une petite question pour laquelle j'ai deja reponse mais je voudrais savoir si elle est contournable?
sur ma1303 il y avait des plauques noires de l'epoque et vu que je l'ai achete ds un autre departement il me faut les changées et jaimerais en remettre dees noires .
Je sai que c'est interdit mais j'ai vu des cox avec des immats recentes et qui avaient des plaques noires!
donc si quelqu'un peut me dire ou en faire ou trouver la plaque?

merci a tous :-D :-D :-D

hello Riton

c'est faux , tu as le droit de remettre des plaques noires comme à l'origine
par contre par chez toi je ne sais pas ou tu peut en avoir .
a+++

slt riton, moi j'ai changé mes plaques il y a deux. Elles etaient noire et je l'ai remit noire :-D :-D :-D . Je les ai trouvées dans une grandes surface automobile qui commence par un N..... il y avait un grand nombres de stocks mais maintenant je c plus :-? .donc voila. Et pour la loi tu c que c interdit :-P Mais moi je me suis, déjà fait controlé par la police et il m'on rien dit oufffff :-D

je pense que tu peus le faire si tu ne change pas de departement et quelle avait les plaque noir avant de l'acheter :-? :-? :-?

je sai de qui tu parle mais moi jen ai pa vu la derniere fois que j'y suis alle?alors existe il un autre revendeur?ou yun lieu specifique,un vepeciste...?

merci
a+ 8-)

En cherchant sur le moteur de recherche , tapez "immatriculation" , il y a un nombre fou de post traitant se sujet . . . . .
voici un extrait

Je n'ai rien entendu dans ce sens. Par contre la loi précise que si un véhicule n'a pas changé d'immatriculation depuis Janvier 1993, il conserve ses plaques d'origine (attention, les plaques en coton collant des split ne sont plus valable depuis le changement général de numératation de 1955), c'est à dire Fond noir écriture banche ou chromées, devant derrière. C'est le principe de non rétroactivité de la loi française.
Par contre si un véhicule, quelqu'il soit a changé d'immatriculation depuis Janvier 1993, il doit avoir des plaques normalisées blanche devant, jaune derrière, écriture noire et rien d'autre.
Les écritures fantaisistes, les couleurs différentes sont interdites et coûtent une contre-visite au Controle technique.
Pour nos VW, les forces de l'ordre sont en général conciliantes, de même que les contrôleurs techniques qui acceptent que l'on ait des plaques ancien modèle même si la voiture a changé d'immatriculation.
Mais rien d'empèche un agent zélé de vous faire un PV, il n'y aura rien à redire.
Mais une plaque blanche devant et une noire derrière, ce n'est pas autorisé et pas toléré non plus.
Par contre pour les plaques Tuning Touch', généralement illisibles, c'est Jack'Pot plus souvent qu'à son tour.
Et c'est normal, dans la mesure où la plaque est là pour identifier le véhicule. Si l'identification est impossible même de près ou difficile, alors c'est que l'on ait en contradiction avec la raison d'être de la plaque.......
Voila.....

Salut,

En effet, les plaques noires ne sont plus autorisées, à part s'il c'est l'ancien proprio qui les avaient mises.
Pour mon expérience, je me suis fait arréter plusieurs fois avec ma '70 qui avait des plaques plexiglass (fond noir et ecriture blanche, écriture normale). C'était en fait des plaques de moto, et j'ai juste eu à choisir les dimensions. En fait, elles étaient presques identiques en taille à celle d'origines (juste un peu plus petites). Je n'ai jamais eu de soucis avec ces plaques, à part une fois où elle étaient vissées donc il m'a fallut les rivetées.

Par contre, les magasins de moto ne sont pas autorisés à te les fournir pour une voiture (et ils demandent obligatoirement la CG ! Par pour cette raison mais ils se doivent de vérifier). Tu peux par contre toujours tenter les revendeurs moto mais je ne pense pas que t'en trouve un qui accepte. Et puis c'est du plexi donc faut voir aussi si c'est le style que tu recherches.

A+
Gum

Je suis desolé de vous contre dire, mais tu as le droit d'avoir des plaques noire que si la date d'edition de la carte grise date d'avant janvier 1993 et ce n'est pas la date de premiere mise en circulation qui fait reference.
Si tu as acheter une cox en fevrier 1993, tu es "en théorie" obligé legalemment de mettre une plaque blanche devant et jaune derriere.
Maintenant, libre a chacun de faire ce qui lui plait et de jouer avec son porte monnaie en cas de contrôle par des hommes en uniforme.
On voit même sur paris des vehicule tout neuf en plaque noire, alors??????????

Non 1200SRS, relis bien ce qui est au-dessus.
Ce n'est pas la date d'édition de la carte grise, mais la date d'immatriculation dans le déaprtement.
Pour exemple:
Si tu achètes demain une cox de 70 (immatriculée pour la dernière fois avant Janvier 93) dans le département X et que tu habites dans ce département X, tu peux conserver les plaques noires.
Si tu habites dans le département Y, tu dois selon la loi mettre des plaques blanche et jaune.
Simple....

