Définition voiture de collection

Geant · 11 avril 2005

salut ça fait plusieurs mois que je squatte le site et là j'ai décidé de franchir le pas pour poser quelques questions. la premiere c'est par rapport aux voitures de collection. j'ai bien lu tout les dossier et les forums et je m'y perd un peu entre carte grise collection, assurance collection etc etc ... bref, je voudrais savoir ce que c'est une voiture de collection et si la cox c'est ou pas un voiture de collec.

cox7274 · 11 avril 2005

+ de 25 ans

cyyp · 11 avril 2005

Salut

Alors une carte grise collection c'est bien parce que tu passe ton contrôl technique pour faire ta carte grise aprés tu n'en a plus jamais besoin. C'est pas bien parce que tu es limité à rouler dans ton département et les départements limitrophes (sauf en cas de manifestation en déclarant ton trajet à la préfecture) donc ta voiture perd de sa valeur et c'est en théorie irréversible. Tout véhicules de plus 25 ans a le droit (et non le devoir)à une carte grise collection.

Mais, toujours en théorie, d'ici quelque temps une réforme doit obliger les véhicules en CG collection à passer un CT tous les cinq ans, dans ce cas la restriction de trajet devrait être supprimé mais impossible de savoir avec précision ce qu'ils nous migeottent.

Les critère pour s'assurer en collection dépendent de l'enseigne. Tu es obligé d'avoir en plus de ton véhicule assuré collection, un véhicule en assurance normale (pas forcément chez le même assureur)

Moi je déconseille la CG collection.

Pour l'assurance collection des tarifs atractifs cachent souvent une couverture trés légére Attention!!!

Pleviez · 11 avril 2005

Comme tu l'as deviné, c'est compliqué tout simplement parce qu'il y a PLUSIEURS définitions du véhicule de collection qui se contredisent + ou -

A) Définition liée à la carte grise

Tout véhicule agé de plus de 30 ans peut faire une demande de Carte grise dite Collection.

Cette définition du "véhicule de collection" est exclusivement attachée à des conditions de circulation du véhicule, il n'y a aucune notion de rareté ou prestige associé à la CG collection => Une fiat Uno ou une R20 TS de 1980 peuvent très bien obtenir une CG dite "collection".

A noter que la jurisprudence des tribunaux a établi qu'on ne peut exiger d'une voiture dont la CG porte la mention "Véhicule de Collection" le bon état d'entretien et de fonctionnement qu'il pourrait attendre d'un véhicule muni d'une CG normale.

A) Définition liée à l'assurance

Des compagnies proposent des contrat d'assurance "collection". Là c'est les compagnies qui fixent les conditions d'age et de circulation. En général, ces contrats sont destinés à des "vieilles" voitures roulant peu, raison pour laquelle les compagnies exigent en général de pouvoir faire état d'un autre véhicule assuré en "principal", mais il y a des exceptions. Il y a fréquemment des restrictions à ces contrats collection (pas de trajet travail, pas de pret de volant, etc ...).

Cette définition du "véhicule de collection" est exclusivement attachée aux conditions d'utilisation du véhicule, qui doivent être "restreintes"

A) Définition fiscale du véhicule de collection

L'administration fiscale a précisé (D. adm. 7S-3431) que peut être considéré comme un véhicule de collection :

1. Tout véhicule, quel que soit son âge :

- présentant un caractère historique indéniable (par exemple, ayant appartenu à un personnage célèbre ou ayant participé à un évènement historique) ;

- dont l'originalité technique a influencé le développement de l'automobile ou de la motocyclette, à condition qu'il soit présenté dans un état conforme à celui d'origine et que soit produit un mémoire technique justificatif

2. Tout véhicule de compétition :

- ayant un palmarès sportif international majeur ;

- agé de plus de 5 ans, conçu, construit et utilisé uniquement pour la compétition.

3. En principe, tout véhicule agé de plus de 15 ans, d'un modèle datant de plus de 20 ans dont la série est limitée à 1000 exemplaires, à condition que la production de ce modèle ait cessé et qu'aucun réseau commercial n'assure plus sa maintenance.

4. Tout véhicule agé de plus de 25 ans, même d'un modèle de grande série, dont il est indéniablement établi qu'il subsiste moins de 2% des exemplaires produits (pas de chance pour nos Cox !)

Les véhicules visés aux paragraphes 1. à 4. ci-dessus doivent, pour être classés dans la catégorie des véhicules de collection, être munis de leur moteur (même défectueux), de leurs organes essentiels et être en état de rouler.

5. Tout véhicule agé de plus de 40 ans, quel que soit son état.

Il est toutefois précisé que :

- les véhicules constituant des copies ou répliques de modèles connus ne peuvent en aucun cas être assimilés à leur modèle ;

- les véhicules à l'état d'épaves ne peuvent être considérés comme objets de collection.

Voilà, comme tu vois, il y a plusieurs approches. La définition fiscale me semble être la plus proche de l'esprit de collection, au sens noble et premier du terme.

Pour répondre à ta question, et dans ce cadre de la définition fiscale d'un véhicule de collection, toutes les Cox d'avant 1965 (ayant + de 40 ans) sont des véhicules de collection, selon le 5) du chapitre fiscal...