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Témoignage concret d'une VW modifiée homologuée


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NB: Copié/collé

Bonsoir à tous,

je m'appele Frantz, et je suis aussi nouveau sur ce forum. je suis un petit constructeur de répliques automobile independant, et je produit des repliques originales de vehicule de competion des années 50; 2 modeles seulement au catalogue, alfa 159 de 1951, et Bugatti type 251 de 1955, le tout sur base WW modifié et cates grise de collection.

ma production est confidetielle, et se limite à une dixaine de vehicules par an assemblés.

pour les cates grises, j'utilise une niche permise par le code des transport, Art R106 et Art R106-1 qui autorise la circulation des vehicules modifiés de plus de 25ans sans réception à titre isolé, a condition que la carte grise soit convertie en "carte grise de collection".

concretement je préconise la procédure suivante,

1/demander à la FFVE, une attestation concernant le véhicule d'origine pour la mutation de la carte grise normale en carte grise de collection.

2/ se munir d'une attestation, soit d'un construteur, soit d'un proffessionnel ayant procédé aux transformations,soit d'un constat d'huissier(environ 150 euros)si on a procéder soit meme aux modifications.

3/ se procurer les textes réglementaires affairant aux art R106 et R106-1 (les fonctionnaires du sevice des cartes grise en prefecture ne sont pas toujours au courrant)

4/ véiller, lors de la demande de mutation, à ce que la mention "modifiée" soit portée sur la nouvelle carte grise.

ne pas hesiter à demander l'intervention d'un superieur hiéarchique en cas de difficultés ou d'incompréention.

http://www.lepermis.com/Regle/Code/R106.htm

voici une coccinelle modifié!

alfaromeocb0yp4.jpg

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Les plus gros posteurs de ce topic

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C'est un débat sans fin.

Premier élément à ajouter, la carte grise collection confère au véhicule un statut d'objet patrimonial et non plus destiné à la libre circulation puisque "destiné à un usage particulièrement restreint". Décision de la cour d'appel de Paris (6 dec 1991, nov 1992) puis confirmée par la cour de cassation (24 nov 1993) puis jurisprudence en 1994.

Vous allez me dire "Oui, ma la réforme de la carte grise collection, c'est pour bientôt ...". Peut-être. Peut-être pas. On en parle depuis 3 ans, il est question de 2008 mais pour le moment aucun texte n'est publié sur le sujet.

Mais surtout, le fond du problème avec un véhicule modifié reste la question du risque pénal encouru.

Modifié, ça veut tout dire et rien dire. Une plate-forme VW stock avec une coque de Buggy, de Speedster ou d'Alfa 159 vissées dessus ne poseront jamais de problème pénal parce que il n'y aura pas eu de modification substancielle des organes de sécurité.

Par contre, une VW posée par terre, qui a 3cm de débattement à l'avant, qui ne peut plus braquer pour cause de jantes qui touchent les ailes, le tout propulsé par un 2 litres Turbo pourra poser de lourds problèmes pénaux à son proprio en cas d'accident, si par hasard il prenait à la partie adverse l'idée d'entamer des poursuites.

Si, dans le contexte de la production de Speedo on peut objectivement penser que la CG Collection est parfaitement adaptée pour pouvoir rouler occasionnellement avec ses repliques, je ne crois pas que ce soit une solution adaptée aux véhicules lourdement modifiés et utilisés plus qu'occasionnellement.

Certains analystes observent même que la démarche d'aller vers son assureur pour déclarer des modifications substancielles aurait un caractère aggravant en cas de procédure, à travers le caractère connu, prémédité et assumé de mettre sur la route un véhicule lourdement modifié.

On le voit bien, il n'y a pas de recette miracle et universelle. Nous sommes dans un contexte où les seules solutions (partielles) au problème de l'homologation des véhicules modifiés passent par des contournements ou des pirouettes réglementaires. Et chacun doit bel et bien prendre ses responsabilités, en connaissant bien les limites de chaque choix.

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et c' est reparti pour un tour de france des cartes grises modifiées.

Le cas de speedo est intéressant, mais ne convient qu' à une infime partie des possesseurs de vw.

Car il faut bien distinguer les petites des grosses modifs. Et quand je regarde ce qui roule en vw "très modifiées", ce n' est pas une carte grise qu' il faut, mais un statut de constructeur sans patente pour le propriétaire.......

Les constructions de speedo sont très peu nombreuses, et de belle qualité (on ne va pas débattre sur le "on aime, on n' aime pas", ce n' est pas l' esthétique dont on parle, mais bien de la légalité). Leurs propriétaires roulent à des occasions précises, et n' ont certainement pas les mêmes moyens que la majorité d' entre nous (ce n' est pas une critique, mais un constat, car sinon, il y aurait plein de buggies neufs partout avec de vrais papiers homologués (et pas des papiers de LM sur des bounty ou des Manx!!!), et je serai peut-être riche aux Caraïbes(quoique.....:rolleyes: )

Si vraiment il y avait eu une possibilité légale et économiquement rentable pour tous (nous comme vous tous), nous l' aurions exploité. Mais ce n' est pas le cas.

