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Achat Vehicule HORS CEE


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Est-ce que tu as regardé les anciens messages ?

Les documents sont les mêmes que pour une vente normale en Europe... certificat d'immatriculation du véhicule et certificat de vente (tu peux utiliser le modèle français ou le rédiger sur papier libre en y reportant les mêmes informations).

Jerome

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oui, j'ai regardé, mais rien ne correspondant à la situation...

+d'infos ...

Donc vehicule provenant de l'est... vendu à une personne en france qui possède le certificat de dedouanage, le papier provenant de VAG, le certificat du vendeur... par contre il ne possède pas la CG du pays d'origine...

Ce vehicule est donc a vendre sans papiers, juste pour la pièce, à moins de .... (autocensure)

JE pense donc qu'il est impossible de recupérer la CG d'origine et par consequent d'etablir une carte grise francaise normal....

j'ai raison?

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