pas le même nombres de carbu) le risque c’est que l’avance à dépression ne se coupe pas alors que tu et pied au plancher 
    • Je suis sur que tu va bien t'amuser à faire des cornets pour la 3D....... La capsule à dépression donne justement un pic d'avance en sortie de ralenti (Pile là où commence  le creux.....) tu pourras voir assez facilement si ça t'apporte une amélioration intéressante en la rajoutant.....
    • Il faudrait réaliser des cornets sur mesure en impression 3D, une chose de plus à faire ! 😅 Pour l'allumeur, c'est celui d'origine sans la dépression de branchée. Réglé à 10 degré en 950 tours et donc 29 degré à 3000tr.il faudrait peut être que je modifie l'allumeur pour qu'il soit autour de 15 degrés à 950 tours pour qu'il monte plus vite et avoir tjs 29 degré à 3000tr
    • L'allumeur d'alfa c'est assez vague en fait vu qu'il existe plusieurs modèles. C'est normalement celui ci (0 237 507 009) qui est vraiment intéressant car sa courbe d'avance baisse au delà de 3200 tr/min et c'est ce que l'on peut faire facilement avec l'allumeur programmable. Voici la courbe trouvée dans une fiche technique RTA d'alfa pour te donner une autre piste pour tes essais.......  
    • Salut, Voilà une mesure de performances moteur sympa . Curieux de voir ce que ça va donner en buses de 30...... Curieux aussi de voir pourquoi tu as ce creux entre 1700 et 3200 tr/mîn........... Brice m'a parlé de cornets qui apporteraient très certainement une courbe plus régulière........ça vaudrait le coup de faire des essais sans capot moteur pour avoir la place de les mettre et voir le résultat......... ......Je repense à l'instant à mes améliorations à bas régime avec l'allumeur programmable, possible aussi que la courbe d'avance de ton allumeur d'origine ne monte pas assez vite pour ta configuration ...........La capsule d'avance dépression était-elle branchée lors de l'essai?
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