Enfin, dernier point qui pose problème: l' assurance. Quand on possède un véhicule très modifié, doit-on prévenir son assureur.........ou pas??????

Posez-vous bien la question, car le vrai fond du problème est là: qu' on ait des papiers avec la mention "modifiée", soit, mais en cas de pépin majeur, un assureur informé des grosses modifications de votre voiture vous couvrirait-il, ou non?

Autant d' assureurs, autant de réponses...........

Alors, quel est le + important: la carte grise, ou la carte verte?

Malgré ce tableau pessimiste, félicitations à speedo pour ces belles créations.

A l' attention de Philippe Leviez: salut, je crois qu' on a écrit la même chose en même temps.......:o chacun avec ses mots.....Si tu penses que ça fait double emploi, tu peux nettoyer mon intervention. Steff

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Non Stéphane, rien "nettoyer" je trouve plutôt bien qu'on ai une analyse similaire sans s'être concertés !

salut

merci de cette intervention.

et en +, dans "similaire" il y a ........................"AIR"!!!!!!!!!!..........:p

bonne journée à tous!!

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Bonjour,

Ce n'est pas moi qui réalise ces jolies répliques mais un passionné Frantz Mariani qui à eu droit à son reportage sur France3 PACA.Pour ceux que ça interressent voici son site web:

La voiture coûte 23000 euro avec CG collection et CT, moteur 1600, 450 Kg.

7200 euro TTC kit complet, 1 mois de construction.

http://web.mac.com/frvautier/

p5020177fd7.jpg

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Mais alors , si j'ai bien tout suivi.

Le constat d'huissier donnerai les mêmes droits qu'un constructeur ?

Est ce que ces articles et dérogations , ne feraient pas plutôt références aux véhicules dont la provenance est hors CEE , ou ne disposant pas d'un représentant l'égale en europe ?

Ce qui vaudrais pour explication :

La carte grise dite de "Collection" pour les véhicules ne pouvant passer par le Drire faut de certificat de réception .

Bizare quand même.

Une autre chose ,que faire avec un véhicule qui a été modifié en angleterre passé au (M.O.T) possédant donc une carte grise ou (papier administratif anglais) sur le sol européen ?

Idem d'un véhicule modifié et passé au TÜV allemand ?

Il doit bien avoir une solution légal , vu l'homologation de certain véhicule (Quad ,trique etc ...)

Bye :)

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Une autre chose ,que faire avec un véhicule qui a été modifié en angleterre passé au (M.O.T) possédant donc une carte grise ou (papier administratif anglais) sur le sol européen ?Idem d'un véhicule modifié et passé au TÜV allemand ?

Il doit bien avoir une solution légal , vu l'homologation de certain véhicule (Quad ,trique etc ...)

Oui, Reception à Titre Isolé, régime dérogatoire...

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c est possible d avoir plus dinfo sur la réception a titre isolé ?

je sais que pour la production de moto, la C.E et l état Français autorise des dérogations aux constructeurs pour les normes anti polution si la production du véhicule ne dépasse pas un certain quota.

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Ma réponse voulait dire qu'il faut avoir un statut de constructeur automobile ou que ton dossier ai la caution d'un constructeur automobile pour pouvoir prétendre présenter un dossier de RTI. Ca n'a rien à voir avec une prétendue "souplesse" vis à vis des petits constructeurs: un particulier n'est pas censé détenir la compétence d'un constructeur automobile.

Les seules dérogations possibles pour les particuliers sont liées à des importations de véhicules déjà immatriculés dans une série normale dans un autre pays de la CEE, pour lesquels l'état français est tenu d'assurer la "portabilité" de l'immatriculation

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Vous trouverez mon propos hors sujet mais je souhaite apporter mon point de vue. Si il est impossible de légaliser une vw modifié c'est peut être qu'il faut se demander si c'est bien raisonnable…

Les vw ne sont pas des voitures de course et les modifications sont souvent des bidouilles de bricoleur…

Et puis, à l'heure ou l’on parle de pollution je vois mal la législation faciliter les modifs moteur…

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J'ai lu avec attention tout ce qui a été dit concernant l'hypotétique obtention d'une carte grise, de collection ou non, pour un véhicule modifié venant de l'étranger.

Pour ma part je souhaite acheter et importer depuis les pays-bas un buggy. Me doutant que j'allais renconter des problèmes je me suis renseigné à la drire qui m'ont aiguillé vers la ffve laquelle m'a affirmé qu'il était impossible d'instruire un dossier si je n'ai pas un certificat de conformité. Volkswagen refuse systématiquement de le déliverer. Malheureusement je suis donc bloqué.:(

Je n'ai pas compris "la niche" dont parlait le petit constructeur indépendant. Peut-on m'expliquer si ce constructeur transforme des véhicules déjà immatriculés avec des cartes grises de collection ou non? Ou c'est lui qui obtient des cg de collection à partir de cartes grises d'origine. Je n'ai pas bien saisie. Qu'elle est la valeur d'un constat d'huissier qui ne peut que contater ce qu'il voit. Un constat d'huissier ne peut pas se substituer à la délivrance d'un certificat de conformité constructeur?

Roland

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