vice caché

atlantic · 18/01/2005, 19h02

bonsoir à tous

combien de temps un acheteur peut il se retourner contre un vendeur pour vice caché?
J avais entendu parler de 3mois, mais on m a affirmé qu il n y avait pas de durée; dans l article 1641 relatif au vice cahé rien n est stipulé quant à la durée...
quelqu un peut il m eclairer?
merci d avance...

dimitri · 18/01/2005, 19h07

En matière de droit civil sauf dispositions contraires s'applique la prescription de droit commun qui est de trente ans. :-D ;-)
Allons plus loin si cela peut t'aider... la prescription reste de trente ans, toutefois enfin de ne pas faire peser sur le vendeur une action en justice "avitam eternam" les tribunaux considérent que l'action doit être introduite en de "brefs delais" c'est-à-dire assez rapidement après la constatation du prejudice subi. Toutefois les tribunaux tiennent compte pour l'appreciation de ce délai des négociations engagées entre le vendeur et l'acheteur pour la restitution du prix. :-)

**kads** · 18/01/2005, 19h08

ça dépend ce qu'on appelle vice caché...Certains "défauts" sont susceptibles de se révéler rapidement, d'autres tardivement. C'est un peu au cas par cas. Précises ton problème...

cox7274 · 18/01/2005, 19h17

Vice caché : comme chouchroute, Mot ayant plus de KMS....

Réponse : c'est normal pour un véhicule de plus de 30 ans, je pensais avoir stoppé la rouille, j'ignorais le KM car de 2 coxs, j'en ai fait une...

Ou vice caché comme : c'était la voiture de ma grand mére donc si vous l'acheté, vous sortirez mamie :-x

Ou vice caché comme : "tiens le VW °1 sous la banquette" :-D

Dennes nous ton cas précis. ;-)

**Pleviez** · 18/01/2005, 20h11

Si le vendeur est un particulier, c'est plus compliqué, car il faut alors prouver le vice caché au moment de la vente ET que le vendeur le connaissait.

Dans "vice caché", il y a caché. Tout le travail consiste à démontrer que le défaut était d'une part présent avant la vente et que le vendeur en était informé. Il n'y a pas de délai pour entamer une procédure pour vice caché, mais attention: l'action judiciaire pour vices cachés doit être diligentée à" bref délai ": la jurisprudence estime ce bref délai entre 2 et 4 mois environs.... et de toute évidence, plus le délai sera long entre le moment de l'achat et le déclenchement de la procédure, plus il sera possible à la partie adverse d'argumenter que le défaut a été causé par un usage non conforme depuis l'achat ...

atlantic · 18/01/2005, 20h17

j ai acheté une cox de 71 en juillet dernier, sois disant restaurée... donc aucun frais a prevoir, le CT ne revelant rien d important...
mais la bete prenait la pluie... alors blaksonage des passages de roues... pensant que ça venai des passages de roues... mais rebelote... les pieds dans l eau... bref... on y revient après ;-)
de plus la peinture neuve commence a cloquer a droite a gauche...
n ayant pas le temps de m occuper de titine en ce moment, je l amène chez un garagist specialisé dans la cox que je connais bien la semaine dernière pour faire un chek up et regler ce probleme de fuite...
il m appelle le lendemain, catastrophé:
quand il l a monté sur le pont, il s est rendu compte qu elle avait été restaurée n importe comment (moreaux de toles soudés à l arc n importe comment, trous a droite a gauche, choucroute par ci par là, fibre de verre, base de l embrayage soudé mais commençant à montrer qq signes de fatigue... chassis soudé sur planché, joints de fenetres pour l etanchéité... :-o :-o
je pourrais continuer la liste encore longtemps...
bref, le vendeur m a vendu cette cox sois disant restaurée, et je me rend compte qu il faut TOUT recommencer! :-(
de plus 4 amortisseurs à changer, rotules, freins arrières, train avant a reviser, jeu excessif ds la direction, echappement, etanchéité moteur, tous les tuyaux comme par exemple celui d essence qui va rendre l ame ds pas longtemps, plus une peinture complete d ici qq mois...
j en oubli car je suis pas garagiste et le choc fut legerement deconcertant :-(

nikopole · 18/01/2005, 22h26

Salut ! Un peu degouté par tout ce que tu cites...Tout depend du prix que tu as payé ta voiture.
Est ce que la personne qui te l'as vendue est ce "restaurateur" ?
As tu essayé de le recontacter ? Je crois que pour des préjudices n'exedant pas une certaine somme (genre 3 ou 4 000 € il existe des conciliations qui ne prennent pas trop de temps a mettre en place et qui ne coutent rien).Donne nous + de details sur ton affaire et ne te décourage pas, surtout...

@+ :-)

telqualecran · 18/01/2005, 22h31

Salut
Le vendeur ne rique t'il pas de retorquer que la plupart de ces defauts etaient mentinnés dans le CT (je ne vois pas comment certains ne pouvaient pas l'etre) donc que l'acheteur etait au courant de l'etat ......ou alors controleur imcompétant (ca arrive dans tous les metiers) dans ce cas il me semble que sa responsabilité peut etre engagée.

MICKCOX · 18/01/2005, 22h36

il faut toujours se mefier des termes comme: "sort de restauration" ou sort de révision". tout dépend comment le vendeur estime son boulot. si pour lui 1 pot de blaxon sous les ailes et une couche de résine sur les longerons lui convient, ce n'est pas le cas de tout le monde, bien heureusement.

**Pleviez** · 18/01/2005, 22h46

D'un coté, un CT "ne revelant rien d important" et l'autre "4 amortisseurs à changer, rotules, freins arrières, train avant a reviser, jeu excessif ds la direction, echappement, etanchéité moteur" ... il y a un peu de contradiction que seul un expert pourra trancher.

Simplement, si le CT mentionne certaines choses (corrosion, jeux, étanchéité, déséquilibre des freins, etc ... même sans contre-visite) tu ne pourras pas argumenter sur le coté "caché" des défauts: tu as acheté en connaissance de cause. Pour aller (ou pas) en justice, il faut donc nous en dire plus sur ce CT qui est le seul élément de référence concernant l'état de la voiture au moment de la vente.

D'une façon plus générale, il faut arrêter de croire qu'en achetant une Cox de 30 ou 35 ans à 2.000, 3.000 ou même 5.000 euros vous achetez une voiture neuve et sans entretien. Restaurer (sérieusement) une Cox, ça revient à 10.000 euros au minimum si on intègre une mécanique origine et les trains roulants. Et encore, je ne force pas la dose.

Je ne dis pas celà pour ce cas précis évidemment (puisque je ne connais ni la voiture ni son prix), mais d'une façon générale.
Celà rejoint une remarque que quelqu'un avait posté la semaine dernière et qui disait en gros "tant que 90% du marché des Cox sera cantonné en dessous de 6.000 euros, personne ne mettra le double pour restaurer correctement ces voitures et 90% des voitures proposées à la vente seront retapées à l'arrache"

A méditer