Démarche pour importer une cox de Suisse?

Fanch · 26 décembre 2006

Bonjour,

voilà je suis sur le point d'acheter une cox en suisse mais je ne connais pas la démarche pour la ramener en France... Pouvez vous m'aider...!!! pour m'éviter tous problémes. (papiers a prévoir! a remplir...)

Pour infos: la voiture ne posséde pas de CT.

Merci d'avance pour votre aide

François

christocox · 26 décembre 2006

Bonjour, je ne suis pas expert et je préfére donc te renvoyer vers un dosier qu'il y a sur le site dont voici le raccourci:

http://www.flat4ever.com/showthread.php?t=31072

Fanch · 26 décembre 2006

Merci j'ai déjà lu ce post..

Mais il ne parle que des cartes grises, trés intéressant!

Mais je souhaite connaître les différentes démarches pour tout ce qui est administratif!! les différentes Déclarations import/export, concernant: l'EU 4 et EUR 1 ainsi que ...846A....

Merci quand même!

freddydj · 26 décembre 2006

salut moi j'ai été chercher une 1200 en belgique que j'ai rapporté sur un plateau. Pour les démarche j'ai été au impots demandé un "quitus" fiscal, J'ai demandé aupres de mon concessionnaire vw un certifica de conformité ou a la place un passage au mine, un controle technique et hop tous ces papier a la sous prefecture avec son ancienne carte grise

freddydj · 26 décembre 2006

et la petite cox est devenu française.

Fanch · 26 décembre 2006

Oui je sais que pour les pays fesant parti de l'U.E c'est plus facile, c'est quoi un "quitus" fiscal?

comment t'es tu procuré le certificat de conformité? combien t'as t'il coûté?

Merci de vos réponces!!!

Continuez..............

Madcow · 26 décembre 2006

Bonsoir,

Dans le cas d'une voiture venant de suisse tu dois te préocuper de la faire dédouaner. C'est en plus par rapport à la belgique qui elle est dans l'union européenne. Il y a 4 ans j'ai faillit acheter une voiture suisse, et j'ai contacté les douanes pour me faire une idée des démarches. En fait tu dois présenter en plus de tous les documents prouvant que tu es propriétaire du véhicule un équivalent de facture avec le montant de la transaction. C'est ce montant qui est à la base des taxes que tu devras acquitter. Tu peux faire ces formalités dans un bureau des douanes, c'est très facile dans les zones frontalières. ( Je ne sais pas si tu peux le faire directment à la frontière, mais c'est surement possible).

En tout cas je te conseil vivement d'appeller les douanes, j'avais eu quelqu'un de très sympa au téléphone. pour les numéros de tel, pages jaunes, ou internet sur le site du ministère des finances je crois.

A +

Fanch · 27 décembre 2006

merci c ce que j'ai fait! j'ai donc tous les renseignements pour de-douaner la voiture.

Merci encore pour la participation a ce post!

ovale 57

Fanch · 27 décembre 2006

Lorsque j'aurais réalisé ma transaction...je réaliserai un post pour l'importation de suisse...

afin de faciliter les démarches de certains

cordialement

Ovale57

ERICK · 18 janvier 2007

Pense à faire remplir un papier au gars qui te vends la voiture avec le prix de vente (sur le certificat de vente c'est bien), mais avec le prix le plus bas possible, car le dédouanement, c'est très simple :

- 19.6% de TVA

- 10% de frais de douanes

Calcule bien le prix de revient de ta voiture avant d'acheter !!!

Explique au gars que c'est pour éviter les grosses taxes françaises et il comprendra surement (la Suisse est un petit pays, et tous les Suisse sont venus en France un jour ou presque et il connaissent notre réputation)

Va voir aux Douanes, pour leur demander à quel moment tu dois aller les voir, avec ou sans la voiture, car ça ça depend des pays d'où tu achètes la voiture (en Croatie, tu dédouanes directement à la frontière, mais en Suisse cela m'étonnerait

Pleviez · 19 janvier 2007

le dédouanement, c'est très simple :

- 19.6% de TVA

- 10% de frais de douanes

Vous racontez n'importe quoi :mad:

Vérifiez vos infos avant de diffuser des informations erronées ... On a fait des dossiers, on les a mis à jour, il suffit de les lire.

La taxe à l'importation sur les véhicules de + 25 ans est ramenée à 5.5% depuis le 01/01/07 (c'était 30 ans jusque fin 2006)

Le dossier : "Importer une VW en France"

ERICK · 19 janvier 2007

Ah bon ???

Et d'où tu sais qu'elle a plus de 25 ans sa voiture ?

La suisse pullule de mexicaines, comme l'allemagne, alors sa cox peut très bien avoir moins de 25 ans, je suis d'accord avec toi si elle a + de 25 ans

adp · 19 janvier 2007

C'est vrai qu'il y a un beau tissus d'aneries dans ce que j'ai lu, je bosses avec la Suisse depuis quelques années, et c'est loin d'être simple avec ce pays, même pour un courtier auto

Fanch · 19 janvier 2007

Voilà la cox est en France!!!

si quelqu'un à besoin de conseil!je suis là et en mesure de lui répondre....

Merci pour tous les personnes ayant participées au post

Fanch

Madcow · 19 janvier 2007

Je sais pas si il y a beaucoup d'anerie dans ce qui a été posté plus haut, mais la voiture est en france. Par contre elle est peut être pas immatriculée ( immatriculable) si il y a eu une grosse boulette:

Attention avec le coup du montant pour déterminer l'assiette des taxes... C'est pas comme si tu achetais un truc et que tu ne te reservais pas de ces documents... veille bien à la cohérence des montants dans ton dossier !

Pour l'up-date du taux des taxes, c'est bon à savoir ! vive 2007 !