Sinon pour trouver des plaques noires moi j'ai fait une bidouille...
Tu achete des plaques jaune et blanche, mais, seulement des plaques ou le jaune et blanc sont qu'un autocollant et non de l'alu (dispo chez Feu Rouge).
Puis tu ponce les numéros (le mieux c de les polir) et tu décolle avec un décapeur thermique les autocollants!
Le résultat est nickel!
A +

Je n'en suis pas persuadé, je me renseigne quand même.

Arrêté 01 juillet 1996

Arrêté relatif aux plaques d’immatriculation des véhicules

NOR : EQUS9600829A

Article 3 En Vigueur
Créé par Arrêté 1996-07-01 JORF 17 juillet 1996 en vigueur le 1er octobre 1996.




En vigueur depuis le01 octobre 1996

Le numéro d’immatriculation des véhicules immatriculés en séries spéciales W et WW, ainsi que ceux mis pour la première fois en circulation ou faisant l’objet d’un changement d’immatriculation (ou d’un changement de plaques) en série normale et en série spéciale DF, est reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc vers l’avant et jaune vers l’arrière.
Cette disposition s’applique également aux véhicules de l’Etat, à l’exception des véhicules militaires, qui font l’objet d’une immatriculation particulière.
Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l’objet d’une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères blancs sur fond noir.
Le numéro des véhicules immatriculés en séries spéciales diplomatiques et assimilées, transit temporaire, IT et FFSA, est reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères et sur un fond dont la couleur est indiquée à l’annexe I de l’arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l’immatriculation des véhicules.



Arrêtés cités :Arrêté 1984-11-05 annexe I.
______________________________________________


En lisant le journal officiel , il me semble que c est la date de première mise en circulation qui fait office.
D' ailleurs pour mettre fait arreter pour ce sujet , je peux affirmer que je suis reparti sans Pv, après avoir fait un petit rafraichissement de memoire au policier qui me pretendait que seul les vehicules de collection pouvaient avoir des plaques à fond noir.... elle est pas belle la France??

dans ma ville, on trouve encore des plaques à fond noir chez les cordonniers (si,si) ou les petits artisans garagistes par exemple....

Salut à tous,
Apparemment, plus la peine de se casser la tête : Aux infos ils ont parlé des nouvelles plaques d'immatriculation et elles vont être bien moches et pleine de couleurs.
D'office pour les voitures neuves et au prochain contrôle technique pour les autres.
@+
The Darkman...

Mexicox a écrit*:
Arrêté 01 juillet 1996

Arrêté relatif aux plaques d’immatriculation des véhicules

Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l’objet d’une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères blancs sur fond noir




En lisant le journal officiel , il me semble que c est la date de première mise en circulation qui fait office.
D' ailleurs pour mettre fait arreter pour ce sujet , je peux affirmer que je suis reparti sans Pv, après avoir fait un petit rafraichissement de memoire au policier qui me pretendait que seul les vehicules de collection pouvaient avoir des plaques à fond noir.... elle est pas belle la France??



les véhicules de collection peuvent rouler en plaque noir mais la date de 1ère mise en circulation ne suffit pas, il faut aussi avoir une CG collection.

c'est bien écrit, "mis en circulation avant 1993 ET immatriculés en tant que véhicules de collection" donc CG collection obligatoire.

ensuite c'est sûr qu'il y aura toujours du monde pour dire oui mais moi, on ne m'a pas verbalisé avec mes plaques noires. pour ce qui est du rafraichissement de mémoire au policier, tu as eu de la chance, car étant en tord, si tu tombes sur un policier ou gendarme sûr de lui, tu ramasses 2 fois plus. il risque de pas apprécier qu'on lui apprenne son boulot et c'est normal.

Salut,
J'ai lu le post sur ce sujet, je ne fais que répéter ce que j'ai entendu au JT.
Pour preuve, voici ce que l'on peut lire sur le site de France télévisions :
"Le nouveau système sera utilisé pour tous les véhicules neufs, d'occasion et les cyclomoteurs.

A partir de sa date d'entrée en vigueur et sur une période de quatre ans, les véhicules d'occasion seront ré-immatriculés dans la nouvelle série soit à l'occasion de la première cession, soit à l'occasion du plus proche contrôle technique."


infos France télévisions. (http://infos.francetv.fr/semiStatic/64-NIL-NIL-217841.html)

deano-max a écrit*:
c'est bien écrit, "mis en circulation avant 1993 ET immatriculés en tant que véhicules de collection" donc CG collection obligatoire.

Salut deano-max....
c'est bien ecrit mais tu as lu trop vite
Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l’objet d’une immatriculation en tant que véhicules de collection

en fait , quand tu changes d immat', donc de departement...tu dois passer en plaques actuelles ....tu peux conserver les plaques noires si l immat reste dans le meme departement ou si c est une cg.......info tenue de la gendarmerie de st malo
julien

Salut.
Voila l'adresse officiel où apparait ce texte :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=136653&indice=1&table=JORF&ligneDeb=1

Et voilà deux articles là-dessus :
http://www.gazoline.net/article.pcgi?id_article=227
http://www.gazoline.net/article.pcgi?id_article=235

Ce n'est en fait pas très clair et deux interprétations opposées et valables peuvent être faites de ce texte. Ils ne nous facilitent pas la tâche au Journal Officiel. :-(
@+. KENAVO

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