Jette un oeil sur l'article sur les conseils d'achat.
http://www.flat4ever.com/modules/news/article.php?storyid=343
Pour ta tranquilité et lui permettre d'avoir un prêt, il te suffit de demander à ton acheteur de te verser des arrhes.
Tu lui fais un papier sur lequel tu reconnais avoir reçu la somme de XXX Euros pour bloquer la vente de la VW (tu la détailles, modèle, immat,...) et tu indiques qu'il s'agit d'une avance sur le montant total à savoir XXX Euros.
Il aura son papier pour aller voir son banquier. Convient avec lui qu'il a jusqu'à telle date pour te la prendre.
Les arrhes bloquent la vente mais te reste acquis s'il ne la prend pas (quelque soit la raison).
c'est bizzaez son truc, une promesse de vente c'est le contraire.. c'est a lui de te fournir une somme en guise de garantie ou caustion comme quoi il s'engage a te payer et t'acheter le véhicule avant une date butoir défini par le vendeur et l'acheteur, mais s'il se retracte ou ne tient pas son engagement dans le delai apparti, la somme de caution devient ta propriété et te donne le droit de remettre en vente ou vendre au premier venu ton véhicule..dans le cas contraire, c'est a toi de restituer la somme a + un bonus pour dédommagement si tu ne respecte pas ton engagement de ton coté (vente a un intermediare avant le délai de date butoir... ) attention!! la promesse de vente est un truc serieux!!qui est dicté par des articles de loi.. sa fini + souvent au tribunal se genre de truc, car les gens connaissent mal la loi..il existe un formulaire officiel.. a voir en prefecture ou un notaire j'en sais guerre +
Arrêtez de tout voir en noir. La banque du type lui demande visiblement un document attestant qu'il fait l'emprunt dans un cadre bien précis et que le pognon ne va pas se volatiliser...
Les taux ne sont pas les memes selon que c'est un pret à la conso 'standard' ou l'achat d'une auto...
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La vérité n'est jamais amusante. Sans cela tout le monde la dirait. (Michel Audiard)
N'oublies pas, Ô mon ami, que cela t'engage à lui vendre le véhicule. Au niveau du droit civil tu t'es engagé...et pas question de t'y soustraire (exemple meilleure proposition...).
Maintenant il peut y avoir force majeure...
Autre exemple: je passe sur F4E une annonce car vendant mon auto. Légalement, je suis tenu de la vendre pour peu que l'acheteur satisfait aux conditions que j'avais initialement fixées (prix). Pas question de revenir sur ce qui est un pré-contrat.
Juan-cox, beaucoup plus jeune, me souffle 1583 du code civil.
Voilà-voilà ! :-(
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Mieux vaut vivre ses rêves que rêver sa vie !
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