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Exemple de carte grise homologuée


Apal-boy
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salut à tous

sujet très épineux

Je rejoins Philippe sur le fait de ne pas confondre "légalité" et "réalité".

D' accord aussi avec Michel (2hot4u) quant à la préparation d' un tel dossier. Je pense que ce sera long..........et semé d' embûches!

D' accord aussi avec "winch8": il y a tellement de sortes de cartes grises pour buggy, que même pour celui qui maîtrise le sujet, il n' est pas facile de s' y retrouver. De +, on en oublira certainement.

Je suis donc d' accord avec tout le monde???????????

Ben pas complètement.......

Ce sujet créé par ApalBoy part d' un bon sentiment: mais le sujet est complexe pour le néophyte (surtout si on ne veut rien oublier), et je rappelle tout de même que la carte grise est un titre de propriété privée de véhicule routier. Son usage courant est réservé aux forces de l' ordre pour les contrôles routiers. Et aux assureurs...

Quand vous êtes propriétaire d' une maison, vous ne publiez pas vos actes notariés...

Un tel dossier peut à mon avis laisser croire aux néophytes que F4E a parole d' évangile. Il faudra prendre beaucoup trop de précautions dans sa rédaction.

Bref: sujet intéressant, mais terrain glissant.

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et bien j ai juste une petite question !

bien souvent la feuille d homologation a ete egaré !

peut on encore ce procurer la feuille de reception a titre isolé ???

Y a t il des archives de ces homologations isolés ???

Michel

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Ya pas de doutes, on parle bien de buggys...off road !

courage aux rédacteurs

jean

c' est vrai que ça colle bien au sujet.........

pour répondre à "356", à ma connaissance les archives "préfecture" sont conservées 10 ans (c' est toujours ce qu' on m' a dit quand j' ai demandé) à partir de la date de création de la CG. Donc.......:(

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Salut,

Pour avoir passé deux mois à faire rectifier la CG de mon LM1 long et y faire remettre la mention MOD, je peux te dire que la DRIRE conserve également ses archives 10 ans.

J'avais à l'époque évoqué ce sujet quelque peu épineux, au point que le post a été tout bonnement retiré ... mais je m'en suis sorti grace à quelques bons conseilleurs qui sont ici.

:D Merci encore, ils se reconnaîtront.

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je parle simplement d une carte grise ! et pas d une auto si tu vois ce que je veux dire

il est ecrit volkswagen type original cabr es 7cv 2 pl mise en circulation 01/01/01 ca irait bien pour un speedster ou un 550!!!!

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je rappelle tout de même que la carte grise est un titre de propriété privée de véhicule routier.

Hé non... même à ce niveau là, il y a confusion !!!

Une carte grise est un "certificat d'immatriculation" pas un titre de propriété. Le titre de propriété d'un véhicule, c'est le certificat de cession qui a été remis au nouveau propriétaire lors de la vente. En effet, ce n'est pas parce que l'on ne fait pas établir la carte grise à son nom que le véhicule ne nous appartient pas ! Et puis on peut être propriétaire d'un véhicule de compétition dépourvu de carte grise ! Pour appronfondir l'aspect juridique, une carte grise en règle fait preuve de propriété (puisque le nom du propriétaire est mentionnée) mais ne l'emporte pas sur le titre de propriété.

Ok, je sais, ça fait chicaneur, coupeur de cheveux en quatre, etc ... mais c'est aussi à l'image de la complexité du sujet et de la simplification quasi systématique qui en est faite...

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salut Philippe

non, non, moi je trouve ça très bien que quelqu' un puisse corriger: on ne peut pas tout savoir.............;)

Bien que je me sois "embourbé" (vocabulaire spécial buggy!!!) dans les termes, j' étais dans la bonne ornière (bis!!!!!!!)..........

De toute façon, je suis bien propriétaire de mes véhicules, et si un gendarme me demande de le lui prouver, je lui montrerai mes cartes grises.......

ça sent effectivement le sujet compliqué, j' ai un peu peur pour les novices.

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j' ai bien peur qu' il y ait des peaux de banane à venir.

Et comme je n' ai pas l' intention de glisser dessus, je ne prendrai plus part à ce sujet.

Trop dangereux pour tout le monde....

Que les novices fassent attention à ne pas acheter des "bacs à fleurs"......à la place d' un buggy homologué.

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Je pense que le dossier est bien trop épineux ....

Donc j'ai bien réfléchis avant de me piquer :confused: aïe, aïe, aïe....

En plus je ne voudrais pas que quelqu'un achète un "bac à fleur" ou une "baignoire vérolée" en me lisant !!!!!!

Même en voulant bien faire, il n'y a que les gens qui ne font rien, qui ne font pas de conneries !!!...... :eek:

Restons zen !!!!

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