leslie

Bonjour à tous, J'ai acheté une Coccinelle de 1974, importé du Mexique en 2019. Nous avons comme papiers du véhicule: - la carte d'identité de l'importateur - le quitus fiscal - modèle 846 A -carte grise Mexicaine - certificat provisoire d'immatriculation de 2019 - attestation de vente et cession du véhicule entre nous et l'ancien propriétaire. J'ai fait une demande à la FFVE pour une carte grise de collection. A cela il mon répondu qu'il fallait le quitus fiscal acquitté et la traçabilité des différents propriétaires. L'ANTS, me dit qu'il est impossible d'avoir la traçabilité des différents propriétaires, et on me demande de contacter le service des Douanes Maritimes de Sète pour le quitus fiscal. Le service des Douanes, nous à confirmé la conformité du quitus fiscal - modèle 846 A au nom de l'importateur de nos papiers. Mais ce Mr n'a pas continuer l'immatriculation du véhicule en France et à laissé le véhicule en W. Le propriétaire suivant n'a pas non plus immatriculé le véhicule car il n'a jamais roulé avec du à son décès. C'est la veuve du Mr qui nous à vendu le véhicule. Il y a peut être eu d'autres propriétaires aussi entre 2, mais aucune traces. Que puis-je faire pour pouvoir avoir une CG de collection? Merci à Tous Cordialement

Bonjour à tous, J'ai acheté une Coccinelle de 1974, importé du Mexique en 2019. Nous avons comme papiers du véhicule: - la carte d'identité de l'importateur - le quitus fiscal - modèle 846 A -carte grise Mexicaine - certificat provisoire d'immatriculation de 2019 - attestation de vente et cession du véhicule entre nous et l'ancien propriétaire. J'ai fait une demande à la FFVE pour une carte grise de collection. A cela il mon répondu qu'il fallait le quitus fiscal acquitté et la traçabilité des différents propriétaires. L'ANTS, me dit qu'il est impossible d'avoir la traçabilité des différents propriétaires, et on me demande de contacter le service des Douanes Maritimes de Sète pour le quitus fiscal. Le service des Douanes, nous à confirmé la conformité du quitus fiscal - modèle 846 A au nom de l'importateur de nos papiers. Mais ce Mr n'a pas continuer l'immatriculation du véhicule en France et à laissé le véhicule en W. Le propriétaire suivant n'a pas non plus immatriculé le véhicule car il n'a jamais roulé avec du à son décès. C'est la veuve du Mr qui nous à vendu le véhicule. Il y a peut être eu d'autres propriétaires aussi entre 2, mais aucune traces. Que puis-je faire pour pouvoir avoir une CG de collection? Merci à Tous Cordialement